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Notice complète
Marque française non en vigueur
Marque française
Marque
TOP KARTING
Type de la marque
-
Marque verbale
Déposant / Titulaire
-
STIEVENART Gilles, - CHATEAU DE MAISNIERES, 80220 GAMACHES., FR
Numéro
1458545
Statut
Marque expirée
Date de dépôt / Enregistrement
23/03/1988
Lieu de dépôt
ABBEVILLE
Date prévue pour l'expiration
23/03/1998
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
9 ; 16 ; 41
Produits et services
-
Les appareils pour la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements magnétiques, produits de l'imprimerie, édition de livres, revues, abonnements de journaux.
Inscriptions
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CONCESSION DE LICENCE n° 47464 du 22/08/1990 - Bénéficiaire : SARL STEVENS EDITIONS
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Transmission totale de propriété n° 170072 du 07/03/1994 - Bénéficiaire : SARL INTERPRESS
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Transmission totale de propriété n° 201277 du 21/05/1996 - Bénéficiaire : EDITIONS RIVA SARL
Historique
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Enregistrement ancienne loi : BOPI 1988-36
