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Notice n° EP0617178

Système de panneaux muraux
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Titre

Système de panneaux muraux

N° et date de publication de la demande

EP0617178 - 28/09/1994

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP94201820.1 - 15/05/1991

N° et date de priorité

US52606490 - 18/05/1990

Abrégé

On décrit un système de panneaux pour mur incorporant l'électricité possédant un distributeur de courant pouvant être disposé à l'intérieur d'un panneau unitaire de mur. Le distributeur de courant comporte quatre accès pour module de prise de courant, orientés suivant une configuration en H, parmi lesquels un premier accès sur une première face du panneau s'ouvre vers une première extrémité du panneau, un deuxième accès sur la première face du panneau s'ouvre vers une deuxième extrémité du panneau, un troisième accès sur une seconde face du panneau s'ouvre vers la première extrémité du panneau et un quatrième accès sur la seconde face du panneau s'ouvre vers la deuxième extrémité du panneau. Un premier et un second faisceau sont connectés électriquement par une première de leurs extrémités au distributeur de courant, s'étendent vers les extrémités opposées du panneau, et comportant des connecteurs à leur seconde extrémité destinés à assurer l'interconnection de panneaux unitaires adjacents. On décrit aussi un système de panneaux pour mur incorporant l'électricité ayant des connecteurs de panneaux pouvant être utilisés de manière interchangeable pour interconnecter deux, trois, et quatre panneaux unitaires. Les connecteurs comportent un élément faisant crochet pour connecter ensemble des éléments verticaux adjacents des encadrements de panneaux unitaires adjacents en partie basse de ces derniers et un écrou de tirage pour connecter ensemble des éléments verticaux adjacents des encadrements de panneaux unitaires adjacents en partie haute de ces derniers par déplacement vertical.

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INTERVENANTS

Déposant

MILLER HERMAN INC (HERMAN MILLER, INC.) - US

Titulaire

HERMAN MILLER, INC.

Inventeur

NIENHUIS JAMES H (NIENHUIS, JAMES H.) - US

CLARK JEFFREY L (CLARK, JEFFREY L.) - US

DE PREE MICHAEL L (DE PREE, MICHAEL L.) - US

BECK ROBERT L (BECK, ROBERT L.) - US

Mandataire

NOVAGRAAF TECHNOLOGIES - 2 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX - FR - N° Siren : 329402507

STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement

Délivrance

08/04/1998

Remise de traduction du brevet

24/04/1998 (BOPI 1998-17)

Date de constatation de déchéance

  • 30/01/2004 (BOPI 2004-05)

Dernière annuité payée

17/04/2002

Quantième- N° de l'annuité payée

12

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