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Notice complète
Marque française non en vigueur
Marque française
Marque
DOMAINE DES DEUX VALLÉES
Type de la marque
-
Marque verbale
Déposant / Titulaire
-
SCEA DOMAINE BANCHEREAU - BELLEVUE,49190 ST AUBIN de LUIGNÉ, 49190 FR - Siren : 328590617
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
Monsieur Philippe SOCHELEAU - SCEA DOMAINE BANCHEREAU, BELLEVUE,49190 ST AUBIN de LUIGNÉ, 49190 FR
Numéro
3189011
Statut
Marque expirée
Date de dépôt / Enregistrement
11/10/2002
Lieu de dépôt
INPI PARIS
Date prévue pour l'expiration
11/10/2012
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
33
Produits et services
-
Classe 33 : Vins d'Anjou d'appellation d'origine contrôlée
Historique
-
Publication : BOPI 2002-47 du 22/11/2002
-
Enregistrement sans modification : BOPI 2003-12
