Notice complète
Marque française non en vigueur
Marque française
Marque
LIA LES LIGNES DE L'AGGLO
Type de la marque
-
Marque semi-figurative
Informations complémentaires
- Marque déposée en couleur
Classification des éléments figuratifs
01.15.15 ; 26.11.11 ; 29.01.00
Déposant / Titulaire
-
COMMUNAUTÉ DE L'AGGLOMÉRATION HAVRAISE (7348 – communauté d'agglomération), EPCI, Service des transports urbains - 19 rue Georges Braque, 76600 LE HAVRE, FR - Siren : 247600596
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
AVANT PREMIERE, A l'attention de Anne Lassiaz - 24/26, rue Jacquard, 69004 LYON, FR
Numéro
3883057
Statut
Marque expirée
Date de dépôt / Enregistrement
19/12/2011
Lieu de dépôt
I.N.P.I. PARIS
Date prévue pour l'expiration
19/12/2021
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
12 ; 35 ; 39
Produits et services
-
Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
-
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
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Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Historique
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Publication : BOPI 2012-02 du 13/01/2012
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Enregistrement avec modification : BOPI 2012-15 du 13/04/2012