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Marque FR : 1573603 - CHATEAU DES RAVATYS
Marque française
Marque
CHATEAU DES RAVATYS
Type de la marque
-
Marque verbale
Déposant / Titulaire
-
INSTITUT PASTEUR, Fondation privée reconnue d'utilité publique - 25-28 Rue du Docteur Roux, 75015 PARIS, FR
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau, 75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT, FR
Numéro
1573603
Statut
Marque renouvelée
Date de dépôt / Enregistrement
02/02/1990
Lieu de dépôt
INPI PARIS
Dépôt - précédent
Renouvellement du depot opere le:31 MARS 1980 à VILLEFRANCHE S/S No 3838 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1151264
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
33
Produits et services
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Classe 33 : Vin rouge en appellation d'origine contrôlée Brouilly, vin rouge en appellation d'origine contrôlée Côte de Brouilly
Historique
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Enregistrement ancienne loi : BOPI 1990-28
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Renouvellement sans limitation : dossier n° 2161052 du 05/01/2000 : BOPI 2000-06
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Renouvellement sans limitation : dossier n° 2427878 du 14/01/2010 : BOPI 2010-09 du 05/03/2010
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Renouvellement sans limitation : dossier n° 2732265 du 02/12/2019 : BOPI 2020-15 du 10/04/2020
