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Notice complète
Marque française non en vigueur
Marque française
Marque
TOP KARTING
Type de la marque
-
Marque semi-figurative
Informations complémentaires
- Couleurs revendiquees: lettres jaunes avec contour noir sur fond vert, y compris soulignement de la marque
- Marque déposée en couleur
Classification des éléments figuratifs
26.04.02 ; 26.04.17 ; 26.04.18 ; 26.04.19 ; 26.04.22
Déposant / Titulaire
-
STIEVENART Gilles, - Château de MAISNIERES, 80220 GAMACHES, FR
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
FEVROT Gérard - FR
Numéro
1577533
Statut
Marque expirée
Date de dépôt / Enregistrement
27/02/1990
Lieu de dépôt
INPI PARIS
Date prévue pour l'expiration
27/02/2000
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
9 ; 16 ; 41
Produits et services
-
Les appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, produits de l'imprimerie, photographies, caractères d'imprimerie, clichés. Edition de livres, revues, abonnements de journaux
Historique
-
Enregistrement ancienne loi : BOPI 1990-31
