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Notice complète
Marque française
Marque
ORIENT-EXPRESS
Type de la marque
-
Marque verbale
Déposant / Titulaire
-
ORIENT EXPRESS, Société par actions simplifiée - 82 Rue Henri Farman, 92130 Issy-les-Moulineaux, FR - Siren : 519070866
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien - 63 Boulevard de Ménilmontant, 75011 PARIS, FR
Numéro
1253279
Statut
Marque renouvelée
Date de dépôt / Enregistrement
06/12/1983
Lieu de dépôt
INPI PARIS
Date prévue pour l'expiration
06/12/2033
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
3 ; 8 ; 9 ; 11 ; 14 ; 15 ; 16 ; 18 ; 20 ; 21 ; 24 ; 25 ; 26 ; 28 ; 29 ; 30 ; 31 ; 33 ; 34 ; 38 ; 41
Produits et services
-
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.Outils et instruments ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton ; machines parlantes ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers) ; joaillerie, pierres précieuses ; horlogerie et autres instruments chronométriques.Instruments de musique (à l'exception des machines parlantes et appareils de T.S.F.).Papier et carton (brut, mi ouvré pour la papeterie ou l'imprimerie), à savoir imprimés, journaux et périodiques, livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matières adhésives (pour la papeterie) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés.Cuir et imitations du cuir ; articles en ces matières, à savoir bourses, boîtes en cuir ou en carton cuir, boîtes à chapeaux en cuir, caisses en cuir ou en carton cuir, cartables, portefeuilles, étuis pour clés (maroquinerie), coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits “ vanity cases ”, porte documents, mallettes, porte monnaie non en métaux précieux, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir, sacs à dos, sacs à main, sacs housses pour vêtements (pour le voyage), serviettes (maroquinerie), trousses de voyage (maroquinerie), valises, coffres de voyage, sacs de voyage, peaux ; malles et valises, parapluies, parasols et cannes ; fouets, harnais et sellerie.Meubles, glaces, cadres, objets d'art, porte parapluies, porte-revues, ceintres pour vêtements, en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Petits ustensiles et récipients portatifs non électriques pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instrument et matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; verrerie, porcelaine et faïence, à l'exception de la porcelaine et de la faïence à usage dentaire. Tissus ; couvertures de lit et de table ; articles textiles.Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, boutons à pression, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.Jeux, jouets ; cartes à jouer, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements) ; ornements et décoration pour arbres de Noël.Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, œufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces ; épices ; glace. Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes vivantes et fleurs naturelles ; substances alimentaires pour les animaux, malt.Vins, spiritueux et liqueurs.Tabac, brut ou manufacturé ; articles pour fumeurs ; allumettes.Communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, communications (transmission) par télévision, télédiffusion, communications par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé, communications par réseaux de fibres optiques, transmissions de télécopies, de télégrammes.Education et divertissement.
Inscriptions
-
Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n° 158799 du 17/05/1993
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Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n° 198284 du 28/02/1996
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Transmission totale de propriété n° 382610 du 02/12/2003 : BOPI 2004-01
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Changement de dénomination;Changement d'adresse n° 394285 du 10/06/2004 : BOPI 2004-28 - Bénéficiaire : SOCIETE NATIONALES DES CHEMINS DE FER FRANCAISE SNCF
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Transmission totale de propriété n° 665682 du 24/03/2016 : BOPI 2016-17 du 29/04/2016 - Bénéficiaire : ORIENT EXPRESS
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Changement de nom, de dénomination n° 665683 du 24/03/2016 : BOPI 2016-17 du 29/04/2016 - Bénéficiaire : SNCF Mobilites
Historique
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Enregistrement ancienne loi : BOPI 1984-17
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Renouvellement sans limitation : dossier n° 2025869 : BOPI 1994-03
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Renouvellement sans limitation : dossier n° 2249837 du 05/12/2003 : BOPI 2003-46
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Renouvellement avec limitation : dossier n° 2253893 du 05/12/2003 : BOPI 2004-09
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Errata sur les renouvellements : BOPI 2004-21
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Renouvellement sans limitation : dossier n° 2542851 du 31/10/2013 : BOPI 2013-51 du 20/12/2013
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Renouvellement sans limitation : dossier n° 2848939 du 05/07/2023 : BOPI 2023-45 du 10/11/2023
BOPI Marques 2023/45 du 10 novembre 2023 - Renouvellements de marques
111N° de marque
220Date de dépôt
6 décembre 1983
Nom de la marque
ORIENT-EXPRESS
550Type de la marque
Marque verbale
511Classes de produits ou services
03, 08, 09, 11, 14, 15, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 26, 28, 29, 30, 31, 33, 34, 38, 41
Origine de la marque
Marque française
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l'intégralité des produits et services de l’enregistrement concerné
156Date de déclaration du renouvellement
5 juillet 2023
116N° de déclaration de renouvellement
2848939
N° de bulletin dans lequel l'enregistrement ou le dernier renouvellement a été publié
2013/51
730Déclarant
-
ORIENT EXPRESS, Société par actions simplifiée - 82 Rue Henri Farman, 92130 Issy-les-Moulineaux, FRANCE - Siren : 519070866
500N° d'inscription de l'acte de transmission de propriété au Registre national des marques
665682
750Mandataire
-
STRATO-IP, Sébastien HAUTIERE - 63 Boulevard de Ménilmontant, 75011 PARIS, FRANCE
