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Notice complète

Image de la marque

Marque française non en vigueur

Marque française

Marque

HAC HAVRE ATHLETIC CLUB

Type de la marque

  • Marque semi-figurative

Classification des éléments figuratifs

01.15.21 ; 21.03.01 ; 26.11.03 ; 26.11.13

Déposant / Titulaire

  • HAVRE ATHLETIC CLUB FOOTBALL ASSOCIATION ASSOCIATION - 32 rue de la Cavée Verte,76620 LE HAVRE (dossier no 2281741), 76620 FR - Siren : 781063359

Mandataire / Destinataire de la correspondance

  • Monsieur Noël MARIE Président Association HAVRE ATHLETIC CLUB Football-Association - 32 rue de la Cavée Verte,76620 LE HAVRE (dossier no 2281741), 76620 FR

Numéro

95578283

Statut

Marque expirée

Date de dépôt / Enregistrement

20/06/1995

Lieu de dépôt

LE HAVRE

Date prévue pour l'expiration

20/06/2015

Langue

Français (Langue de dépôt)

Image de la marque

Classification de Nice

3 ; 5 ; 6 ; 8 ; 9 ; 14 ; 16 ; 18 ; 21 ; 24 ; 26 ; 28 ; 34 ; 35 ; 38 ; 41 ; 43

Produits et services

  • Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons; parfumerie; huiles essentielles; cosmétiques; lotions pour les cheveux. Produits pharmaceutiques et hygièniques, substances diététique à usage médical, matériel pour pansements, désinfectants. Métaux communs et leurs alliages, anneaux métalliques pour clefs, objets d'arts en métaux communs, objets d'arts en bronze, clefs, porte-clefs. Métaux communs brut ou mi-ouvrés, panneaux de signalisation ni lumineux ni mécaniques (métalliques), plaques commémoratives métalliques, quincaillerie métallique, statues en métaux communs, statuettes en métaux communs. Argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers). Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie; fourchettes et cuillers; armes blanches. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caissesenregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les oridinateurs, extincteurs. Appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, radio, projecteurs, autoradios, antennes paraboliques, enceintes amplificateurs, chaînes haute fidélité, ordinateurs, logiciels, décodeurs, encodeurs, micros, films, cassettes, vidéo cassettes, bandes, disques, installations de télévision, radio. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir, argenterie (vaisselle); assiettes en métaux précieux; bonbonnières en métaux précieux; boules à thé en métaux précieux; cabarets (plateaux à servir) en métaux précieux; cafetières non électriques en métaux précieux; casse-noix en métaux précieux, coquetiers en métaux précieux; corbeilles à usage domestique en métaux précieux; cruchons en métaux précieux; filtres à thé en métaux précieux; gobelets en métaux précieux, hanaps en métaux précieux; huiliers en métaux précieux; ménagères (huiliers) en métaux précieux; passe-thé en métaux précieux; passoires en métaux précieux; plateaux à usage domestique en métaux précieux; plats en métaux précieux; poivriers en métaux précieux;porte-cure-dents en métaux précieux; récipients pour le ménage et la cuisine (en métaux précieux); ronds de serviette (en métaux précieux); saladiers en métaux précieux; sucriers en métaux précieux; tasses en métaux précieux; théières en métaux précieux; théières en métaux précieux, ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux; vaisselle en métaux précieux. Bobèches en métaux précieux; bougeoirs en métaux précieux; burettes en métaux précieux; bustes en métaux précieux; candélabres (chandeliers) en métaux précieux, chandeliers en métaux précieux; éteignoirs en métaux précieux; figurines (statuettes) en métaux précieux; objets d'arts en métaux précieux; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers); statues en métaux précieux; statuettes en métaux précieux; surtouts de table (en métaux précieux); urnes en métaux précieux; vases en métaux précieux; vases sacrés en métaux précieux; boîtes à cigares (en métaux précieux); boîtes à cigarettes (en métaux précieux); boîtes à allumettes (en métaux précieux); cendriers pour fumeurs (en métaux précieux); coffrets à cigares (en métaux précieux); étuis à cigares (en métaux précieux); fume-cigare en métaux précieux; fume-cigarette en métaux précieux; porte-allumettes en métaux précieux; porte-cigares en métaux précieux; porte-cigarettes en métaux précieux; pots à tabac (en métaux précieux); tabatières en métaux précieux.Aiguilliers en métaux précieux; boîtes en métaux précieux; boîtes à aiguilles en métaux précieux; bourses de mailles en métaux précieux; coffrets à bijoux en métaux précieux; écrins en métaux précieux; étuis à aiguilles en métaux précieux; porte-monnaies en métaux précieux; porte-serviettes en métaux précieux; poudriers en métaux précieux. Aiguilles en métaux précieux; garnitures de harnachement en métaux précieux; insignes en métaux précieux, monnaies. Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir, bavettes en papier; bavoirs en papier; essuie-mains en papier; langes en papier (à jeter); mouchoirs de poche en papier; papier hygiénique; serviettes à démaquiller en papier; serviettes de toilette en papier. Bandes adhésives pour le ménage; bandes collantes pour le ménage; cache-pots en papier; dessous de carafe en papier; dessous de chopes en bières; filtres à café en papier; linge de table en papier; napperons en papier; nappes en papier; rideaux en papier; ronds de table en papier; rubans adhésifs pour le ménage; sachets pour la cuisson par micro-ondes; sacs à ordures en papier; serviettes de table en papier; stores en papier; tapis de table en papier. Billets (tickets); confettis; drapeaux en papier; écriteaux en papier et carton; écussons (cachets en papier); enseignes en papier ou en carton; étiquettes non en tissu; fanions (en papier); jetons de contrôle; timbres-poste.Anneaux de cigares; bagues de cigares; boîtes en papier; cartons à chapeaux (boîtes); cartonnages; coffrets pour la papeterie; cornets de papier; emballages pour bouteilles en papier; enveloppes pour bouteilles en papier; étuis pour patrons; porte-affiches en papier et en carton; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier; tubes en carton. Affiches; aquarelles; cartes postales, cartes de souhaits; chromos; chromolithographie; décalcomanie; dessins; eaux-fortes (gravures); figurines en papier mâché; gravures; images; objets d'art lithographiés; objets d'art gravés; planches (gravures); photogravures pochoirs; portraits; statuettes en papier mâché; tableaux (peintures) encadrés ou non. Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur; diagrammes; cartons perforés pour métiers jacquard; maquettes d'architecture; matériels d'enseignement sous forme de jeux; modèles d'écriture; papier pour appareils enregistreurs; papier pour électrocardiographes; papier pour radiogrammes; patrons pour la confection de vêtements; patrons pour la couture; plans; stencils; tables arithmétiques. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir, bourses; bourses en mailles non en métaux précieux; étuis pour les clefs (maroquinerie); fourreaux de parapluie; mallettes pour documents; porte-cartes (portefeuilles); porte-documents; portefeuilles; porte-monnaie non en métaux précieux; porte-musique; sacs à main; serviette (maroquinerie).Carnassières; carniers; cartables et serviettes d'écoliers; filets à provision; gibecières; havresacs; sachets et sacs (enveloppes, pochettes), pour l'emballage (en cuir); sacoches à outils (vide); sacoches pour porter les enfants; sac à dos; sacs à provisions; sacs à roulettes; sacs-housses pour vêtements (pour le voyages). Boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en cuir ou en carton-cuir; caisses en cuir ou en carton-cuir; coffres de voyage; coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits "vanity cases". Articles de bourrellerie; articles de buffleterie; bandoulières (courroies) en cuir; cordons en cuir; courroies en cuir; courroies de patins; fils de cuir; lanières de cuir; mentonnières (bandes en cuir); sangles de cuir. Colliers pour animaux; colliers de chiens; habits pour animaux; laisses; muselières; musettes-mangeoires et musettes à fourrage; illères. Couvertures en peau (fourrures); garnitures de cuir pour meubles; gaine de ressort en cuir; peau chamoisée autres que pour le nettoyage; valves en cuir. Verrerie porcelaine et faïence non compris dans d'autres classes, à savoir, arrosoirs; bobèches non en métaux précieux; boites en verre; bougeoirs non en métaux précieux; boules de verre; boutons de porte en porcelaine; burettes non en métaux précieux; bustes en porcelaine, en terre cuite non en verre; cache-pot non en papier; candélabres non en métaux précieux; chandeliers non en métaux précieux; chinoiserie (porcelaine);enseignes en porcelaine ou en verre; éteignoirs non en métaux précieux; figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre; majolique; mosaïques en verre non pour la construction; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre; opalines; poignées de portes (en porcelaine); porcelaines; poteries; pots à fleurs; statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, surtouts de table (non en métaux précieux); terrariums d'appartement (culture des plantes); tirelires non métalliques; vases non en métaux précieux; vases sacrés non en métaux précieux; verre émaillé; verres opales. Assiettes non en métaux précieux; beurriers; boîtes à thé (non en métaux précieux); bols; bonbonnes; bonbonnières non en métaux précieux; bouchons de verre; boules à thé (non en métaux précieux); bouteilles; bouteilles réfrigérantes; brocs; cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux; cafetières non électriques non en métaux précieux; carafes;; chopes à bière; cloches à beurre; cloches à fromage; coquetiers non en métaux précieux; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux; cornes à boire; coupes à fruits; couvercles de plats; couvercles de pot; cristaux (verrerie); cruches; cruchons non en métaux précieux; dames-jeannes; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table; dessous-de-plat (ustensiles de table); écuelles; gobelets non en métaux précieux; gourdes; hanaps non en métaux précieux; huiliers non en métaux précieux; jattes; légumiers; moulins à poivre à main; nécessaires pour pique-nique (vaisselle)passe-thé non en métaux précieux; pipettes (tâte-vin); plateaux à usage domestique non en métaux précieux; plats non en métaux précieux; poivriers non en métaux précieux; porte-couteaux; porte-cure-dents non en métaux précieux; pots; ramasse-miettes; récipients boire; récipients calorifuges; rond de serviette (non en métaux précieux); saladiers non en métaux précieux; salières non en métaux précieux; seaux à rafraîchir; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes; servies (vaisselle), services à café, services à thé, services à épices, services à liqueur, non en métaux précieux; siphons pour eaux gazeuses; soucoupes non en métaux précieux; soupières non en métaux précieux; sucriers non en métaux précieux; tasses non en métaux précieux tâte-vin (pipettes); théières non en métaux précieux; vaisselle non en métaux précieux; verres (récipients). Blaireaux; boites à savon; brûle-parfums; chausse-pieds; cornes à chaussures; cuvettes; distributeurs de papier hygiénique; distributeurs de savon; flacons non en métaux précieux nécessaires de toilette; porte-éponges; porte-savon; porte-serviettes non en métaux précieux; pots de chambre; poudriers non en métaux précieux; pulvérisateurs de parfum tire-bottes; ustensiles cosmétiques; ustensiles de toilette; vaporisateurs à parfum; vases de nuit. Tissus à usage textile et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir, linge de maison; linge ouvré.Chemins de table; dessous de carges (linge de table); linge de table (en matières textiles); nappes (non en papier); napperons individuels en matière textile; ronds de table (non en papier); serviettes de table (en matières textiles). Draps; enveloppes de matelas; linge de lit; literie (linge); housses d'oreillers; moustiquaires; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps); taies d'oreillers. Essuie-mains en matières textiles; gants de toilettes; linge de bain (à l'exception de l'habillement); mouchoirs de poche (en matières textiles); serviettes à démaquiller en matières textiles; serviettes de toilette (en matières textiles). Chiffons; essuie-verres; étamine de blutoir; toiles à fromage. Embrasses en matières textiles; housses de protection pour meubles; portières (rideaux); rideaux en matières textiles; stores en matières textiles; tentures murales en matières textiles; vitrages (rideaux). Bannières; calicot; drapeaux non en papier; fanions (non en papier); pavillons (drapeaux). Blanchets pour l'imprimerie en matières textiles; canevas pour la tapisserie ou la broderie; coiffes de chapeaux; couvertures de voyage; étiquettes en tissu; flanelle de santé; linceuls; matières filtrantes (matières tex- tiles; saris; tissus en soie pour patrons d'imprimerie; tissus recouverts de motifs dessinés pour la borderie; toiles gommées autres que pour la papeterie. Textiles non-tissés. Broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) Tabac, articles pour fumeurs, allumettes, briquets pour fumeurs. Publicité, gestion des affaires commerciales, distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Location de matériel publicitaire. Organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Engagement de personnel, courriers publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, reproduction de documents, publicité télévisée, radiophonique, location de panneaux d'affichage. Agence de presse, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, émissions radiophoniques, télévisées. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, communications par terminal d'interrogation vidéotex. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêt de livres. Production de spectacles, de films. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors ou théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles, culture physique, publication de livres, location de films cinématographique, divertissement télévisé, production de cassettes, organisation de manifestations sportives. Restauration (alimentation)

Inscriptions

  • Rejet partiel n° 236803 du 12/05/1997

  • Rejet partiel n° 236804 du 12/05/1997

  • Acte modifiant le droit attaché à une marque n° 239664 du 03/07/1997

  • Concession de licence n° 255058 du 26/05/1998 - Bénéficiaire : KONICA FRANCE SA

Historique

  • Publication : BOPI 1995-31 du 04/08/1995

  • Enregistrement avec modification : BOPI 1997-36

  • Renouvellement sans limitation : dossier n° 2281741 du 04/02/2005 : BOPI 2005-38

Dernière mise à jour de la base Française Marques : 03/05/2024
Dernière mise à jour de la base Européenne Marques : 03/05/2024
Dernière mise à jour de la base Internationale Marques : 03/05/2024
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