Précédent
Suivant
Entreprise : SOCIETE D'EXPLOITATION CIVILE DELEGER - SIREN 381 171 024
Identité
Dénomination
SOCIETE D'EXPLOITATION CIVILE DELEGER
SIREN (siège)
381 171 024
Date d'immatriculation au RNE
15/03/1991
Début d’activité
01/01/1991
Date de fin de la personne morale
14/03/2040
Date de clôture
31/08
Forme juridique
SCEA, Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
Exploitation de terres agricoles et viticoles.
Code APE
0121Z - Culture de la vigne
Qualité
Actif agricole
Capital social
1524.49 EUR
Adresse du siège
9 RUE DES VARENNES 21190 MERCEUIL FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
MORTEUIL
Données issues de la reprise des données
Représentants
Nom, Prénom(s)
COLIN PHILIPPE , BRUNO
Qualité
Gérant et associé indéfiniment responsable
Mention de la qualité
Actif agricole
Date de naissance (mm/aaaa)
11/1970
Commune de résidence
Chassagne-Montrachet
Nom, Prénom(s)
CREUSEVEAU GISELE , GERMAINE
Nom d'usage
DELEGER
Qualité
Gérant et associé indéfiniment responsable
Mention de la qualité
Actif agricole
Date de naissance (mm/aaaa)
05/1937
Commune de résidence
MERCEUIL
Nom, Prénom(s)
DELEGER FREDERIQUE
Qualité
Associé indéfiniment responsable
Mention de la qualité
Actif agricole
Date de naissance (mm/aaaa)
01/1970
Commune de résidence
Marseille 15
Nom, Prénom(s)
HORNISBERGER SASHA
Qualité
Associé indéfiniment responsable
Mention de la qualité
Actif agricole
Date de naissance (mm/aaaa)
11/1994
Commune de résidence
Thoiry
Nom, Prénom(s)
HORNISBERGER CLOE
Qualité
Associé indéfiniment responsable
Mention de la qualité
Actif agricole
Date de naissance (mm/aaaa)
03/1991
Commune de résidence
Montreuil
Nom, Prénom(s)
HORNISBERGER CASSANDRE
Qualité
Associé indéfiniment responsable
Mention de la qualité
Actif agricole
Date de naissance (mm/aaaa)
12/1999
Commune de résidence
Montreuil
Nom, Prénom(s)
LARUE YANNIS , AXEL , MARIE
Nom d'usage
LARUE-DELEGER
Qualité
Associé indéfiniment responsable
Mention de la qualité
Actif agricole
Date de naissance (mm/aaaa)
08/1999
Commune de résidence
Saint-Victoret
Nom, Prénom(s)
LARUE EVANAELLE , SUZANNE , MARIE
Nom d'usage
LARUE-DELEGER
Qualité
Associé indéfiniment responsable
Mention de la qualité
Actif agricole
Date de naissance (mm/aaaa)
11/2001
Commune de résidence
Angoulême
Nom, Prénom(s)
PETEUIL OLIVIER
Qualité
Associé indéfiniment responsable
Mention de la qualité
Actif agricole
Date de naissance (mm/aaaa)
09/1989
Commune de résidence
QC J7L1G3 Mascouche
Nom, Prénom(s)
PETEUIL ROMAIN
Qualité
Associé indéfiniment responsable
Mention de la qualité
Actif agricole
Date de naissance (mm/aaaa)
08/1985
Commune de résidence
Corcelles-les-Arts
Nom, Prénom(s)
PETEUIL LAURENT
Qualité
Associé indéfiniment responsable
Mention de la qualité
Actif agricole
Date de naissance (mm/aaaa)
01/1993
Commune de résidence
Chaudenay
Établissements
Type d'établissement
Siège et principal
Date début d’activité
01/01/1991
Siret
38117102400015
Code APE
0121Z - Culture de la vigne
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale, Agricole
Activité principale
Exploitation de terres agricoles et viticoles.
Autres Activités
Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Adresse
9 RUE DES VARENNES
21190 , MERCEUIL - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
MORTEUIL
Données issues de la reprise des données
Observations
Numéro d'observation
NC
Date d'ajout
01/01/2009
Description
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Beaune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Dijon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Dijon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Voir toutes les observations
Numéro d'observation
NC
Date d'ajout
NC
Description
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION
Numéro d'observation
NC
Date d'ajout
NC
Description
LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 10 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 1 524.49 EUR
Voir moins
Pour signaler une erreur sur cette fiche, vous pouvez contacter INPI Direct au 01 56 65 89 98 (de 9h à 18h du lundi au vendredi).
