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Brevet : EP0528547 - Ensemble d'entraînement en "T"
Titre
Ensemble d'entraînement en "T"
N° et date de publication de la demande
EP0528547 - 24/02/1993
Type de la demande
A2
N° et date de dépôt
EP92306629.4 - 20/07/1992
N° et date de priorité
US74562291 - 15/08/1991
Classification CIB
B60K 17/06 ; B60K 17/346 ; F02B 75/18 ; F02B 75/20 ; F16H 3/66 ; F16H 37/04
Classification CPC
B60K 17/06 ; B60K 17/3462 ; F02B 75/20 ; F02B2075/1832 ; F16H 3/66 ; F16H 37/042 ; F16H 48/10 ; F16H2200/0017 ; F16H2200/0047 ; F16H2200/0052 ; F16H2200/2007 ; F16H2200/2058 ; B60K 17/06 ; B60K 17/3462 ; F02B 75/20 ; F02B2075/1832 ; F16H 3/66 ; F16H 37/042 ; F16H 48/10 ; F16H2200/0017 ; F16H2200/0047 ; F16H2200/0052 ; F16H2200/2007 ; F16H2200/2058
Abrégé
L'invention se rapporte à une transmission à quatre roues motrices pour un véhicule possédant un moteur à combustion interne monté transversalement au plan central longitudinal du véhicule et un mécanisme d'engrènement ayant un axe principal transversal à l'axe du vilebrequin du moteur, et un moyen à engrenage différentiel arrière à glissement contrôlé, pour transférer le couple d'entraînement dudit mécanisme d'engrèvement au roues arrières propulsives.
INTERVENANTS
Déposant
FORD MOTOR COMPANY LIMITED - EAGLE WAY; BRENTWOOD ESSEX
FORD FRANCE S. A. - B.P. 307; F-92506 RUEIL-MALMAISON CEDEX
FORD-WERKE AKTIENGESELLSCHAFT - WERK KOELN-NIEHL HENRY-FORD-STRASSE POSTFACH 60 40 02; W-5000 KOELN 60
Titulaire
FORD FRANCE S. A.
Inventeur
CARRIERE DONALD L (CARRIERE, DONALD L.) - US
Mandataire
CABINET NUSS - 10 RUE JACQUES KABLE - 67080 STRASBOURG CEDEX - FR - N° Siren : 349460964
STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement
Délivrance
24/04/1996
Remise de traduction du brevet
15/05/1996 (BOPI 1996-20)
Registre national des brevets (RNB)
12/02/1998 - N°0106180 - DL : Admission à la licence de droit
03/05/2000 - N°0117054 - CD : Inscription d'un changement de nom, de dénomination
03/05/2000 - N°0117054 - TO : Inscription d'une transmission totale de propriété
Date de constatation de déchéance
-
30/03/2001 (BOPI 2001-13)
Dernière annuité payée
30/07/1999
Quantième- N° de l'annuité payée
8
