Aller au contenu
Aller au menu
Aller à la recherche
Aller au menu de côté

Opendata

Licences de réutilisation Accès aux API - Entreprises Accès au serveur SFTP - Entreprises Accès aux API - Propriété industrielle - Swagger Accès aux API - Propriété industrielle Accès au serveur FTP - Propriété industrielle
Archives historiques
Observatoire

Etudes et chiffres clés
Ressources

Classification internationale des brevets (CIB) Classification de Vienne Classification de Locarno Classification de Nice Codes alphabétiques des pays (norme ST.3) Données bibliographiques pour les marques (norme ST.60) Données bibliographiques pour les dessins et modèles (norme ST.80) Avertissement aux propriétaires de titres Comprendre la propriété intellectuelle - Les dessins et modèles Lexique Entreprises Lexique Propriété industrielle Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes d’enregistrement de marques françaises Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques internationales
Bénéficiaires effectifs
Connexion
- Français
- English

Je cherche

Recherche avancée

Accueil
Liste de résultats

Liste de résultats

Connectez-vous

Vous devez vous authentifier pour ajouter des favoris.

Connectez-vous

Vous devez vous authentifier pour sauvegarder des recherches

Connectez-vous

Vous devez vous authentifier pour ajouter des alertes.

Créer une alerte sur cette notice

Cette alerte vous permet de suivre la vie de la marque, brevet, modèle, ou entreprise en étant alerté de toute modification sur cette notice (alerte sur un numéro unique).

Enregistrez votre alerte pour la retrouver dans votre espace client dans l'onglet "Mes alertes".

Nom de l'alerte

Description

Exporter les notices Exporter les 500 premières notices

Sélectionnez le format d'export :

Excel

CSV

Sélectionnez les données à exporter :

Tout sélectionner

Logo / Image

Origine

N° de la marque

Marque

Translitération / traduction

Type de la marque

Date de dépôt/enregistrement

Priorité (n°, date et pays)

Classification des éléments figuratifs (Vienne)

Classification de Nice

Produits et services

Déposant / Titulaire

Mandataire

Statut

Ancienneté

Pays désignés

Marque renouvelée sous le n°

Empreinte numérique SHA256

Informations complémentaires

Couleurs

Adresse pour la correspondance

Lieu de dépôt

Marque objet de la division

Date de dépôt de la demande initiale

Date d'enregistrement de la demande initiale

Date prévue pour l'expiration

Dépôt précédent

Langue

Dépôt associé

Dépôt d'origine

Inscription

Divers

Vous devez selectionner au moins un champ à exporter

Exporter les notices Exporter les 500 premières notices

Sélectionnez le format d'export :

Excel

CSV

Sélectionnez les données à exporter :

Tout sélectionner

Dénomination / Nom

Début d'activité

SIREN

Représentants

Adresse du siège

Forme juridique

Activité

Capital

Département

Etablissements

Statut

Vous devez selectionner au moins un champ à exporter

Exporter les notices Exporter les 500 premières notices

Sélectionnez le format d'export :

Excel

CSV

Sélectionnez les données à exporter :

Tout sélectionner

Origine

Numéro de modèle

Numéro d'enregistrement

Date de dépôt

Lieu du dépôt

Date de publication

Bulletin de publication

Numéro de volume

Date de fin de validité

Pays désignés

Nature du dépôt (Acte de 60 et/ou 99)

Objet

Objet (traduit)

Classification de Locarno

Classification française

Nombre total de modèles dans le dépôt

Priorité

Déposant

Mandataire / Destinataire de la correspondance

Inventeur/Créateur

Type de publication

Division

Demandes d'extensions

Informations complémentaires

Nombre de reproductions du modèle

Reproductions

Vous devez selectionner au moins un champ à exporter

Exporter les notices Exporter les 500 premières notices

Sélectionnez le format d'export :

Excel

CSV

Sélectionnez les données à exporter :

Tout sélectionner

Figure

Origine

Titre

Publication (n° et date)

Type

Dépôt (n° et date)

Priorité (n° et date)

Brevet de base (CCP)

Classification CIB

Classification coopérative des brevets - CPC

Déposant

Titulaire

Inventeur

Mandataire

Licencié

Statut

Délivrance

RNB

Annuité

Famille de Brevets

Vous devez selectionner au moins un champ à exporter

Exporter les notices Exporter les 500 premières notices

Sélectionnez le format d'export :

Excel

CSV

Sélectionnez les données à exporter :

Tout sélectionner

N° de BOPI

Date de BOPI

Section

N° d’enregistrement

Date de dépôt

Intervenant(s)

Information complémentaire

Nature

Vous devez selectionner au moins un champ à exporter

Exporter les notices Exporter les 500 premières notices

Sélectionnez le format d'export :

Excel

CSV

Sélectionnez les données à exporter :

Tout sélectionner

N° de BOPI

Date de BOPI

N° de décision

Date de décision

Titre de la décision

Vous devez selectionner au moins un champ à exporter

Exporter les notices Exporter les 500 premières notices

Sélectionnez le format d'export :

Excel

CSV

Sélectionnez les données à exporter :

Tout sélectionner

N° de BOPI

Date de BOPI

Section

N° de marque

Date de dépôt

Intervenant(s)

Produits et services

Marque

Information complémentaire

Nature d'inscription

Date d'inscription

Concours

Vous devez selectionner au moins un champ à exporter

Exporter les notices Exporter les 500 premières notices

Sélectionnez le format d'export :

Excel

CSV

Sélectionnez les données à exporter :

Tout sélectionner

N° de BOPI

Date de BOPI

Section

Nom de l'indication géographique

N° de demande

Date de dépôt

N° d’homologation

Organisme de gestion et de défense

Vous devez selectionner au moins un champ à exporter

Enregistrer ma recherche

Vous pourrez retrouver cette recherche dans votre espace client, dans l'onglet "Mes recherches".

Nom

Description

15 rue des Minimes
92400 Courbevoie

Informations légales

Mentions légales Accessibilité : partiellement conforme Données à caractère personnel Cookies Conditions générales d’utilisation

Nos partenaires

data.economie.gouv.fr Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) Office européen des brevets (OEB) Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO) Chatbot NOA

A propos

Nous contacter Foire aux questions Tutoriel Recherche avancée Tutoriel Création d'alertes Plan du site

Recherche dans le site

Recherche dans le site

Mentions légales Accessibilité : partiellement conforme Données à caractère personnel Cookies Conditions générales d’utilisation

data.economie.gouv.fr Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) Office européen des brevets (OEB) Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO) Chatbot NOA

Nous contacter Foire aux questions Tutoriel Recherche avancée Tutoriel Création d'alertes Plan du site

15 rue des Minimes,

92400 Courbevoie