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Entreprise : SUEZ RV BIOENERGIES - SIREN 423 682 269
Identité
Dénomination
SUEZ RV BIOENERGIES
SIREN (siège)
423 682 269
Date d'immatriculation au RNE
20/07/1999
Début d’activité
01/06/1999
Date de fin de la personne morale
19/07/2098
Date de clôture
31/12
Nature de l'entreprise
Commerciale, Gestion de biens
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
Ingénierie et valorisation du biogaz
Code APE
7112B - Ingénierie, études techniques
Capital social
7505000 EUR
Adresse du siège
38 AV JEAN JAURES 78440 GARGENVILLE FRANCE
Données issues de la reprise des données
Représentants
Nom, Prénom(s)
MARAIS JOCELYNE
Qualité
Directeur général délégué
Date de naissance (mm/aaaa)
11/1979
Commune de résidence
Aix-en-Provence
Nom, Prénom(s)
MAUNOURY ISABELLE
Qualité
Président de SAS
Date de naissance (mm/aaaa)
03/1970
Commune de résidence
Issy-les-Moulineaux
Nom, Prénom(s)
BAYARD CHRISTINE
Qualité
Directeur général délégué
Date de naissance (mm/aaaa)
09/1976
Commune de résidence
Givenchy-en-Gohelle
Nom, Prénom(s)
LAPORTE-MANY GUILLAUME
Qualité
Directeur général délégué
Date de naissance (mm/aaaa)
08/1975
Commune de résidence
Venelles
Nom, Prénom(s)
ERTUS RONAN
Qualité
Directeur général délégué
Date de naissance (mm/aaaa)
06/1961
Commune de résidence
Tinténiac
Nom, Prénom(s)
DUMOLIN ERIC
Qualité
Directeur général délégué
Date de naissance (mm/aaaa)
11/1970
Commune de résidence
SCHARRACHBERGHEIM
Nom, Prénom(s)
VANHAUW FRANCOIS
Qualité
Président de SAS
Date de naissance (mm/aaaa)
12/1974
Commune de résidence
1030 SCHAERBEEK
Nom, Prénom(s)
MOGUEROU PIERRE
Qualité
Directeur général délégué
Date de naissance (mm/aaaa)
11/1982
Commune de résidence
TOURNEFEUILLE
Dénomination
MAZARS
Qualité
Commissaire aux comptes titulaire
Commune de résidence
Courbevoie
Dénomination
CBA
Qualité
Commissaire aux comptes suppléant
Commune de résidence
Courbevoie
Établissements
Type d'établissement
Siège et principal
Date début d’activité
01/06/1999
Siret
42368226900018
Code APE
7112B - Ingénierie, études techniques
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Ingénierie et valorisation du biogaz
Adresse
38 AV JEAN JAURES
78440 , GARGENVILLE - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Voir tous les établissements
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
08/06/2006
Siret
42368226900141
Code APE
7490B - Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Valorisation énergétique du biogaz de décharge.
Adresse
VALLEE DE GUERBETTE
02320 , ALLEMANT - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
02/11/2006
Siret
42368226900133
Code APE
7112B - Ingénierie, études techniques
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Construction de Plateforme de valorisation énergétique du biogaz de décharge.
Adresse
RTE DE PERPIGNAN
11100 , NARBONNE - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
CSD DE LAMBERT LIEU DIT LAMBERT
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
16/06/2006
Siret
42368226900158
Code APE
7490B - Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Valorisation énergétique du biogaz de décharge
Adresse
13 AV CAP DE CORVETTE P BRUTUS
13170 , LES PENNES MIRABEAU - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/03/2014
Siret
42368226900356
Code APE
7112B - Ingénierie, études techniques
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Valorisation du biogaz
Adresse
ISDND DES AUCRAIS
14190 , URVILLE - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
POLE ENVIRONNEMENT DE LA BRUYERE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/02/2011
Siret
42368226900281
Code APE
7112B - Ingénierie, études techniques
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Valorisation énergétique du biogaz de décharge
Adresse
21270 , DRAMBON - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
ECOPOLE DES GRANDS MOULINS
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
15/02/2012
Siret
42368226900315
Code APE
7112B - Ingénierie, études techniques
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Valorisation énergétique du biogaz de décharge
Adresse
LES FOUCAUDIES
24330 , BASSILLAC ET AUBEROCHE - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
Milhac-d'Auberoche
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
24/07/2015
Siret
42368226900398
Code APE
7112B - Ingénierie, études techniques
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Valorisation énergétique du biogaz de décharge
Adresse
LES CHAUFFOURS
24330 , BASSILLAC ET AUBEROCHE - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
Milhac-d'Auberoche
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/01/2003
Siret
42368226900117
Code APE
7112B - Ingénierie, études techniques
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
INGENIERIE ET VALORISATION DU BIOGAZ
Adresse
RTE DE GRIGNAN
26290 , DONZERE - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
LA GARENNE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/05/2015
Siret
42368226900380
Code APE
7112B - Ingénierie, études techniques
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Valorisation du Biogaz
Adresse
RTE DE SAINT GILLES
30127 , BELLEGARDE - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
Route de Saint-Gilles
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
17/01/2001
Siret
42368226900034
Code APE
7112B - Ingénierie, études techniques
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
INGENIERIE ET VALORISATION DU BIOGAZ
Adresse
RTE DE CHATEAU LA VALLIERE
37360 , SONZAY - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
30/09/2008
Siret
42368226900224
Code APE
7112B - Ingénierie, études techniques
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Valorisation énergétique du biogaz de décharge
Adresse
ROND POINT DE GRENAY
38290 , SATOLAS-ET-BONCE - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
RN 6
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
10/03/2016
Siret
42368226900463
Code APE
3511Z - Production d'électricité
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale, Gestion de biens
Activité principale
Production d'électricité.
Autres Activités
Production d'électricité.
Adresse
ROND POINT DE GRENAY
38290 , SATOLAS-ET-BONCE - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
PLATEFORME N°2 - RN 6
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
15/04/2009
Siret
42368226900240
Code APE
7112B - Ingénierie, études techniques
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Valorisation énergétique du biogaz de décharge.
Adresse
LIEUDIT LE CHENON
41200 , VILLEHERVIERS - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
02/02/2015
Siret
42368226900364
Code APE
7112B - Ingénierie, études techniques
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
valorisation du biogaz
Adresse
BD PUITS CHARLES
42230 , ROCHE-LA-MOLIERE - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
ZA CHARLES CHANA
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
28/02/2011
Siret
42368226900299
Code APE
7112B - Ingénierie, études techniques
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Valorisation énergétique du biogaz de décharge.
Adresse
LIEUDIT LA BUTTE
50540 , ISIGNY-LE-BUAT - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
20/12/2010
Siret
42368226900273
Code APE
7112B - Ingénierie, études techniques
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Valorisation énergétique du biogaz de décharge
Adresse
LD GUELAINTAIN
53300 , SAINT-FRAIMBAULT-DE-PRIERES - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
05/07/2002
Siret
42368226900232
Code APE
7112B - Ingénierie, études techniques
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Ingénierie et valorisation du biogaz
Adresse
AV DE LA REPUBLIQUE
54800 , LABRY - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
LIEUDIT LES BOIS DE LABRY
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
19/01/2007
Siret
42368226900174
Code APE
7490B - Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Valorisation énergétique du biogaz de décharge
Adresse
RTE DE MOUSSON
54700 , LESMENILS - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
12/10/2010
Siret
42368226900265
Code APE
7112B - Ingénierie, études techniques
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Valorisation énergétique du biogaz de décharge.
Adresse
BRANGUILY
56920 , GUELTAS - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
CD 125
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/01/2003
Siret
42368226900109
Code APE
7112B - Ingénierie, études techniques
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Ingénierie et valorisation du biogaz.
Adresse
GEBRUCHECKEN
57385 , TETING-SUR-NIED - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
Lieudit "Gebruchecken"
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
15/02/2012
Siret
42368226900323
Code APE
7112B - Ingénierie, études techniques
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Valorisation énergétique du biogaz de décharge
Adresse
RTE DE BETTELAINVILLE
57365 , FLEVY - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/01/2002
Siret
42368226900067
Code APE
7112B - Ingénierie, études techniques
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Ingénierie et valorisation du biogaz.
Adresse
LD LES PLANCHETTES
59287 , LEWARDE - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
15/02/2012
Siret
42368226900349
Code APE
7112B - Ingénierie, études techniques
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Valorisation énérgétique du biogaz de décharge
Adresse
RUE DU 11 NOVEMBRE 1918
59990 , CURGIES - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
FORT ROCHEMBEAU LD LES CARRIERES
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
15/12/2015
Siret
42368226900455
Code APE
3511Z - Production d'électricité
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale, Gestion de biens
Activité principale
Production d'électricité
Autres Activités
Production d'électricité
Adresse
LIEU DIT LES PLANCHETTES
59287 , LEWARDE - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
PLATEFORME 2
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
13/02/2002
Siret
42368226900075
Code APE
7112B - Ingénierie, études techniques
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Ingenierie et valorisation du biogaz
Adresse
DESSUS DES GRES DE LEVIGNEN
60800 , CREPY-EN-VALOIS - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
CD 332
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
09/10/2006
Siret
42368226900182
Code APE
7490B - Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Valorisation énergétique du biogaz de décharge
Adresse
7 RTE DE GOUVIEUX
60740 , SAINT-MAXIMIN - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/05/2015
Siret
42368226900372
Code APE
7112B - Ingénierie, études techniques
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Valorisation du biogaz
Adresse
RUE DE LA GARE
60240 , LIANCOURT-SAINT-PIERRE - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
ISDND DE LIANCOURT ST PIERRE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
15/10/2015
Siret
42368226900430
Code APE
3511Z - Production d'électricité
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale, Gestion de biens
Activité principale
Valorisation énergétique du biogaz de décharge.
Autres Activités
Valorisation énergétique du biogaz de décharge.
Adresse
DESSUS DES GRES DE LEVIGNEN
60800 , CREPY-EN-VALOIS - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
ZONE PLATEFORME N 2
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
15/10/2015
Siret
42368226900422
Code APE
7112B - Ingénierie, études techniques
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Valorisation énergétique du biogaz de décharge.
Adresse
RTE DE GOUVIEUX
60740 , SAINT-MAXIMIN - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
ZONE PLATEFORME N2-LD MURGE VIGNETT
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
11/04/2007
Siret
42368226900216
Code APE
7112B - Ingénierie, études techniques
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Valorisation énergétique du biogaz de décharge.
Adresse
LE COTIL VERT
61160 , GOUFFERN EN AUGE - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
Fel
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
24/07/2015
Siret
42368226900406
Code APE
7112B - Ingénierie, études techniques
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Valorisation énergétique du biogaz de décharge.
Adresse
LE LOGIS DES VENTES
61170 , LES VENTES DE BOURSE - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
09/10/2001
Siret
42368226900091
Code APE
7112B - Ingénierie, études techniques
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Ingénierie et valorisation du biogaz
Adresse
RUE DE LA LOISNE
62530 , HERSIN-COUPIGNY - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
21/05/2007
Siret
42368226900208
Code APE
7112B - Ingénierie, études techniques
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Valorisation énergétique du biogaz de décharge
Adresse
LE RAILLOUX
62187 , DANNES - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
16/06/2006
Siret
42368226900190
Code APE
7490B - Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Valorisation énergétique du biogaz de décharge
Adresse
RTE DEPARTEMENTALE 1
66600 , CALCE - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
ROUTE D'ESTAGEL
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/10/2002
Siret
42368226900042
Code APE
7112B - Ingénierie, études techniques
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Ingénierie et valorisation du biogaz
Adresse
RUE D'ELBACH
68210 , RETZWILLER - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
Retzwiller
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/10/2010
Siret
42368226900257
Code APE
7112B - Ingénierie, études techniques
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Valorisation énergétique du biogaz de décharge
Adresse
Rn 19
77111 , SOIGNOLLES-EN-BRIE - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
RN 19
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/09/2011
Siret
42368226900307
Enseigne
GASTEC
Code APE
3521Z - Production de combustibles gazeux
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Valorisation energetique du BIOGAZ de décharge
Adresse
800 AV DU COUNOISE
84320 , ENTRAIGUES-SUR-LA-SORGUE - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
ZAC DU PLAN
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
24/07/2015
Siret
42368226900414
Code APE
7112B - Ingénierie, études techniques
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Valorisation énergétique du biogaz de décharge.
Adresse
LA CHAUME DU MONT - RD 1
86160 , SOMMIERES-DU-CLAIN - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
03/12/2015
Siret
42368226900448
Code APE
3511Z - Production d'électricité
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale, Gestion de biens
Activité principale
Valorisation énergétique du biogaz de décharge
Autres Activités
Valorisation énergétique du biogaz de décharge
Adresse
Plateforme de Valorisation Lieudit les Battées
89200 , SAUVIGNY-LE-BOIS - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
PLATEFORME VALORISATION-LD LES BATTES
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
22/04/2002
Siret
42368226900083
Code APE
7112B - Ingénierie, études techniques
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
INGENIERIE ET VALORISATION DU BIOGAZ
Adresse
LIEUDIT CHOISY AU BOEUFS
95470 , VEMARS - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
ROUTE DE CHOISY D 212
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/11/2016
Siret
42368226900489
Code APE
3511Z - Production d'électricité
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale, Gestion de biens
Activité principale
Valorisation énergétique du biogaz de décharge.
Autres Activités
Valorisation énergétique du biogaz de décharge.
Adresse
DZOUMOGNE
97650 , BANDRABOUA - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
BP 1311 Kawéni
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 19/11/2015
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/10/2002
Siret
42368226900026
Code APE
7112B - Ingénierie, études techniques
Nature de l'établissement
Activité principale
Ingénierie, études techniques
Adresse
LD LE COCHONNET
28130 , HANCHES - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 01/01/2008
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
05/07/2002
Siret
42368226900059
Code APE
7112B - Ingénierie, études techniques
Nature de l'établissement
Activité principale
Ingénierie, études techniques
Adresse
LES BOIS DE LABRY
54800 , CONFLANS-EN-JARNISY - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 19/01/2007
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
19/01/2007
Siret
42368226900166
Code APE
742C
Adresse
CHE DE MOUSSON
54700 , PONT-A-MOUSSON - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 19/11/2015
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
15/02/2012
Siret
42368226900331
Code APE
7112B - Ingénierie, études techniques
Nature de l'établissement
Activité principale
Ingénierie, études techniques
Adresse
RUE DES CACHES
59600 , VILLERS-SIRE-NICOLE - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
LIEUDIT LA BUTTE DE SOLNIOUT
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 19/11/2015
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
04/02/2004
Siret
42368226900125
Code APE
7112B - Ingénierie, études techniques
Nature de l'établissement
Activité principale
Ingénierie, études techniques
Adresse
FERME DU MONT ST SEBASTIEN
77111 , SOIGNOLLES-EN-BRIE - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 19/06/2019
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/11/2016
Siret
42368226900471
Code APE
3511Z - Production d'électricité
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale, Gestion de biens
Activité principale
Ingénierie et valorisation du biogaz
Autres Activités
Ingénierie et valorisation du biogaz
Adresse
LD DE L'ESPERANCE
97115 , SAINTE-ROSE - FRANCE
Données issues de la reprise des données
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Observations
Numéro d'observation
42841
Date d'ajout
20/09/2021
Description
Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social. Décision du 30/06/2021
Voir toutes les observations
Numéro d'observation
6895
Date d'ajout
22/11/2016
Description
Ouverture de l'établissement secondaire situé Ld de l'Espérance 97115 Sainte-Rose à compter du 01/11/2016
Numéro d'observation
F16/011959
Date d'ajout
12/08/2016
Description
Modification de la dénomination de la personne morale : Ancienne mention : SITA BioEnergies SAS Nouvelle mention : SUEZ RV BIOENERGIES à compter du 21/07/2016
Numéro d'observation
3686
Date d'ajout
26/07/2016
Description
Changement de dénomination à compter du 21/07/2016 Ancienne : SITA BioEnergies SAS Nouvelle : SUEZ RV Bioénergies (notification inter-greffe reçue du GTC de VERSAILLES (78) en date du 21/07/2016)
Numéro d'observation
2
Date d'ajout
22/07/2016
Description
Changement de dénomination. Ancienne dénomination : SITA BioEnergies SAS nouvelle dénomination SUEZ RV Bioénergies, à compter du 21/07/2016.
Numéro d'observation
3855
Date d'ajout
16/09/2011
Description
Changement de dénomination à compter du 02/09/2011 Ancienne : GASTEC Nouvelle : SITA BioEnergies SAS
Numéro d'observation
NC
Date d'ajout
01/01/2009
Description
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Béthune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Arras. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Arras décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Numéro d'observation
NC
Date d'ajout
01/01/2009
Description
Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Valence a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Romans Sur Isère.
Numéro d'observation
NC
Date d'ajout
01/01/2009
Description
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce d'Argentan ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Alençon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Alençon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Numéro d'observation
NC
Date d'ajout
12/02/2007
Description
Textes libres : Immatriculation principale dans le ressort du greffe de VERSAILLES, n°RCS 1999B01669.
Numéro d'observation
2
Date d'ajout
08/06/2004
Description
Historique des observations depuis le 08/06/2004 : Immatriculation principale au Greffe du Tribunal de Commerce de VERSAILLES (99 B 1669)
Numéro d'observation
2
Date d'ajout
23/10/2002
Description
- HISTORIQUE DES OBSERVATIONS DEPUIS LE 23/10/2002 : - IMMATRICULATION PRINCIPALE AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Numéro d'observation
1
Date d'ajout
17/01/2001
Description
PRECISION SUR L'ACTIVITE : - DATE DE DEBUT D'ACTIVITE : 17/01/2001.
Numéro d'observation
NC
Date d'ajout
NC
Description
Immatriculation principale effectuée au greffe du tribunal de commerce de Versailles. - RÉF. Greffe Versailles : 1999 B 1669
Numéro d'observation
NC
Date d'ajout
NC
Description
PRECISION SUR L'ACTIVITE - Date de début d'activité : 21/05/2007.
Numéro d'observation
NC
Date d'ajout
NC
Description
PRECISION SUR L'ACTIVITE - Date de début d'activité : 05/07/2002.
Numéro d'observation
NC
Date d'ajout
NC
Description
Immatricule au Rcs de Versailles, numéro de gestion : 1999 B 1669
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