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Notice complète
Marque non en vigueur
Marque internationale ne désignant pas la France
Marque
ISOREL
Type de la marque
-
Marque individuelle
Déposant
-
Route de Cocumont F-47700 Casteljaloux, FR
Adresse pour la correspondance
STEICO CASTELJALOUX, Route de Cocumont F-47700 Casteljaloux, FR
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
Schweigerstr. 2 81541 München, DE
Numéro
167881
Date de dépôt / Enregistrement
14/03/1953
Dépôt d'origine
FR 507 898 24/09/1962 191 997 24/09/1962
Dépôt - précédent
083503
Langue
Français (Langue de dépôt)
Pays désignés
- Suisse, Algérie, Égypte, Croatie, Liechtenstein, Maroc, Monaco, Serbie, Saint-Marin (Protocole article 9-6)
Classification de Nice
6 ; 7 ; 11 ; 12 ; 16 ; 17 ; 19 ; 20
Produits et services
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Classe 06 : Matériel fixe de chemin de fer, rails, maréchalerie, charpente, objets d'art et d'ornement sculptés.
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Classe 07 : Ascenseurs, monte-charge.
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Classe 11 : Calorifères, appareils de ventilation.
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Classe 12 : Constructions navales et accessoires, aérostation et aviation, matériel roulant de chemin de fer, locomotives, charronnerie, carrosserie, automobiles et vélocipèdes, pneumatiques.
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Classe 16 : Objets d'art et d'ornement sculptés, peints, gravés, lithographiés, photographies, caractères d'imprimerie.
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Classe 17 : Plaques et panneaux isolants contre le bruit et la chaleur, combustibles ou incombustibles, d'épaisseur et de dimensions quelconques, colorés ou non, à base de pâte de bois ou de toute autre matière minérale, végétale ou animale.
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Classe 19 : Plaques et panneaux durs ou demi-durs, également combustibles ou incombustibles, d'épaisseur et de dimensions quelconques, colorés ou non, à base de pâte de bois ou de toute autre matière minérale, végétale ou animale et, en particulier: chaux, plâtres, ciments, briques, tuiles, marbres, pierres, ardoises et autres matériaux ouvrés ou taillés, charpente, menuiserie; objets d'art et d'ornement sculptés.
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Classe 20 : Ébénisterie, meubles, encadrements, objets d'art et d'ornement sculptés.
Historique
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Enregistrement 14/03/1953 (Gazette 1973/3 du 01/05/1973)
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Décision finale confirmant la réserve pour Allemagne (sans le territoire qui, avant le 3 octobre 1990, constituait la llemande) 14/03/1973 Limitation : Plaques et panneaux isolants contre le bruit et la chaleur, combustibles ou incombustibles, d'épaisseur et de dimensions quelconques, colorés ou non, à base de pâte de bois ou de toute autre matière minérale, végétale ou animale; plaques et panneaux durs ou demi-durs, également combustibles ou incombustibles, d'épaisseur et de dimensions quelconques, colorés ou non, à base de pâte de bois ou de toute autre matière minérale, végétale ou animale et, en particulier: constructions navales et accessoires, aérostation et aviation, matériel fixe et roulant de chemin de fer, locomotives, rails, charronnerie, carrosserie, maréchalerie, automobiles et vélocipèdes, pneumatiques, chaux, plâtres, ciments, briques, tuiles, marbres, pierres, ardoises, charpente, menuiserie, calorifères, appareils de ventilation, ascenseurs, monte-charge; ébénisterie, meubles, encadrements, objets d'art et d'ornement, sculptés, peints, gravés, lithographiés, photographies, caractères d'imprimerie.
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Refus partiel de protection pour Allemagne (sans le territoire qui, avant le 3 octobre 1990, constituait la emagne) 14/03/1973 Limitation : Plaques et panneaux isolants contre le bruit et la chaleur, combustibles ou incombustibles, d'épaisseur et de dimensions quelconques, colorés ou non, à base de pâte de bois ou de toute autre matière minérale, végétale ou animale; plaques et panneaux durs ou demi-durs, également combustibles ou incombustibles, d'épaisseur et de dimensions quelconques, colorés ou non, à base de pâte de bois ou de toute autre matière minérale, végétale ou animale et, en particulier: locomotives, rails, charronnerie, carrosserie, maréchalerie, automobiles et vélocipèdes, pneumatiques, chaux, plâtres, ciments, briques, tuiles, marbres, pierres, ardoises, charpente, menuiserie, calorifères, appareils de ventilation, ascenseurs, monte-charge; ébénisterie, meubles, encadrements, objets d'art et d'ornement, sculptés, peints, gravés, lithographiés, photographies, caractères d'imprimerie.
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Renouvellement 14/03/1993 (Gazette 1993/3 du 14/05/1993)
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Partie(s) contractante(s) désignée(s) n'ayant pas fait l'objet d'un renouvellement (règle 31.4)(b))
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Continuation des effets pour Croatie; Slovénie 16/03/1993 (Gazette 1993/4 du 16/06/1993)
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Renouvellement 14/03/2013 (Gazette 2013/11 du 04/04/2013)
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Partie(s) contractante(s) désignée(s) n'ayant pas fait l'objet d'un renouvellement (règle 31.4)(b))
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Partie(s) contractante(s) désignée(s) n'ayant pas fait l'objet d'un renouvellement (règle 31.4)a)) 23/09/2023 (Gazette 2023/38 du 05/10/2023)
