Notice complète

Inscriptions

• Retrait partiel n° 327858 du 06/08/2001

• Changement d'adresse n° 537894 du 16/12/2010 : BOPI 2011-02 du 14/01/2011

• Demande en déchéance totale n° 813359 du 22/02/2021 : BOPI 2021-12 du 26/03/2021

• Renonciation partielle n° 823925 du 03/06/2021 : BOPI 2021-26 du 02/07/2021 - Bénéficiaire : GIE SESAM VITALE, GIE - 5 BOULEVARD GOUVION-SAINT-CYR, 75017 PARIS, FR - Siren : 391722881
  Limitation : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 5 : Produits hygiéniques ; Classe 9 : Cartes magnétiques d'identification ; cartes magnétiques contenant des informations relatives à la santé ; lecteurs de code à barre ; lecteurs de cartes magnétiques ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs optiques ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports de données magnétiques ; supports de données optiques ; disques compacts ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; disquettes souples ; distributeurs automatiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; ordinateurs ; unités centrales de traitement (processeurs) ; progiciels ; Classe 10 : Appareils et instruments médicaux, chirurgicaux, vétérinaires ; articles orthopédiques ; Classe 16 : Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; journaux, livrets, manuels, périodiques, brochures, prospectus, revues ; produits en papier ou en carton ou produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir papier à usage hygiénique et domestique ; Classe 35 : Transcription de communications ; consultations en matière d'assurances maladie et santé ; agences de presse et d'informations ; Classe 38 : Communication par liens hypertextes sur un réseau de télécommunications et notamment sur Internet ; location d'appareils de télécommunication ; exploitation de bases de données commerciales, économiques ; téléchargement de logiciels ; Classe 41 : Edition de livres, de revues ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de forums de discussion sur un réseau de télécommunication et notamment sur l'Internet ; Classe 42 : Location de logiciels informatiques ; reconstitution de bases de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; services de contrôle de la qualité en vue de la labellisation. Classe 44 : Services médicaux et paramédicaux et services de santé ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; consultations en matière de pharmacie, de sécurité ; consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires, à savoir consultations professionnelles relatives à la santé.

• Fin de procédure sans incidence sur le titre n° 862707 du 18/07/2022 : BOPI 2022-33 du 19/08/2022 - Bénéficiaire : PATRICK, HERBAULT - 38 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE, 92250 LA GARENNE COLOMBES, FR

Historique

• Publication : BOPI 2001-16 du 20/04/2001

• Renonciation/Retrait : BOPI 2001-35

• Renonciation/Retrait : BOPI 2001-36

• Enregistrement avec modification : BOPI 2002-03

• Renouvellement sans limitation : dossier n° 2454923 du 08/11/2010 : BOPI 2010-52 du 31/12/2010

• Renouvellement sans limitation : dossier n° 2773634 du 17/02/2021 : BOPI 2021-15 du 16/04/2021