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Entreprise : GRPT FORESTIER DE LA GROTTE DU GRENIER - SIREN 388 140 634
Identité
Dénomination
GRPT FORESTIER DE LA GROTTE DU GRENIER
SIREN (siège)
388 140 634
Date d'immatriculation au RNE
04/08/1992
Début d’activité
13/05/1992
Date de fin de la personne morale
03/08/2091
Forme juridique
GF, Groupement forestier
Activité principale
Sylviculture et autres activités forestières
Code APE
0210Z - Sylviculture et autres activités forestières
Capital social
60979.61 EUR
Adresse du siège
5 RUE ZDROJEWSKI 25210 LE RUSSEY FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
M MAURICE MOREL
Données issues de la reprise des données
Représentants
Nom, Prénom(s)
MOREL EMMA
Qualité
Associé indéfiniment responsable
Date de naissance (mm/aaaa)
01/2003
Commune de résidence
Tournon
Nom, Prénom(s)
MOREL CHARLES
Qualité
Associé indéfiniment responsable
Date de naissance (mm/aaaa)
11/1994
Commune de résidence
Le Russey
Nom, Prénom(s)
MOREL JULIE
Qualité
Associé indéfiniment responsable
Date de naissance (mm/aaaa)
07/1998
Commune de résidence
Le Russey
Nom, Prénom(s)
MOREL DOMINIQUE
Qualité
Associé indéfiniment responsable
Date de naissance (mm/aaaa)
04/1971
Commune de résidence
Tournon
Nom, Prénom(s)
MOREL CAMILLE
Qualité
Associé indéfiniment responsable
Date de naissance (mm/aaaa)
08/1997
Commune de résidence
Tournon
Nom, Prénom(s)
MOREL LEO
Qualité
Associé indéfiniment responsable
Date de naissance (mm/aaaa)
03/1999
Commune de résidence
Tournon
Nom, Prénom(s)
MOREL BRUNO
Qualité
Gérant et associé indéfiniment responsable
Date de naissance (mm/aaaa)
05/1966
Commune de résidence
Le Russey
Établissements
Type d'établissement
Siège et principal
Date début d’activité
13/05/1992
Siret
38814063400014
Code APE
0210Z - Sylviculture et autres activités forestières
Nature de l'établissement
Libérale non règlementée
Activité principale
Sylviculture et autres activités forestières
Adresse
5 RUE ZDROJEWSKI
25210 , LE RUSSEY - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
M MAURICE MOREL
Données issues de la reprise des données
Observations
Numéro d'observation
NC
Date d'ajout
05/08/2021
Description
Précédemment inscrit(e) au Registre du commerce et des sociétés de Belfort, rattaché(e) au Registre du commerce et des sociétés de Besançon à compter du 1er mai 2021 en application du décret n° 2021-46 du 19 janvier 2021 modifiant le ressort des tribunaux judiciaires de Besançon et de Montbéliard.
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Numéro d'observation
5724
Date d'ajout
03/08/2021
Description
Cette entreprise précédemment inscrite auprès du greffe du tribunal de commerce de Belfort a été rattachée depuis le 1er mai 2021 au greffe du tribunal de commerce de Besançon par application de l'article D-712 et au tableau 7-1 du code de commerce et du décret n° 2021-46 du 19 janvier 2021
Numéro d'observation
NC
Date d'ajout
01/01/2009
Description
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Montbeliard ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Belfort. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Belfort décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Numéro d'observation
NC
Date d'ajout
01/01/2009
Description
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Montbeliard ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Belfort. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Belfort décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Numéro d'observation
NC
Date d'ajout
NC
Description
La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 400 000.00 FRF nouveau montant : 60 979.61 Eur
Numéro d'observation
NC
Date d'ajout
NC
Description
La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 400 000.00 FRF nouveau montant : 60 979.61 Eur
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