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Notice complète
Marque française non en vigueur
Marque française
Marque
H.O. BUS
Type de la marque
-
Marque semi-figurative
Informations complémentaires
- Tout le graphisme est en marron. La courbe du milieu et le trait horizontal sont en jaune
Classification des éléments figuratifs
06.07.00 ; 18.03.02 ; 24.15.01 ; 24.15.02 ; 24.15.03 ; 26.11.02 ; 26.11.13 ; 27.05.23 ; 27.99.08 ; 27.99.15
Déposant / Titulaire
-
KEOLIS-CALVADOS, société par actions simplifiée - 19 Chemin de Courcelles, 14120 MONDEVILLE, FR - Siren : 314328006
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
Plasseraud IP, - 66 Rue de la Chaussée d'Antin, 75440 Paris Cedex 9, FR
Numéro
92412953
Statut
Marque expirée
Date de dépôt / Enregistrement
24/03/1992
Lieu de dépôt
CAEN
Date prévue pour l'expiration
24/03/2022
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
12 ; 39
Produits et services
-
Véhicules, appareils de locomotion par terre.Transport de personnes, de marchandises.Organisation de voyages.Location de véhicules de transport F
Inscriptions
-
Changement d'adresse n° 338403 du 10/01/2002
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Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n° 571344 du 12/03/2012 : BOPI 2012-15 du 13/04/2012 - Bénéficiaire : KEOLIS CALVADOS
-
Constitution de mandataire n° 784929 du 08/04/2020 : BOPI 2020-19 du 08/05/2020 - Bénéficiaire : Plasseraud IP, - 66 Rue de la Chaussée d'Antin, 75440 Paris Cedex 9, FR
Historique
-
Publication : BOPI 1992-14 du 15/05/1992
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Enregistrement sans modification : BOPI 1992-32
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Renouvellement sans limitation : dossier n° 2216067 du 20/02/2002 : BOPI 2002-22
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Renouvellement sans limitation : dossier n° 2494099 du 13/03/2012 : BOPI 2012-18 du 04/05/2012
