Notice complète
Marque française non en vigueur
Marque française
Marque
Aquitania
Type de la marque
-
Marque semi-figurative
Informations complémentaires
- Marque déposée en couleur
Classification des éléments figuratifs
05.07.14 ; 05.07.24 ; 05.07.25 ; 26.04.16
Déposant / Titulaire
-
DOMAINES D'AQUITAINE (S.A.R.L.), - 26 AVENUE DE L'AQUITAINE, 33560 STE EULALIE, FR - Siren : 402171029
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
SARL DOMAINES D'AQUITAINE - FR
Numéro
99816022
Statut
Marque expirée
Date de dépôt / Enregistrement
30/09/1999
Lieu de dépôt
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date prévue pour l'expiration
30/09/2009
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
31
Produits et services
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Classe 31 : Fruits frais.
Historique
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Publication : BOPI 1999-46 du 12/11/1999
-
Enregistrement sans modification : BOPI 2000-11