Entreprise : LE CLOS DE L'ANE - SIREN 388 469 934
Identité
Dénomination
LE CLOS DE L'ANE
SIREN (siège)
388 469 934
Date d'immatriculation au RNE
15/10/1992
Début d’activité
15/07/1992
Date de fin de la personne morale
14/10/2091
Forme juridique
EARL, Exploitation agricole à responsabilité limitée pluripersonnelle
Activités principales de l’objet social
CEREALIER, ARBORICULTEUR.
Code APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Qualité
Actif agricole
Capital social
25840 EUR
Adresse du siège
LE CROS DE L'ANE 26740 SAVASSE FRANCE
Données issues de la reprise des données
Représentants
Nom, Prénom(s)
LE MEZEC FRANCOISE , MARIE , YVONNE
Nom d'usage
PIALLA
Qualité
Gérant
Mention de la qualité
Actif agricole
Date de naissance (mm/aaaa)
08/1958
Commune de résidence
Savasse
Établissements
Type d'établissement
Siège et principal
Date début d’activité
15/07/1992
Siret
38846993400029
Code APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale, Agricole
Activité principale
CEREALIER, ARBORICULTEUR.
Autres Activités
Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Adresse
LE CROS DE L'ANE
26740 , SAVASSE - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
Données issues de la reprise des données
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Cet établissement a été fermé le 01/06/2008
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
15/07/1992
Siret
38846993400011
Code APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Activité principale
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Adresse
LES BARASSES
26700 , PIERRELATTE - FRANCE
Données issues de la reprise des données
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Observations
Numéro d'observation
NC
Date d'ajout
01/01/2009
Description
Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Valence a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Romans Sur Isère.
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Numéro d'observation
F08/001790
Date d'ajout
02/07/2008
Description
Transformation de la société SUIVANT P.V D'ASSEMBLEE EN DATE DU 06/06/08, MODIFICATION DE LA FORME JURIQUE DE SCEA EN EARL. MODIFICATION DE LA DENOMINATION EN CELLE DE LE CLOS DE L'ANE AU LIEU LES BARRASSES. TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL DE LES BARRASSES - 26700 PIERRELATTE A LE CROS DE L'ANE - 26740 SAVASSE. JOURNAL PUBLICATEUR : L'AGRICULTURE DROMOISE DU 26/06/08 DEPOT D'ACTE N° A1037 DU 02/07/08 date d'effet : 01/06/2008
Numéro d'observation
F00/001997
Date d'ajout
23/10/2000
Description
SUIVANT P.V D'ASSEMBLEE EN DATE DU 25 SEPTEMBRE 2000 DEMISSION DE SES FONCTIONS DE CO-GERANTE DE MME LIEUTIER SYLVIE M. SERGE PIALLA RESTE SEUL EN QUALITE DE GERANT ANNULATION DES PARTS SOCIALES DE MME LIEUTIER SYLVIE ET DONC REDUCTION CORRELATIVE DU CAPITAL SOCIAL QUI EST AINSI RAMENE DE 36.860 EUROS A 25.840 EUROS EFFET A COMPTER DU 01/06/00
Numéro d'observation
F99/001269
Date d'ajout
29/07/1999
Description
SUIVANT PROCES VERBAL EN DATE DU 25/06/99 TRANSFORMATION DE L'EARL EN SCEA EFFET A COMPTER DU 01/11/98 CHANGEMENT DE DENOMINATION PIALLA QUI DEVIENT LES BARRASSES MME LIEUTIER SYLVIE EST NOMMEE CO_GERANTE EXPRESSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS , REDUCTION CORRELATIVE DU CAPITAL EFFET A COMPTER DU 25/06/99
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