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Notice complète
Marque française non en vigueur
Marque française
Marque
ART LIGHT
Type de la marque
-
Marque semi-figurative
Classification des éléments figuratifs
01.01.10 ; 01.01.12 ; 01.01.17 ; 01.15.07
Déposant / Titulaire
-
Sarl ARTLIGHT, - Chemin Espeyran, 30800 Saint-Gilles, FR - Siren : 399709419
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
Monsieur RAMBALDINI Jean-Luc - FR
Numéro
98727810
Statut
Marque expirée
Date de dépôt / Enregistrement
06/04/1998
Lieu de dépôt
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date prévue pour l'expiration
06/04/2008
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
9 ; 11
Produits et services
-
Appareil d'éclairage Enseigne lumineuse.
Historique
-
Publication : BOPI 1998-21 du 22/05/1998
-
Enregistrement avec modification : BOPI 1998-39
