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Brevet : EP0353922 - Cassette pour la distribution et le stockage d'un tuyau souple.
Titre
Cassette pour la distribution et le stockage d'un tuyau souple.
N° et date de publication de la demande
EP0353922 - 07/02/1990
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP89307483.1 - 24/07/1989
N° et date de priorité
GB8818365 - 02/08/1988
Classification CIB
B65B 9/15 ; B65B 67/12 ; B65F 1/06 ; B65H 67/04 ; B65H 75/16
Classification CPC
B65B 9/15 ; B65B 67/1277 ; B65F 1/062 ; Y10S 206/802 ; B65F 1/062 ; B65B 9/15 ; B65B 67/1277 ; Y10S 206/802
Abrégé
Selon l'invention, dans une cassette pour fournir un tube souple (4), ce tube est emballé en couches serrées entre une ame tubulaire (1) et la paroi verticale d'une enveloppe (2,3). Ensuite, un capuchon (5) est monté dans une partie dilatée (8) de l'enveloppe (2). Ce capuchon présente une partie verticale (7), s'ajustant sur la partie (8), et un rebord (5) chevauchant partiellement le paquet. On empêche le capuchon de se soulever grâce à des languettes découpées dans la partie (8) et qui s'engagent dans une rainure de la partie (7). La surface interne de la partie (7) est alignée sur la surface (13) de l'enveloppe (2). La jonction (15), située en dessous de la partie dilatée (8), empêche le capuchon de descendre lorsqu'on débite le tube depuis le haut du paquet, au dessus du rebord (14) de l'ame et à travers l'ame (1).
INTERVENANTS
Déposant
PROCESS IMPROVEMENTS LTD (PROCESS IMPROVEMENTS LTD) - GB
Titulaire
PROCESS IMPROVEMENTS (1989) LIMIT
Inventeur
RICHARDS, DAVID CHARLES - BIRCHCROFT SANDHURST ROAD; WOKINGHAM BERKSHIRE
WILLIAMS, MAURICE STANLEY - 74 CRANLEIGH MEAD; CRANLEIGH SURREY
WARD, BRIAN - LOKES END HICKS LANE; DARBY GREEN BLACKWATER SURREY
Mandataire
CABINET JOLLY - 38 AVENUE HOCHE - 75008 PARIS - FR - N° Siren : 389262270
STATUT EN FRANCE : Dossier expiré
Délivrance
06/10/1993
Remise de traduction du brevet
19/11/1993 (BOPI 1993-46)
Registre national des brevets (RNB)
21/07/1999 - N°0113414 - TO : Inscription d'une transmission totale de propriété
Dernière annuité payée
18/07/2008
Quantième- N° de l'annuité payée
20
