Notice complète
Marque française
Marque
(Marque sans texte)
Type de la marque
-
Marque figurative
Classification des éléments figuratifs
01.01.10 ; 01.01.12 ; 01.01.17 ; 01.15.07 ; 02.05.01 ; 02.05.02 ; 26.01.16
Déposant / Titulaire
-
DANONE, Société anonyme - 17 boulevard Haussmann, 75009 PARIS, FR - Siren : 552032534
Mandataire / Destinataire de la correspondance
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TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François - 31 rue Tronchet, 75008 PARIS, FR
Numéro
94519203
Statut
Marque renouvelée
Date de dépôt / Enregistrement
06/05/1994
Lieu de dépôt
I.N.P.I. PARIS
Date prévue pour l'expiration
06/05/2024
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
5 ; 29 ; 30 ; 32 ; 35 ; 36 ; 41 ; 43
Produits et services
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Produits diététiques à usage médical, produits diététiques pour enfants. ; Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. ; Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. ; Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. ; Services de publicité, de promotion ; conseils en organisation, gestion, mercatique commercial et industriel ; administration commerciale. ; Services financiers, bancaires, et services de prise de participations financières et de gestion de participations financières. ; Services d'éducation ; formation professionnelle. ; Services de restauration (alimentation). ;
Inscriptions
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CHANGEMENT DE DENOMINATION n° 179850 du 19/12/1994
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Changement de dénomination n° 526097 du 21/06/2010 : BOPI 2010-29 du 23/07/2010 - Bénéficiaire : DANONE
Historique
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Publication : BOPI 1994-24 du 04/11/1994
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Enregistrement avec modification : BOPI 1995-03
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Renouvellement sans limitation : dossier n° 2263359 du 22/04/2004 : BOPI 2004-33
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Renouvellement avec limitation : dossier n° 2548082 du 10/01/2014 : BOPI 2014-11 du 14/03/2014