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Notice complète

Image de la marque

Marque française non en vigueur

Marque française

Marque

LIA LES LIGNES DE L'AGGLO

Type de la marque

  • Marque semi-figurative

Informations complémentaires

  • Marque déposée en couleur

Classification des éléments figuratifs

01.15.15 ; 26.11.11 ; 29.01.00

Déposant / Titulaire

  • COMMUNAUTÉ DE L'AGGLOMÉRATION HAVRAISE (7348 – communauté d'agglomération), EPCI, Service des transports urbains - 19 rue Georges Braque, 76600 LE HAVRE, FR - Siren : 247600596

Mandataire / Destinataire de la correspondance

  • AVANT PREMIERE, A l'attention de Anne Lassiaz - 24/26, rue Jacquard, 69004 LYON, FR

Numéro

3883057

Statut

Marque expirée

Date de dépôt / Enregistrement

19/12/2011

Lieu de dépôt

I.N.P.I. PARIS

Date prévue pour l'expiration

19/12/2021

Langue

Français (Langue de dépôt)

Image de la marque

Classification de Nice

12 ; 35 ; 39

Produits et services

  • Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

  • Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

  • Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Historique

  • Publication : BOPI 2012-02 du 13/01/2012

  • Enregistrement avec modification : BOPI 2012-15 du 13/04/2012

Dernière mise à jour de la base Française Marques : 03/05/2024
Dernière mise à jour de la base Européenne Marques : 03/05/2024
Dernière mise à jour de la base Internationale Marques : 03/05/2024
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