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Entreprise : GAEC D'ARCY - SIREN 399 860 899
Identité
Dénomination
GAEC D'ARCY
Sigle
GAEC D'ARCY
SIREN (siège)
399 860 899
Date d'immatriculation au RNE
10/02/1995
Début d’activité
01/02/1995
Date de fin de la personne morale
09/02/2094
Forme juridique
GAEC, Groupement agricole d'exploitation en commun
Activités principales de l’objet social
exploitation agricole élevage
Code APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Qualité
Actif agricole
Capital social
41374.66 EUR
Adresse du siège
1 CHE d'Arcy 42600 Essertines-en-Châtelneuf FRANCE
Représentants
Nom, Prénom(s)
PASSEL LOUIS , PIERRE , MARCEL
Qualité
Gérant
Mention de la qualité
Actif agricole
Date de naissance (mm/aaaa)
02/1970
Commune de résidence
Essertines-en-Châtelneuf
Nom, Prénom(s)
PASSEL Sylvain , Gilbert , Henri
Qualité
Gérant
Date de naissance (mm/aaaa)
04/2002
Commune de résidence
Essertines-en-Châtelneuf
Établissements
Type d'établissement
Siège et principal
Date début d’activité
01/02/1995
Siret
39986089900018
Code APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale, Agricole
Activité principale
exploitation agricole élevage
Autres Activités
Culture de céréales (à l exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses,Culture de la vigne,Élevage de vaches laitières
Adresse
1 CHE d'Arcy
42600 , Essertines-en-Châtelneuf - FRANCE
Observations
Numéro d'observation
4
Date d'ajout
01/01/2009
Description
: Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
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Numéro d'observation
3
Date d'ajout
01/01/2002
Description
: La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret n°2001-474 du 30/05/2001 : ancien montant : 271 400.00 FRF nouveau montant : 41 374.66 EUR
Numéro d'observation
2
Date d'ajout
10/02/1995
Description
Historique des observations depuis le 10/02/1995 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A137 le 10/02/1995 --- Publicité au Journal : LA TRIBUNE LE PROGRES --- Parution au Journal le 02/02/1995 --- Complément d'information / forme juridique et capital : CAPITAL VARIABLE - NE PEUT DESCENDRE EN DESSOUS DE 200.000 FRS
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