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Entreprise : CUMA DE BRANS - SIREN 381 386 515
Identité
Dénomination
CUMA DE BRANS
SIREN (siège)
381 386 515
Date d'immatriculation au RNE
09/04/1991
Début d’activité
11/03/1991
Date de fin de la personne morale
08/04/2031
Forme juridique
CUMA, Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun
Activités principales de l’objet social
MISE A DISPOSITION DE MATERIEL, DE MACHINES ET D'EQUIPEMENTS AGRICOLES ET FORESTIERS ET DE TRAVAUX D'AMENAGEMENT RURAL
Code APE
7731Z - Location et location-bail de machines et équipements agricoles
Capital social
4116.12 EUR
Adresse du siège
39290 BRANS FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
MAIRIE
Données issues de la reprise des données
Représentants
Nom, Prénom(s)
BEAUDROT HERVE , MARIE , BERNARD
Qualité
Administrateur
Date de naissance (mm/aaaa)
05/1960
Commune de résidence
Brans
Nom, Prénom(s)
DECOMBE PASCAL , JOSEPH
Qualité
Vice-Président
Date de naissance (mm/aaaa)
03/1958
Commune de résidence
Brans
Nom, Prénom(s)
GUELLE PATRICE
Qualité
Administrateur
Date de naissance (mm/aaaa)
01/1955
Commune de résidence
Offlanges
Nom, Prénom(s)
GUILLAUME BENOIT
Qualité
Autre
Date de naissance (mm/aaaa)
08/1972
Commune de résidence
Brans
Nom, Prénom(s)
MIGEON PAUL , MAURICE , RAYMOND
Qualité
Autre
Date de naissance (mm/aaaa)
07/1964
Commune de résidence
Brans
Nom, Prénom(s)
ROY ALAIN
Qualité
Autre
Date de naissance (mm/aaaa)
11/1961
Commune de résidence
Montmirey-le-Château
Établissements
Type d'établissement
Siège et principal
Date début d’activité
11/03/1991
Siret
38138651500013
Code APE
7731Z - Location et location-bail de machines et équipements agricoles
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale, Gestion de biens
Activité principale
MISE A DISPOSITION DE MATERIEL, DE MACHINES ET D'EQUIPEMENTS AGRICOLES ET FORESTIERS ET DE TRAVAUX D'AMENAGEMENT RURAL
Autres Activités
MISE A DISPOSITION DE MATERIEL, DE MACHINES ET D'EQUIPEMENTS AGRICOLES ET FORESTIERS ET DE TRAVAUX D'AMENAGEMENT RURAL
Adresse
MAIRIE DE BRANS
39290 , BRANS - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
MAIRIE
Données issues de la reprise des données
Observations
Numéro d'observation
NC
Date d'ajout
01/01/2009
Description
Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce de Dole a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Lons Le Saunier.
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Numéro d'observation
F05/001754
Date d'ajout
16/12/2005
Description
NOMINATION DE MR GUILLAUME BENOIT EN QUALITE DE PRESIDENT EN REMPLACEMENT DE MR DECOMBE PASCAL QUI DEVIENT VICE-PRESIDENT NOMINATION DE MR ROY ALAIN (VICE-PRESIDENT) EN QUALITE DE TRESORIER NOMINATION DE MR GUELLE PATRICE EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR NOMINATION DE MR BEAUDROT HERVE (TRESORIER) EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR RETRAIT DE MR DIETRE ALAIN, DE MR GUILLAUME NOEL, DE DETOT COLETTE ET DE MR AUBRIOT PIERRE DE LEURS FONCTIONS DE TRESORIERS RETRAIT DE MR QUIROT ERIC DE SES FONCTIONS DE COMMISSAIRE AUX COMPTES SUIVANT C.A. DU 08.11.2005 date d'effet : 07/11/2005
Numéro d'observation
NC
Date d'ajout
NC
Description
LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 27 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 4 116.12 EUR
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