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Notice complète
Marque non en vigueur
Marque internationale ne désignant pas la France
Marque
OpenID
Type de la marque
-
Marque individuelle
Déposant
-
OpenID Europe - 66 avenue des Champs Elysées F-75008 PARIS, FR
Adresse pour la correspondance
LEFEVRE-GIORGETTI SNORRI LOUIS, 2 avenue du Général de Gaulles F-94420 LE PLESSIS-TRÉVISE, FR
Numéro
948591
Date de dépôt / Enregistrement
31/08/2007
Date prévue pour l'expiration
31/08/2017
Dépôt d'origine
FR 07 3 485 762 10/08/2007
Langue
Français (Langue de dépôt)
Dépôt origine
FR 07 3 485 762 05/03/2007
Priorité
-
FR 05/03/2007 07 3 485 762
Pays désignés
- Australie, Royaume-Uni, Islande, Japon, République de Corée, Norvège, Suède, Turquie (Protocole)
- Autriche, Bulgarie, Benelux, Chine, Allemagne, Algérie, Égypte, Espagne, Italie, Pologne, Portugal, Roumanie, Fédération de Russie, Ukraine (Protocole article 9-6)
Classification de Nice
9 ; 35 ; 38 ; 41
Produits et services
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Classe 09 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques; disquettes souples; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; machines à calculer; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; logiciels de jeux; logiciels (programmes enregistrés); périphériques d'ordinateurs; batteries électriques; détecteurs; fils électriques; relais électriques; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu; dispositifs de protection personnelle contre les accidents; lunettes (optique); articles de lunetterie; étuis à lunettes; appareils pour le diagnostic non à usage médical; cartes à mémoire ou à microprocesseur; bâches de sauvetage.
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Classe 35 : Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); services d'abonnement à des journaux (pour des tiers); conseils en organisation et direction des affaires; comptabilité; reproduction de documents; bureaux de placement; gestion de fichiers informatiques; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; publicité en ligne sur un réseau informatique; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; publication de textes publicitaires; locations d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; relations publiques.
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Classe 38 : Télécommunications; informations en matière de télécommunications; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques; communications radiophoniques ou téléphoniques; services de radiotéléphonie mobile; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial; services d'affichage électronique (télécommunications); raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial; agences de presse ou d'informations (nouvelles); location d'appareils de télécommunication; émissions radiophoniques ou télévisées; services de téléconférences; services de messagerie électronique; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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Classe 41 : Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; informations en matière de divertissement ou d'éducation; services de loisirs; publication de livres; prêts de livres; dressage d'animaux; production de films sur bandes vidéo; location de films cinématographiques; location d'enregistrements sonores; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision; location de décors de spectacles; montage de bandes vidéo; services de photographie; organisation de concours (éducation et divertissement); organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; réservation de places de spectacles; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; services de jeux d'argent; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; micro-édition.
Historique
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Enregistrement 31/08/2007 (Gazette 2008/3 du 21/02/2008) Limitation : Autriche , Bulgarie , Benelux , Allemagne , Algérie , Égypte , Espagne , Italie , Norvège , Pologne , Portugal , Roumanie , Fédération de Russie , Ukraine Liste limitée aux classes 09, 35 et 38.
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Refus total provisoire de protection dossier n° 4320488 du 13/03/2008 (Gazette 2008/11 du 17/04/2008) du 17/04/2008
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Octroi de protection sous réserve d'opposition pour Turquie 22/04/2008 (Gazette 2008/21 du 26/06/2008)
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Octroi de protection dossier n° 4430803 du 16/06/2008 (Gazette 2008/25 du 24/07/2008) du 24/07/2008
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Octroi de protection dossier n° 4572999 du 08/09/2008 (Gazette 2008/37 du 16/10/2008) du 16/10/2008
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Refus total provisoire de protection dossier n° 4590303 du 19/09/2008 (Gazette 2008/38 du 23/10/2008) du 23/10/2008
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Refus total provisoire de protection dossier n° 4595878 du 22/09/2008 (Gazette 2008/39 du 30/10/2008) du 30/10/2008
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Refus total provisoire de protection dossier n° 4624417 du 14/10/2008 (Gazette 2008/42 du 20/11/2008) du 20/11/2008
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Refus total provisoire de protection dossier n° 4632587 du 16/10/2008 (Gazette 2008/42 du 20/11/2008) du 20/11/2008
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Refus total provisoire de protection dossier n° 4652813 du 04/11/2008 (Gazette 2008/45 du 11/12/2008) du 11/12/2008
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Refus total provisoire de protection dossier n° 4666505 du 11/11/2008 (Gazette 2008/46 du 18/12/2008) du 18/12/2008
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Refus partiel de protection dossier n° 4682454 du 03/12/2008 (Gazette 2008/49 du 08/01/2009) du 08/01/2009
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Refus total provisoire de protection dossier n° 4728761 du 15/01/2009 (Gazette 2009/3 du 05/02/2009) du 05/02/2009
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Refus total provisoire de protection dossier n° 4749592 du 20/01/2009 (Gazette 2009/4 du 12/02/2009) du 12/02/2009
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Refus partiel de protection dossier n° 4758828 du 16/01/2009 (Gazette 2009/3 du 05/02/2009) du 05/02/2009
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Refus partiel de protection dossier n° 4792932 du 25/03/2009 (Gazette 2009/13 du 16/04/2009) du 16/04/2009
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Déclaration indiquant que la marque est protégée pour tous les produits et services demandés dossier n° 4795641 du 12/02/2009 (Gazette 2009/7 du 05/03/2009) du 05/03/2009
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Décision finale confirmant la réserve dossier n° 4866316 du 25/03/2009 (Gazette 2009/13 du 16/04/2009) du 16/04/2009
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Décision finale confirmant la réserve dossier n° 4873074 du 02/04/2009 (Gazette 2009/14 du 23/04/2009) du 23/04/2009
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Opposition possible après le délai de 18 mois pour Australie 26/03/2009 (Gazette 2009/15 du 30/04/2009)
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Refus total provisoire de protection dossier n° 4896117 du 07/04/2009 (Gazette 2009/15 du 30/04/2009) du 30/04/2009
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Octroi de protection dossier n° 4928805 du 23/06/2009 (Gazette 2009/26 du 16/07/2009) du 16/07/2009
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Opposition possible après le délai de 18 mois pour Norvège 04/05/2009 (Gazette 2009/20 du 04/06/2009)
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Opposition possible après le délai de 18 mois pour Suède 14/05/2009 (Gazette 2009/22 du 18/06/2009)
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Décision finale confirmant la réserve dossier n° 4999107 du 15/06/2009 (Gazette 2009/25 du 09/07/2009) du 09/07/2009
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Décision finale confirmant la réserve dossier n° 5006269 du 01/07/2009 (Gazette 2009/27 du 23/07/2009) du 23/07/2009
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Opposition possible après le délai de 18 mois pour Islande 22/06/2009 (Gazette 2009/27 du 23/07/2009)
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Confirmation de refus provisoire total en vertu de la règle 18ter.3) dossier n° 5114621 du 25/09/2009 (Gazette 2009/39 du 15/10/2009) du 15/10/2009
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Confirmation de refus provisoire total en vertu de la règle 18ter.3) dossier n° 5195370 du 18/11/2009 (Gazette 2009/47 du 10/12/2009) du 10/12/2009
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Déclaration d'octroi de la protection faisant suite à un refus provisoire en vertu de la règle 18ter.2)ii) dossier n° 5211501 du 29/11/2012 (Gazette 2012/48 du 20/12/2012) du 20/12/2012
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Confirmation de refus provisoire total en vertu de la règle 18ter.3) dossier n° 5211503 du 26/11/2009 (Gazette 2009/48 du 17/12/2009) du 17/12/2009
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Déclaration d'octroi de la protection faisant suite à un refus provisoire en vertu de la règle 18ter.2)ii) dossier n° 5298470 du 18/03/2013 (Gazette 2013/12 du 11/04/2013) du 11/04/2013
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Confirmation de refus provisoire total en vertu de la règle 18ter.3) dossier n° 5344612 du 04/03/2010 (Gazette 2010/9 du 25/03/2010) du 25/03/2010
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Confirmation de refus provisoire total en vertu de la règle 18ter.3) dossier n° 5722964 du 19/11/2010 (Gazette 2010/46 du 09/12/2010) du 09/12/2010
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Partie(s) contractante(s) désignée(s) n'ayant pas fait l'objet d'un renouvellement (règle 31.4)a)) 10/03/2018 (Gazette 2018/10 du 22/03/2018)
