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Entreprise : EARL DE LA TOUR DE VAZEL - SIREN 413 592 916
Identité
Dénomination
EARL DE LA TOUR DE VAZEL
SIREN (siège)
413 592 916
Date d'immatriculation au RNE
08/09/1997
Début d’activité
08/08/1997
Date de fin de la personne morale
07/09/2096
Forme juridique
EARL, Exploitation agricole à responsabilité limitée pluripersonnelle
Activité principale
L'élevage et le dressage de chevaux. Et plus généralement l'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L311-1 du code rural. La superficie mise en valeur ne peut excéder dix surfaces minimum d'Installation (S.M.I.)). Pour la réalisation et dans la limite de l'objet ci-dessus défini, la Socie te peut effectuer toutes opérations propres a en favoriser l'accomplissement ou le développement, sous réserve qu'elles s'y rattachent directement ou indirectement et qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la société. En particulier, la société peut notamment : Procéder à l'acquisition de tous éléments d'exploitation agricole, prendre à bail tous biens ruraux, exploiter les biens dont les associés sont locataires et qui auront été mis a sa disposition conformément à l'article L411-37 du code rural, exploiter les biens dont les associés exploitants sont propriétaires et qui auront été mis a sa disposition conformément à l'article L411-2 dernier alinéa du code rural, vendre directement les produits de l'exploitation agricole avant ou après leur transformation conformément aux usages agricoles, à la condition qu'ils détiennent ensemble moins de 50%% des parts représentatives du capital, la société peut admettre des associés non exploitants, qui pourront notamment effectuer des apports immobiliers
Code APE
0150Z - Culture et élevage associés
Qualité
Actif agricole
Capital social
167622.45 EUR
Adresse du siège
TOUR DE VAZEL 13104 ARLES FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
LE SAMBUC
Données issues de la reprise des données
Représentants
Nom, Prénom(s)
PELLAT CORINE , MARIE , MONIQUE , YVETTE
Nom d'usage
CHEVALIER
Qualité
Gérant
Mention de la qualité
Actif agricole
Date de naissance (mm/aaaa)
01/1960
Commune de résidence
MARSEILLE
Établissements
Type d'établissement
Siège et principal
Date début d’activité
08/08/1997
Siret
41359291600014
Code APE
0150Z - Culture et élevage associés
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale, Agricole
Activité principale
L'élevage et le dressage de chevaux. Et plus généralement l'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L311-1 du code rural. La superficie mise en valeur ne peut excéder dix surfaces minimum d'Installation (S.M.I.)). Pour la réalisation et dans la limite de l'objet ci-dessus défini, la Socie te peut effectuer toutes opérations propres a en favoriser l'accomplissement ou le développement, sous réserve qu'elles s'y rattachent directement ou indirectement et qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la société. En particulier, la société peut notamment : Procéder à l'acquisition de tous éléments d'exploitation agricole, prendre à bail tous biens ruraux, exploiter les biens dont les associés sont locataires et qui auront été mis a sa disposition conformément à l'article L411-37 du code rural, exploiter les biens dont les associés exploitants sont propriétaires et qui auront été mis a sa disposition conformément à l'article L411-2 dernier alinéa du code rural, vendre directement les produits de l'exploitation agricole avant ou après leur transformation conformément aux usages agricoles, à la condition qu'ils détiennent ensemble moins de 50%% des parts représentatives du capital, la société peut admettre des associés non exploitants, qui pourront notamment effectuer des apports immobiliers
Autres Activités
Elevage de chevaux et d'autres équidés,Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Adresse
TOUR DE VAZEL
13104 , ARLES - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
LE SAMBUC
Données issues de la reprise des données
Observations
Numéro d'observation
3209
Date d'ajout
23/06/2010
Description
Augmentation de capital à compter du 31/05/2010 Ancien : 7622,45 EUR Nouveau : 77622,45 EUR
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Numéro d'observation
NC
Date d'ajout
01/01/2009
Description
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce d'Arles ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Tarascon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Tarascon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
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