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Entreprise : DOMAINE DE LA QUARANTAINE EARL - SIREN 392 370 797
Identité
Dénomination
DOMAINE DE LA QUARANTAINE EARL
SIREN (siège)
392 370 797
Date d'immatriculation au RNE
24/09/1993
Début d’activité
15/08/1993
Date de fin de la personne morale
23/09/2043
Forme juridique
EARL, Exploitation agricole à responsabilité limitée pluripersonnelle
Activité principale
EXERCICE D'ACTIVITES REPUTEES AGRICOLES AU SENS DE LA LOI DU 30.12.1988
Code APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Qualité
Actif agricole
Capital social
7622.45 EUR
Adresse du siège
13 CHE DES PLANCHES 70290 CHAMPAGNEY FRANCE
Données issues de la reprise des données
Représentants
Nom, Prénom(s)
BESSEY JOSIANE , HENRIETTE , MARIE
Nom d'usage
MEYER
Qualité
Gérant
Mention de la qualité
Actif agricole
Date de naissance (mm/aaaa)
11/1937
Commune de résidence
CHAMPAGNEY
Nom, Prénom(s)
MEYER BRUNO , DANIEL , ADOLPHE , PIERRE
Qualité
Gérant
Mention de la qualité
Actif agricole
Date de naissance (mm/aaaa)
02/1958
Commune de résidence
CHAMPAGNEY
Établissements
Type d'établissement
Siège et principal
Date début d’activité
15/08/1993
Siret
39237079700012
Code APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale, Agricole
Activité principale
EXERCICE D'ACTIVITES REPUTEES AGRICOLES AU SENS DE LA LOI DU 30.12.1988
Autres Activités
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Adresse
13 CHE DES PLANCHES
70290 , CHAMPAGNEY - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
Données issues de la reprise des données
Observations
Numéro d'observation
NC
Date d'ajout
01/01/2009
Description
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Lure ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Vesoul-Gray. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Vesoul-Gray décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
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Numéro d'observation
NC
Date d'ajout
NC
Description
LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUR
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