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Entreprise : GAEC BUGNET - SIREN 488 877 804
Identité
Dénomination
GAEC BUGNET
SIREN (siège)
488 877 804
Date d'immatriculation au RNE
10/03/2006
Début d’activité
28/02/2006
Date de fin de la personne morale
09/03/2105
Date de clôture
31/03
Forme juridique
GAEC, Groupement agricole d'exploitation en commun
Activités principales de l’objet social
Exploitation de biens agricoles
Code APE
0150Z - Culture et élevage associés
Qualité
Actif agricole
Capital minimum
603480 EUR
Adresse du siège
CHE DU MILIEU 25340 ROCHE LES CLERVAL FRANCE
Données issues de la reprise des données
Représentants
Nom, Prénom(s)
BUGNET FRANCOIS , RENE , MARIE
Qualité
Gérant et associé indéfiniment responsable
Mention de la qualité
Actif agricole
Date de naissance (mm/aaaa)
03/1987
Commune de résidence
Roche-lès-Clerval
Nom, Prénom(s)
BUGNET JEAN
Qualité
Gérant et associé indéfiniment responsable
Mention de la qualité
Actif agricole
Date de naissance (mm/aaaa)
07/1984
Commune de résidence
Roche-lès-Clerval
Nom, Prénom(s)
BAULIEU PASCAL , HENRI , ROLAND
Qualité
Gérant et associé indéfiniment responsable
Mention de la qualité
Actif agricole
Date de naissance (mm/aaaa)
08/1992
Commune de résidence
Roche-lès-Clerval
Nom, Prénom(s)
FARINE MARIANNE , MARIE-CHRISTELLE
Nom d'usage
BUGNET
Qualité
Gérant et associé indéfiniment responsable
Mention de la qualité
Actif agricole
Date de naissance (mm/aaaa)
09/1986
Commune de résidence
Roche-lès-Clerval
Établissements
Type d'établissement
Siège et principal
Date début d’activité
28/02/2006
Siret
48887780400028
Code APE
0150Z - Culture et élevage associés
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Agricole
Activité principale
Elevage de vaches laiti?res,Culture de céréales (? l exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Adresse
CHE DU MILIEU
25340 , ROCHE LES CLERVAL - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
Données issues de la reprise des données
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Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
03/12/2020
Siret
48887780400044
Code APE
3511Z - Production d'électricité
Nature de l'établissement
Gestion de biens
Activité principale
Production d'électricité
Adresse
RUE PRINCIPALE
25340 , ROCHE-LES-CLERVAL - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
03/12/2020
Siret
48887780400036
Code APE
3511Z - Production d'électricité
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale, Gestion de biens
Activité principale
photovoltaique
Autres Activités
photovoltaique
Adresse
RTE DE L'ISLE SUR LE DOUBS
25340 , PAYS-DE-CLERVAL - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 01/10/2016
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
28/02/2006
Siret
48887780400010
Code APE
0150Z - Culture et élevage associés
Nature de l'établissement
Activité principale
Culture et élevage associés
Adresse
7 RUE PRINCIPALE
25340 , ROCHE-LES-CLERVAL - FRANCE
Données issues de la reprise des données
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Observations
Numéro d'observation
8316
Date d'ajout
29/08/2022
Description
Cette entreprise précédemment inscrite auprès du greffe du tribunal de commerce de Besançon a été rattachée depuis le 1er mai 2021 au greffe du tribunal de commerce de Belfort par application de l'articleD-712 et au tableau7-1 du code de commerce et du décret n°2021-46 du 19 janvier 2021
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Numéro d'observation
NC
Date d'ajout
05/08/2021
Description
Précédemment inscrit(e) au Registre du commerce et des sociétés de Besançon, rattaché(e) au Registre du commerce et des sociétés de Belfort à compter du 1er mai 2021 en application du décret n° 2021-46 du 19 janvier 2021 modifiant le ressort des tribunaux judiciaires de Besançon et de Montbéliard.
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