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En raison d’une opération de maintenance programmée visant à renforcer la sécurité, le Registre national des entreprises ne sera pas accessible samedi 27 avril 2024 de 8h à 14h. La reprise des mises à jour de la base marques françaises est finalisée, la base est désormais complète.

Notice complète

Image de la marque

Marque française non en vigueur

Marque française

Marque

OSMOZE

Type de la marque

  • Marque semi-figurative

Informations complémentaires

  • OSMOZE

Classification des éléments figuratifs

01.15.23 ; 05.01.03 ; 05.05.03 ; 05.05.04 ; 05.05.05 ; 05.05.06 ; 05.05.10 ; 05.05.13 ; 05.05.15 ; 26.01.01 ; 26.01.04 ; 26.01.05 ; 26.01.06 ; 26.01.16 ; 29.01.00

Déposant / Titulaire

  • Osmoze association loi 1901 - 20, rue Chateaugiron,35000 RENNES, 35000 FR - Siren : 479045437

Mandataire / Destinataire de la correspondance

  • Association Osmoze - 20, rue Chateaugiron,35000 RENNES, 35000 FR

Numéro

3377905

Statut

Marque expirée

Date de dépôt / Enregistrement

01/09/2005

Lieu de dépôt

I.N.P.I. RENNES

Date prévue pour l'expiration

01/09/2015

Langue

Français (Langue de dépôt)

Image de la marque

Classification de Nice

41 ; 42

Produits et services

  • • divertissements. • activités culturelles. • organisation d'expositions à buts culturels. • publication de livres. • production musicale. • stylisme.

Historique

  • Publication : BOPI 2005-40 du 07/10/2005

  • Enregistrement sans modification : BOPI 2006-05

Dernière mise à jour de la base Française Marques : 26/04/2024
Dernière mise à jour de la base Européenne Marques : 26/04/2024
Dernière mise à jour de la base Internationale Marques : 26/04/2024
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