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Notice complète
Marque française non en vigueur
Marque française
Marque
Ordre Royal de l'Etoile et de Notre Dame du Mont Carmel
Type de la marque
-
Marque verbale
Déposant / Titulaire
-
Institut Maison Royale de France, Association loi 1901 - 102 bis rue de Miromesnil, 75008 Paris, FR
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
Institut Maison Royale de France, M. Henri D'Orleans - 102 bis rue de Miromesnil, 75008 Paris, FR
Numéro
3928079
Statut
Marque expirée
Date de dépôt / Enregistrement
19/06/2012
Lieu de dépôt
Dépôt Electronique Paris
Date prévue pour l'expiration
19/06/2022
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
16 ; 41
Produits et services
-
Classe 16 : photographies ; papier ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
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Classe 41 : formation ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Historique
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Publication : BOPI 2012-28 du 13/07/2012
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Enregistrement sans modification : BOPI 2012-41 du 12/10/2012
