Notice complète
Marque française non en vigueur
Marque française
Marque
CLEANACTIV
Type de la marque
-
Marque verbale
Déposant / Titulaire
-
PHYTOSYNTHESE, Société à Responsabilité Limitée - 57 avenue Jean Jaurès, 63200 MOZAC, FR - Siren : 410264113
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
CABINET LAVOIX - 56, avenue de Royat, 63401 CHAMALIERES CEDEX, FR
Numéro
3793639
Statut
Marque expirée
Revendiquée comme ancienneté par EUTM
Date de dépôt / Enregistrement
28/12/2010
Lieu de dépôt
I.N.P.I. LYON
Date prévue pour l'expiration
28/12/2020
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
5 ; 31
Produits et services
-
Classe 05 : Compléments alimentaires à base de plantes, d'huiles essentielles, destinés aux animaux.
-
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers, ni préparés ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.
Inscriptions
-
Transmission totale de propriété n° 631172 du 15/09/2014 : BOPI 2014-42 du 17/10/2014 - Bénéficiaire : LEHNING ENTREPRISE
Historique
-
Publication : BOPI 2011-03 du 21/01/2011
-
Enregistrement sans modification : BOPI 2011-17 du 29/04/2011