Notice complète
Marque française
Marque
ASSE SAINT-ETIENNE LOIRE 1933
Type de la marque
-
Marque figurative
Informations complémentaires
- Marque déposée en couleur
Classification des éléments figuratifs
01.01.99 ; 24.01.05 ; 24.01.07 ; 27.05.01 ; 29.01.01 ; 29.01.02 ; 29.01.03 ; 29.01.04 ; 29.01.06 ; 29.01.07 ; 29.01.11
Déposant / Titulaire
-
ASSOCIATION SPORTIVE DE SAINT ETIENNE, Association Loi 1901 - 14 RUE PAUL ET PIERRE GUICHARD, STADE GEOFFROY GUICHARD, 42000 SAINT-ÉTIENNE, FR
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
Cabinet LAURENT ET CHARRAS, Monsieur Fabrice MAUREAU - Le Rocacier, 15 Rue Camille de Rochetaillée, CS 70203, 42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1, FR
Numéro
4825474
Statut
Marque enregistrée
Date de dépôt / Enregistrement
13/12/2021
Lieu de dépôt
92 INPI - Dépôt électronique
Date prévue pour l'expiration
13/12/2031
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
16 ; 18 ; 25 ; 28 ; 35 ; 38 ; 41
Produits et services
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Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d’art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
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Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-documents ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; mallettes pour documents ; sacs, sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers, sacs de sport ; cartables ; trousses de toilette ; fourre-tout ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; trousses de voyage [maroquinerie] ; colliers ou habits pour animaux ; sacoches à outils vides ; bandoulières [courroies] en cuir ;
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Classe 25 : Vêtements, t-shirts, sweat-shirts, débardeurs de sport, uniformes, survêtements, tenues de jogging, tenues de football, vestes, maillots de sport, maillots de football, dossards de football, répliques de tenues de football, jerseys, chemises, gilets, pull-overs, pardessus, combinaisons, pantalons, parkas, pyjamas ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; écharpes ; bas absorbant la transpiration ; guêtres ; jambières ; peignoirs de bain ; pochettes [habillement] ; chaussures, chaussures de plage, de ski ou de sport, chaussures de football ; crampons de chaussures de football ; empeignes de chaussures ; semelles intérieures ; sandales, sandales de bain ; chapellerie ; bonnets ; casquettes ; bandanas ; bandeaux pour la tête [habillement] ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements, sous-vêtements absorbant la transpiration ;
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Classe 28 : Jeux, jouets ; cages de football, buts de football, filets de buts de football ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu, ballons de football ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; tables pour football de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; gants de football ; protège-tibias pour le football ; genouillères de football ; répliques miniatures de kits de football ; maquettes [jouets] ; figurines, figurines de joueurs de football [jouets] ;
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Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d’objets publicitaire ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail ou en gros d'équipements de football ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; marketing ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; gestion promotionnelle de personnalités du football ; gestion d'affaires pour le compte de sportifs ; services de recrutement de sportifs ; services d'agence pour la promotion de personnalités du football ; gestion commerciale d'infrastructures sportives pour le compte de tiers ; sondage d’opinion ;
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Classe 38 : Télécommunications ; mise à disposition d’informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d’accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; radiodiffusion ; télédiffusion ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
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Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; arbitrage sportif ; entrainement sportif ; enseignement sportif ; cours de football ; camps de perfectionnement du football ; organisation de concours (éducation ou divertissement ; organisation de tournois de football ; organisation de compétitions sportives ; activités récréatives et sportives ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles, réservation de places de matchs de football, services de réservation pour des manifestations sportives et culturelles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; production d’émission de radio et de télévision.
Historique
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Publication : BOPI 2022-01 du 07/01/2022
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Enregistrement avec modification : BOPI 2022-14 du 08/04/2022