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En raison d’une opération de maintenance programmée visant à renforcer la sécurité, le Registre national des entreprises ne sera pas accessible samedi 27 avril 2024 de 8h à 14h. La reprise des mises à jour de la base marques françaises est finalisée, la base est désormais complète.

Notice complète

Image de la marque

Marque française

Marque

ETAL 36 BRASSERIE BAR A VIN

Type de la marque

  • Marque figurative

Informations complémentaires

  • Couleur(s) de la marque : Noir sur fond blanc Le logo est composé de plusieurs cercles noirs de différents diamètres entre lesquels les mots "BRASSERIE" et "BAR A VIN" sont apposés en couleur noir. Lesdits cercles sont également entrecoupés d'un rectangle de fond de couleur noir où le terme "ETAL 36" est apposé en couleur blanc.

Classification des éléments figuratifs

25.01.15

Déposant / Titulaire

  • ETAL 36, SARL - Place du Marché BRAUHAUBAN, 65000 TARBES, FR - Siren : 750899932

Mandataire / Destinataire de la correspondance

  • CDB Avocats, Monsieur Florent BOURDALLE - 6 Avenue de Lons, 64140 BILLERE, FR

Numéro

4708623

Statut

Marque enregistrée

Date de dépôt / Enregistrement

03/12/2020

Lieu de dépôt

92 INPI - Dépôt électronique

Date prévue pour l'expiration

03/12/2030

Langue

Français (Langue de dépôt)

Image de la marque

Classification de Nice

16 ; 25 ; 32 ; 33 ; 43

Produits et services

  • Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

  • Classe 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

  • Classe 32 : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

  • Classe 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

  • Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; réservation de logements temporaires.

Historique

  • Publication : BOPI 2020-52 du 25/12/2020

  • Enregistrement sans modification : BOPI 2021-13 du 02/04/2021

Dernière mise à jour de la base Française Marques : 26/04/2024
Dernière mise à jour de la base Européenne Marques : 26/04/2024
Dernière mise à jour de la base Internationale Marques : 26/04/2024
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