Notice complète
Marque française
Marque
FONDATION OEUVRE NOTRE-DAME
Type de la marque
-
Marque semi-figurative
Informations complémentaires
- Marque déposée en couleur
Classification des éléments figuratifs
24.13.00 ; 26.01.11 ; 26.01.16 ; 26.04.01 ; 26.04.03 ; 26.04.09 ; 26.04.10 ; 26.04.16 ; 29.01.00
Déposant / Titulaire
-
Fondation de l'Oeuvre Notre-Dame, Fondation de droit local - Alsace - 3 place du Château, 67000 STRASBOURG, FR - Siren : 480687920
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
DREYFUS & ASSOCIES, Mme. Nathalie Dreyfus - 78 avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS, FR
Numéro
4350366
Statut
Marque enregistrée
Date de dépôt / Enregistrement
30/03/2017
Lieu de dépôt
92 INPI - Dépôt électronique
Date prévue pour l'expiration
30/03/2027
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
4 ; 9 ; 14 ; 16 ; 18 ; 20 ; 21 ; 24 ; 25 ; 28 ; 30 ; 33 ; 37 ; 41 ; 42
Produits et services
-
Classe 04 : Bougies ;
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Classe 09 : Disques compacts (audio-vidéo) ; disques optiques ; casques à écouteurs ; supports d'enregistrements magnétiques ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; publications électroniques téléchargeables ; dispositifs pour le montage des films ; bandes vidéo ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;
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Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; statuettes en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
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Classe 16 : Livres ; photographies ; objets de l'imprimerie ; stylos ; articles de papeterie ; papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;
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Classe 18 : Sacs ; parapluies ; portefeuilles ; porte-monnaie ;
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Classe 20 : Statuettes en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; coussins ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire ;
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Classe 21 : Tasses ; statuettes en céramique ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ;
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Classe 24 : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; chemins de table ; linge de maison ; linge de lit ;
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Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bas ; bonneterie ; bonnets ; cache cols ; capuchons (vêtements) ; ceintures (habillement) ; robes de chambres ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; combinaisons (sous-vêtements) ; costumes ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; vêtements de dessus ; dessous (sous-vêtements) ; foulards ; produits de lingerie ; lingerie pour femme ; fourrures (vêtements) ; gaines (sous-vêtements) ; gilets ; habits ; imperméables ; jupes ; jupons ; manteaux ; mitaines ; pantalons ; parkas ; pull-overs ; robes ; saris ; robes cocktail ; tabliers (vêtements) ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; voiles (vêtements) ; mailles (vêtements) ; tee-shirts ; chemises ; shorts ; bermudas ; blousons ; gabardines (vêtements) ; pardessus ; trench-coats ; pèlerines ; cache-coeurs ; cardigans ; chandails ; ceintures ; écharpes ; gants d'habillement ; collants ; caleçons y compris maillots de bain ; pyjamas ; vêtements de nuit ; chemises de nuit, nuisettes ; combinettes ; liquettes ; peignoirs ; robes de chambre ; costumes de bain et de plage, vêtements de sport (autres que plongée) ; vêtements en fourrure ; chaussures de sport, de ski ; bottes ; bottines ; espadrilles ; sandales ; pantoufles ; casquettes ; bérets ; bonnets y compris les bonnets de bain ; turbans ; cravates ;
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Classe 28 : Figurines ; jeux, jouets ; puzzles ; jeux de construction, jeux de société, jeux de plage ; jeux d'assemblage et de création ; jouets musicaux, jouets éducatifs ;
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Classe 30 : Chocolat ; pâtisserie ; miel ; confiserie ; pain ; petits pains ; brioches ; sandwiches ; tartes ; biscuits ;
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Classe 33 : Vins ; boissons alcoolisées à l'exception des bières ; boissons alcoolisées contenant des fruits ; cidres ; eaux-de-vie ; liqueurs ; spiritueux ;
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Classe 37 : Services de construction, de réhabilitation, de rénovation, de réparation et d'entretien de bâtiments, de maçonneries, d'édifices permanents, d'ouvrages d'art ; supervision (direction) de travaux de construction ;
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Classe 41 : Education et divertissement ; organisation et conduite de colloques, congrès, conférences, séminaires, stages de formation ; activités culturelles ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; publication et édition de livres ; services de musées (présentation, expositions) ; manifestations à des fins culturelles et artistiques ; conduite de visites guidées de sites culturels à des fins éducatives ; réservation de billets pour des événements culturels ;
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Classe 42 : Architecture ; établissement de plans pour la construction ; évaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; services d'études de projets techniques ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
Historique
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Publication : BOPI 2017-16 du 21/04/2017
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Enregistrement sans modification : BOPI 2017-33 du 18/08/2017