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Entreprise : LES ARCHES MONTCELLIENNES - SIREN 398 838 433
Identité
Dénomination
LES ARCHES MONTCELLIENNES
SIREN (siège)
398 838 433
Date d'immatriculation au RNE
01/01/2000
Début d’activité
15/11/1994
Date de fin de la personne morale
31/12/2092
Date de clôture
31/12
Nature de l'entreprise
Commerciale
Forme juridique
SARL, Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
gestion et exploitation directe ou indirecte, notamment par contrat de location-gérance, de commerce de restauration a service rapide a enseigne Mc Donald's
Code APE
5610C - Restauration de type rapide
Capital social
40000 EUR
Adresse du siège
35 AV DES ALOUETTES 71300 MONTCEAU-LES-MINES FRANCE
Données issues de la reprise des données
Représentants
Nom, Prénom(s)
RAMES PASCAL , JEAN-MARIE
Qualité
Gérant et associé indéfiniment responsable
Date de naissance (mm/aaaa)
10/1955
Commune de résidence
MONTCEAU LES MINES
Établissements
Type d'établissement
Siège et principal
Date début d’activité
15/11/1994
Siret
39883843300017
Enseigne
MC DONALD'S
Code APE
5610C - Restauration de type rapide
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
gestion et exploitation directe ou indirecte, notamment par contrat de location-gérance, de commerce de restauration a service rapide a enseigne Mc Donald's
Adresse
35 AV DES ALOUETTES
71300 , MONTCEAU-LES-MINES - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Observations
Numéro d'observation
NC
Date d'ajout
01/01/2009
Description
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce du Creusot ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Chalon-sur-Saône. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Chalon-sur-Saône décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
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Numéro d'observation
NC
Date d'ajout
NC
Description
**** LE CANTON DE MONTCEAU LES MINES DEPENDANT INITIALEMENT DU RESSORT DU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON/SAONE A ETE RATTACHE AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU CREUSOT PAR LE DECRET No 99 - 659 DU 30 JUILLET 1999 A EFFET AU 1er JANVIER 2000.
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