Entreprise : ROYAL CANIN FRANCE - SIREN 380 824 888

Identité

Dénomination

ROYAL CANIN FRANCE

SIREN (siège)

380 824 888

Date d'immatriculation au RNE

06/02/1991

Début d’activité

01/01/1991

Date de fin de la personne morale

05/02/2090

Date de clôture

31/12

Date de la première clôture

31/12/1994

Nature de l'entreprise

Commerciale, Agent commercial

Forme juridique

SASU, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Associé unique

Oui

Activités principales de l’objet social

Le négoce, la fabrication, l'import et l'export, la vente et la distribution sous toutes ses formes de tous produits, articles et accessoires se rapportant aux animaux de compagnie et toutes activités se rattachant à cet objet. La conception, la création, l'édition, la diffusion et la vente de tous ouvrages consacrés aux animaux, aux produits animaliers et à leurs domaines connexes sur tous support. La mise à disposition sous toutes ses formes ( vente intermédiation, etc...) d'outils, biens et services en lien avec les animaux, notamment via une plateforme digitale. Le conseil, la mise en relation et toutes prestations de services en lien avec les animaux.

Code APE

4638B - Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers

Capital social

9271658.6 EUR

Adresse du siège

650 AV DE LA PETITE CAMARGUE 30470 AIMARGUES FRANCE

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Représentants

Nom, Prénom(s)

MALIE CEDRIC

Qualité

Président de SAS

Date de naissance (mm/aaaa)

06/1975

Commune de résidence

Saint-Jory

Dénomination

S & W ASSOCIES

Qualité

Commissaire aux comptes titulaire

Commune de résidence

Paris


Établissements

Type d'établissement

Principal

Date début d’activité

01/01/1991

Siret

38082488800206

Code APE

4638B - Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers

Origine du fonds

Création

Nature de l'établissement

Commerciale

Activité principale

Negoce et distribution d'aliments et accessoires pour chiens, chats et autres animaux familiers.

Adresse

IMP DES GRIVES
33750 , BEYCHAC-ET-CAILLAU - FRANCE

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Type d'établissement

Secondaire

Date début d’activité

01/01/2011

Siret

38082488800321

Code APE

4638B - Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers

Origine du fonds

Autre

Nature de l'établissement

Commerciale

Activité principale

Distribution exclusive des produits Royal Canin dans le département des Alpes-Maritimes.

Adresse


05230 , LA BATIE-NEUVE - FRANCE

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Type d'établissement

Secondaire

Date début d’activité

01/01/2011

Siret

38082488800339

Code APE

4638B - Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers

Origine du fonds

Autre

Nature de l'établissement

Commerciale

Activité principale

Commerce de produits antiparasitaires et d'aliments pour animaux : Royal canin, AXA et tous autres produits de même type, similaires ou complémentaires

Adresse

612 AV DE L'EUROPE
13760 , SAINT-CANNAT - FRANCE

Complément de localisation/Distribution spéciale

PLATEAU D'ACTIVITE LA PILE

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Type d'établissement

Secondaire

Date début d’activité

01/01/2010

Siret

38082488800305

Code APE

4638B - Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers

Origine du fonds

Création

Nature de l'établissement

Commerciale

Activité principale

Négoce fabrication import et export de tous produits se rapportant aux animaux de compagnie et toutes activités se rapportant à cet objet

Adresse

RUE ALFRED ZUCKERMAN
14140 , MEZIDON VALLEE D'AUGE - FRANCE

Complément de localisation/Distribution spéciale

ZI Alfred Zuckerman - Mezidon Canon

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Type d'établissement

Secondaire

Date début d’activité

01/01/1991

Siret

38082488800214

Code APE

4638B - Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers

Nature de l'établissement

Agent commercial

Activité principale

Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers

Adresse

123 ALL JACQUES CARTIER
30320 , MARGUERITTES - FRANCE

Complément de localisation/Distribution spéciale

ZAC DU TEC

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Type d'établissement

Siège

Date début d’activité

21/12/2004

Siret

38082488800222

Code APE

4638B - Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers

Nature de l'établissement

Agent commercial

Activité principale

Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers

Adresse

650 AV DE LA PETITE CAMARGUE
30470 , AIMARGUES - FRANCE

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Type d'établissement

Secondaire

Date début d’activité

30/06/2008

Siret

38082488800248

Code APE

4638B - Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers

Origine du fonds

Autre

Nature de l'établissement

Commerciale

Activité principale

Distribution et négoce de tous produits de consommation et d'hygiène pour des animaux familiers et de basse cour plus particulièrement.

Adresse

2 RUE DENIS PAPIN
38090 , VILLEFONTAINE - FRANCE

Complément de localisation/Distribution spéciale

ZAC DU CENTRE DE SAINT BONNET

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Type d'établissement

Secondaire

Date début d’activité

23/07/2012

Siret

38082488800347

Code APE

4638B - Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers

Origine du fonds

Création

Nature de l'établissement

Commerciale

Activité principale

Commercialisation et distribution d'aliments pour animaux.

Adresse

LIEUDIT L'ATRIE
55220 , LES SOUHESMES-RAMPONT - FRANCE

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Type d'établissement

Secondaire

Date début d’activité

01/01/1991

Siret

38082488800149

Code APE

4638B - Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers

Origine du fonds

Autre

Nature de l'établissement

Commerciale

Activité principale

Le négoce, la fabrication de tous produits se rapportant aux animaux de compagnie.

Adresse

ZONE DE LAMBOUX
56250 , ELVEN - FRANCE

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Type d'établissement

Secondaire

Date début d’activité

01/01/1991

Siret

38082488800164

Code APE

4638B - Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers

Origine du fonds

Autre

Nature de l'établissement

Commerciale

Activité principale

Négoce et distribution d'aliments et accessoires pour chiens et chats et autres animaux familiers.

Adresse

ZONE D ACTIVITE
59554 , RAILLENCOURT-SAINTE-OLLE - FRANCE

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Type d'établissement

Secondaire

Date début d’activité

01/07/1997

Siret

38082488800172

Code APE

4638B - Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers

Nature de l'établissement

Agent commercial

Activité principale

Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers

Adresse

8 RUE GUSTAVE EIFFEL
70400 , HERICOURT - FRANCE

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Type d'établissement

Secondaire

Date début d’activité

01/07/1997

Siret

38082488800156

Code APE

4638B - Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers

Origine du fonds

Création

Nature de l'établissement

Commerciale

Activité principale

Négoce, distribution d'aliments, accessoires et tous produits pour chiens, chats et autres animaux familiers ou domestiques, fabrication et plus généralement toute Acivite s'y rapportant.

Adresse

CHAMPS FREDERIC
70400 , HERICOURT - FRANCE

Complément de localisation/Distribution spéciale

ROYAL CANIN DISTRIB. EST

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Type d'établissement

Secondaire

Date début d’activité

26/01/2022

Siret

38082488800362

Enseigne

L'ATELIER FELIN

Code APE

4638B - Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers

Origine du fonds

Création

Nature de l'établissement

Commerciale

Activité principale

Négoce, fabrication, import et export, vente et distribution sous toutes ses formes de tous produits, articles et accessoires se rapportant aux animaux de compagnie et toutes activités se rattachant à cet objet, ainsi que la présentation de félins en partenariat avec des fondations, des associations et des refuges en vue de leur adoption. La conception, création, édition, diffusion et la vente de tous ouvrages consacrés aux animaux, aux produits animaliers et à leurs domaines connexes sur tous supports. Mise à disposition, sous toutes ses formes, ventes, intermédiation, d'outils, biens et services en lien avec les animaux, notamment via une plateforme digitale. Conseil, mise en relation et toutes prestations de services avec les animaux.

Adresse

142 BD SAINT-GERMAIN
75006 , PARIS - FRANCE

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Type d'établissement

Secondaire

Date début d’activité

01/01/2011

Siret

38082488800313

Code APE

4638B - Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers

Origine du fonds

Création

Nature de l'établissement

Commerciale

Activité principale

Vente de produits royal canin en gros et demi-gros et de tous produits de diversification se rapportant à la graineterie

Adresse

207 RTE DE FABAS
82170 , CANALS - FRANCE

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Type d'établissement

Secondaire

Date début d’activité

01/01/2010

Siret

38082488800297

Code APE

4638B - Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers

Origine du fonds

Création

Nature de l'établissement

Commerciale

Activité principale

Négoce, fabrication, import et export de tous produits se rapportant aux animaux de compagnie et toutes activités se rapportant à cet objet.

Adresse

112 RUE DE LA PALLU
86130 , DISSAY - FRANCE

Complément de localisation/Distribution spéciale

LA LONGEVE

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Type d'établissement

Secondaire

Date début d’activité

01/01/1993

Siret

38082488800180

Code APE

4638B - Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers

Origine du fonds

Apport

Nature de l'établissement

Commerciale

Activité principale

Négoce, fabrication, import et export de tous produits se rapportant aux animaux de compagnie et toutes activités se rattachant à cet objet

Adresse

19 RUE FARADAY
91540 , MENNECY - FRANCE

Complément de localisation/Distribution spéciale

ZAC DE MONTVRAIN

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Type d'établissement

Secondaire

Date début d’activité

23/04/2022

Siret

38082488800370

Nom commercial

ROYAL CANIN ANTILLES FRANCAISES

Code APE

1092Z - Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie

Origine du fonds

Création

Nature de l'établissement

Commerciale

Activité principale

Le négoce, la fabrication, l'import et l'export, la vente et la distribution sous toutes ses formes de tous produits, articles et accessoires se rapportant aux animaux de compagnie et toutes activités se rattachant à cet objet, la conception, la création, l'édition, la diffusion et la vente de tous ouvrages consacrés aux animaux, aux produits animaliers et à leur domaines connexes sur tous supports, la mise à dispositions sous toutes ses formes (vente, intermédiaition, etc.), d'outils, biens et services en lien avec les animaux, notamment via une plateforme digitale, le conseil, la mise en relation et toutes prestations de services en lien avec les animaux.

Adresse

LOT MOUDONG NORD
97122 , BAIE MAHAULT - FRANCE

Complément de localisation/Distribution spéciale

LA PALMERAIE

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Type d'établissement

Secondaire

Date début d’activité

23/04/2022

Siret

38082488800388

Nom commercial

ROYAL CANIN ANTILLES FRANCAISES

Code APE

4638B - Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers

Origine du fonds

Autre

Nature de l'établissement

Commerciale

Activité principale

Le négoce, la fabrication, l'import et l'export, la vente et la distribution sous toutes ses formes de tous produits, articles et accessoires se rapportant aux animaux de compagnie et toutes activités se rattachant à cet objet. La conception, la création, l'édition, la diffusion et la vente de tous ouvrages consacrés aux animaux, aux produits animaliers et à leurs domaines connexes sur tous supports. La mise à disposition sous toutes formes (vente, intermédiation,etc.)d'outils, biens et services en lien avec les animaux, notamment via la plateforme digitale. Le conseil, la mise en relation et toutes prestations de services en lien avec les animaux

Adresse

BASSE GONDEAU
97232 , LE LAMENTIN - FRANCE

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Type d'établissement

Secondaire

Date début d’activité

23/04/2022

Siret

38082488800396

Nom commercial

ROYAL CANIN LA REUNION

Code APE

4638B - Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers

Origine du fonds

Autre

Nature de l'établissement

Commerciale

Activité principale

Le négoce, la fabrication, l'importe et l'export, la vente et la distribution sous toutes ses formes de tous produits, articles et accessoires se rapportant aux animaux de compagnie et toutes activités se rattachant à cet objet. La conception, la création, l'édition, la diffusion et la vente de tous ouvrages consacrés aux animaux, aux produits animaliers et à leurs domaines connexes sur tous supports. La mise à disposition sous toutes ses formes ( vente intermédiation, etc...) d'outils, biens et services en lien avec les animaux, notamment via une plateforme digitale. Le conseil, la mise en relation et toutes prestations de services en lien avec les animaux.

Adresse

13 RUE GUSTAVE EIFFEL
97419 , LA POSSESSION - FRANCE

Complément de localisation/Distribution spéciale

ZAC DE LA RAVINE A MARQUET

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Cet établissement a été fermé le 01/06/1995

Type d'établissement

Secondaire fermé

Date début d’activité

01/01/1991

Siret

38082488800065

Enseigne

ROYALDIS

Code APE

512A

Adresse

11 RUE DE LA PRADERIE
06150 , CANNES - FRANCE

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Cet établissement a été fermé le 23/07/2012

Type d'établissement

Secondaire fermé

Date début d’activité

01/01/2006

Siret

38082488800230

Code APE

4638B - Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers

Nature de l'établissement

Activité principale

Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers

Adresse

9 RUE DE LA SUCRERIE
08300 , SAULT-LES-RETHEL - FRANCE

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Cet établissement a été fermé le 31/03/2021

Type d'établissement

Secondaire fermé

Date début d’activité

01/01/2009

Siret

38082488800255

Code APE

4638B - Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers

Origine du fonds

Création

Nature de l'établissement

Commerciale

Activité principale

Distribution négoce de tous produits se rapportant aux animaux de compagnie

Adresse

MOULIN DE SALON
19510 , SALON-LA-TOUR - FRANCE

Complément de localisation/Distribution spéciale

.

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Cet établissement a été fermé le 31/07/2013

Type d'établissement

Secondaire fermé

Date début d’activité

30/09/2009

Siret

38082488800271

Code APE

4638B - Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers

Nature de l'établissement

Activité principale

Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers

Adresse

5 RUE DE FRAPPE
19100 , BRIVE-LA-GAILLARDE - FRANCE

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Cet établissement a été fermé le 12/11/2004

Type d'établissement

Secondaire fermé

Date début d’activité

01/02/2003

Siret

38082488800198

Code APE

631E

Adresse

ZA GRAVELLE
24430 , ANNESSE-ET-BEAULIEU - FRANCE

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Cet établissement a été fermé le 03/12/2004

Type d'établissement

Secondaire fermé

Date début d’activité

01/01/1991

Siret

38082488800024

Enseigne

ROYAL CANIN

Code APE

513T

Adresse

123 RTE N 113
30620 , BERNIS - FRANCE

Complément de localisation/Distribution spéciale

ZI LA BROUSSE

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Cet établissement a été fermé le 21/12/2004

Type d'établissement

Secondaire fermé

Date début d’activité

01/01/1991

Siret

38082488800016

Code APE

513T

Adresse

RTE NATIONALE 113
30470 , AIMARGUES - FRANCE

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Cet établissement a été fermé le 31/10/1995

Type d'établissement

Secondaire fermé

Date début d’activité

01/01/1991

Siret

38082488800032

Code APE

512A

Adresse

15 RUE ANDRE CITROEN
31130 , BALMA - FRANCE

Complément de localisation/Distribution spéciale

ZONE DE VIDAILHAN

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Cet établissement a été fermé le 12/11/2004

Type d'établissement

Secondaire fermé

Date début d’activité

01/01/1991

Siret

38082488800057

Code APE

513T

Adresse

RUE GEORGES LITALIEN
33270 , FLOIRAC - FRANCE

Données issues de la reprise des données


Cet établissement a été fermé le 25/12/1993

Type d'établissement

Secondaire fermé

Date début d’activité

01/01/1991

Siret

38082488800081

Code APE

512A

Adresse

444 RTE DE CLISSON
44120 , VERTOU - FRANCE

Données issues de la reprise des données


Cet établissement a été fermé le 31/12/1996

Type d'établissement

Secondaire fermé

Date début d’activité

01/01/1991

Siret

38082488800040

Code APE

513T

Adresse

RUE CUGNOT
56000 , VANNES - FRANCE

Complément de localisation/Distribution spéciale

ZI DU PRAT

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Cet établissement a été fermé le 01/01/2011

Type d'établissement

Secondaire fermé

Date début d’activité

30/09/2009

Siret

38082488800263

Code APE

4638B - Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers

Nature de l'établissement

Activité principale

Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers

Adresse

16 AV DES MARTYRS DE LA RESISTANCE
56250 , ELVEN - FRANCE

Données issues de la reprise des données


Cet établissement a été fermé le 25/12/1996

Type d'établissement

Secondaire fermé

Date début d’activité

01/01/1991

Siret

38082488800099

Code APE

512A

Adresse

24 RUE DES GARENNES
57155 , MARLY - FRANCE

Données issues de la reprise des données


Cet établissement a été fermé le 31/08/2019

Type d'établissement

Secondaire fermé

Date début d’activité

01/01/2010

Siret

38082488800289

Code APE

4638B - Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers

Origine du fonds

Autre

Nature de l'établissement

Commerciale

Activité principale

Négoce, fabrication, import et export de tous produits se rapportant aux animaux de compagnie et toutes activités se rapportant à cet objet

Adresse

RD 200
58470 , MAGNY-COURS - FRANCE

Complément de localisation/Distribution spéciale

PLANCHEVIENNE

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Cet établissement a été fermé le 31/12/1997

Type d'établissement

Secondaire fermé

Date début d’activité

01/01/1991

Siret

38082488800073

Enseigne

ROYAL CANIN

Code APE

512A

Adresse

ZAC DE PROVILLE
59267 , PROVILLE - FRANCE

Données issues de la reprise des données


Cet établissement a été fermé le 14/06/2021

Type d'établissement

Secondaire fermé

Date début d’activité

20/04/2021

Siret

38082488800354

Enseigne

L'ATELIER FELIN

Code APE

4638B - Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers

Origine du fonds

Création

Nature de l'établissement

Commerciale

Activité principale

Dans le cadre d'un magasin éphémère, accueil, conseils et ventes aux particuliers de produits pour animaux, présentation de félins en partenariat avec des refuges en vue de leur adoption.

Adresse

6 RUE DES COUTURES SAINT-GERVAIS
75003 , PARIS - FRANCE

Données issues de la reprise des données


Cet établissement a été fermé le 25/12/1995

Type d'établissement

Secondaire fermé

Date début d’activité

01/01/1992

Siret

38082488800107

Code APE

512A

Adresse

RUE DES ENTREPRENEURS
89300 , JOIGNY - FRANCE

Données issues de la reprise des données


Cet établissement a été fermé le 31/12/1997

Type d'établissement

Secondaire fermé

Date début d’activité

01/01/1996

Siret

38082488800131

Code APE

513T

Adresse

RUE DU 1ER MAI
90300 , VALDOIE - FRANCE

Données issues de la reprise des données


Cet établissement a été fermé le 18/03/2002

Type d'établissement

Secondaire fermé

Date début d’activité

01/01/1993

Siret

38082488800115

Code APE

513T

Adresse

RUE PAUL CEZANNE
91540 , MENNECY - FRANCE

Données issues de la reprise des données


Cet établissement a été fermé le 23/04/2022

Type d'établissement

Secondaire fermé

Date début d’activité

23/04/2022

Siret

38082488800404

Nom commercial

ROYAL CANIN ANTILLES FRANCAISES

Code APE

4638B - Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers

Nature de l'établissement

Activité principale

Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers

Adresse

BASSE GONDEAU
97232 , LE LAMENTIN - FRANCE

Données issues de la reprise des données


Observations

Numéro d'observation

F23/034099

Date d'ajout

28/11/2023

Description

Modification relative aux dirigeants RIBOURG Fabrice Charles Louis nom d'usage : RIBOURG Fabrice n'est plus président MALIE Cédric nom d'usage : MALIE Cédric devient président à compter du 01/11/2023


Numéro d'observation

2021B096905

Date d'ajout

25/06/2021

Description

RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, DANS LE RESSORT DU TRIBUNAL OU LA SOCIETE EST IMMATRICULEE A TITRE SECONDAIRE, A COMPTER DU 14-06-2021


Numéro d'observation

1811

Date d'ajout

18/05/2021

Description

Radiation du RCS de Nevers le 31/08/2019


Numéro d'observation

3250

Date d'ajout

21/04/2021

Description

Radiation du RCS de Brive le 31/03/2021


Numéro d'observation

6211

Date d'ajout

27/12/2012

Description

Fermeture de l'établissement complémentaire situé 16 avenue des Martyrs de la Résistance 56250 Elven à compter du 01/01/2011


Numéro d'observation

F11/004800

Date d'ajout

08/04/2011

Description

Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - DISTRIBUTION POITEVINE Lieu-dit Longeve 86130 DISSAY, 491 862 462 RCS GTC Poitiers, société apporteuse - NORMANDIE LOIR DISTRIBUTION Zone Industrielle Alfred Zuckerman 14270 MEZIDON-CANON, 407 554 989 RCS GTC Lisieux, société apporteuse - FAPAC TIVADIS Lieu-dit Planchevienne Rd 200 58470 MAGNY-COURS, 351 523 626 RCS GTC Nevers, société apporteuse avec date d'effet au 01/01/2010


Numéro d'observation

F11/001637

Date d'ajout

02/02/2011

Description

Avec date d'effet au 01.01.2011 : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : FERRAT INVESTISSEMENT, 387 824 147 RCS GTC Salon de Provence, société apporteuse - CANIDIS, 344 075 551 RCS GTC Montauban, société apporteuse - ALPADIS, 401 226 527 RCS GTC Gap, société apporteuse


Numéro d'observation

4815

Date d'ajout

26/11/2009

Description

Changement de dénomination à compter du 05/11/2009 Ancienne : ROYAL CANIN DISTRIBUTION Nouvelle : ROYAL CANIN FRANCE


Numéro d'observation

2922

Date d'ajout

13/11/2009

Description

Changement de dénomination suite à notification du Greffe de Nîmes à compter du 05/11/2009 : Ancienne : ROYAL CANIN DISTRIBUTION Nouvelle : ROYAL CANIN FRANCE


Numéro d'observation

F09/013527

Date d'ajout

05/11/2009

Description

Scission : Société ayant participé à l'opération ROYAL CANIN SAS (650 Avenue de la Petite Camargue 30470 AIMARGUES, 700 200 983 RCS GTC Nîmes), société apporteuse avec date d'effet au 30/09/2009 (avec sur le plan comptable et fiscal effet au 02.10.2009) de sa branche d'activité : France Commerciale relative à la commercialisation des produits ROYAL CANIN sur le territoire français. Modification relative à la dénomination (anciennement : ROYAL CANIN DISTRIBUTION) - Modification relative au capital (ancien montant : 2 867 220 €uros).


Numéro d'observation

25312

Date d'ajout

01/01/2009

Description

Transfert de l'immatriculation le 1er janvier 2009 au greffe de Brive


Numéro d'observation

NC

Date d'ajout

01/01/2009

Description

En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Lure ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Vesoul-Gray. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Vesoul-Gray décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.


Numéro d'observation

NC

Date d'ajout

01/01/2009

Description

En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Cambrai ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Douai. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Douai décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.


Numéro d'observation

F08/008587

Date d'ajout

30/07/2008

Description

Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - RHONALDIS 2 Rue Denis Papin - ZAC du Centre de Saint Bonnet - 38090 VILLEFONTAINE, 388 197 386 RCS GTC Vienne avec date d'effet au 30/06/2008


Numéro d'observation

7

Date d'ajout

25/09/2002

Description

transfert établissement secondaire de rue paul cézanne 91540 Mennecy au 19/21 rue Faraday zac de Montvrain 91540 Mennecy à compter du 18/03/2002


Numéro d'observation

1629

Date d'ajout

16/10/1998

Description

REGULARISATION : CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE "ROYAL CANIN DISTRIBU- TION" REMPLACE "ROYALDIS", A COMPTER DU 02.10.95.


Numéro d'observation

1151

Date d'ajout

15/07/1998

Description

TRANSFERT DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS A PROVILLE, ZONE ARTISALE (SUPPRIME) A RAILLENCOURT SAINTE OLLE, ZONE ARTISANALE DE L'A2, A COMPTER DU 01.12.97.


Numéro d'observation

1877

Date d'ajout

27/10/1995

Description

REGULARISATION : LA STE ROYALDIS CREE SON PROPRE FONDS A/C DU 01.01.91 POUR L'ETS SECONDAIRE SIS ZONE ARTISANALE A PROVILLE (SOUS TOUTES RESERVES)


Numéro d'observation

1878

Date d'ajout

27/10/1995

Description

REGULARISATION ; PAR ACTE SOUS SEING PRIVE DU 04.03.94 LES SOCIETES ROYAL CANIN SA ET ROYALDIS SA ONT CONSTATE LA CADUCITE DU CONTRAT DE LOCATION- GERANCE CONSENTI SUIVANT ACTE DU 01.01.91 PORTANT SUR UN FONDS DE COMMERCE DE NEGOCE ET DISTRIBUTION D'ALIMENTS ET ACCESSOIRES POUR CHIENS, CHATS ET AUTRES ANIMAUX FAMILIERS EXPLOITE A PROVILLE , ZONE ARTISANALE A/C DU 04.03 94


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Date de mise à jour de l'entreprise : 23/09/2024
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