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La reprise des mises à jour de la base marques françaises est finalisée, la base est désormais complète.

Notice complète

Image de la marque

Marque française non en vigueur

Marque française

Marque

AEROTRAIN

Type de la marque

  • Marque verbale

Déposant / Titulaire

  • BERTIN TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée - 10 bis avenue Ampère, Parc d'activités du Pas du Lac,78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX (dossier no 2334279), 78180 FR - Siren : 422511204

Mandataire / Destinataire de la correspondance

  • ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS - 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2334279), 75009 FR

Numéro

1403491

Statut

Marque expirée

Date de dépôt / Enregistrement

14/04/1987

Lieu de dépôt

INPI PARIS

Dépôt - précédent

Renouvellement du depot opere le:6 juillet 1977 A L'INPI No 251932 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1022016.

Langue

Français (Langue de dépôt)

Image de la marque

Classification de Nice

12

Produits et services

  • Classe 12 : Véhicules divers et notamment des véhicules à coussin d'air.

Inscriptions

  • Transmission totale de propriété n° 349471 du 24/06/2002

  • Changement de nature juridique;Changement d'adresse n° 448435 du 14/02/2007

Historique

  • Enregistrement ancienne loi : BOPI 1987-38

  • Renouvellement sans limitation : dossier n° 2078025 : BOPI 1996-50

  • Publication d’inscriptions : BOPI 2002-30

  • Publication d’inscriptions : BOPI 2007-11

  • Renouvellement sans limitation : dossier n° 2334279 du 13/02/2007 : BOPI 2008-07

Dernière mise à jour de la base Française Marques : 26/04/2024
Dernière mise à jour de la base Européenne Marques : 26/04/2024
Dernière mise à jour de la base Internationale Marques : 26/04/2024
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