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Entreprise : TRANSDEV RHONE ALPES - SIREN 380 310 060
Identité
Dénomination
TRANSDEV RHONE ALPES
SIREN (siège)
380 310 060
Date d'immatriculation au RNE
23/05/1991
Début d’activité
01/07/2005
Date de fin de la personne morale
22/05/2089
Date de clôture
31/12
Date de la première clôture
31/12/2005
Nature de l'entreprise
Commerciale, Libérale non règlementée
Forme juridique
SASU, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Associé unique
Oui
Activités principales de l’objet social
Exploitation de toutes lignes de transports automobiles en commun de voyageurs
Code APE
4939A - Transports routiers réguliers de voyageurs
Capital social
2816604 EUR
Adresse du siège
5 CHE DES PLATTES 69390 VOURLES FRANCE
Données issues de la reprise des données
Représentants
Nom, Prénom(s)
JOURDAIN LUDOVIC , EMILE , PATRICK
Qualité
Président de SAS
Date de naissance (mm/aaaa)
11/1970
Commune de résidence
Saint-Galmier
Dénomination
MAZARS SA
Qualité
Commissaire aux comptes titulaire
Commune de résidence
Courbevoie
Établissements
Type d'établissement
Siège et principal
Date début d’activité
01/07/2005
Siret
38031006000443
Code APE
4939A - Transports routiers réguliers de voyageurs
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Exploitation de toutes lignes de transports automobiles en commun de voyageurs
Adresse
5 CHE DES PLATTES
69390 , VOURLES - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Voir tous les établissements
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/01/1994
Siret
38031006000104
Code APE
4939A - Transports routiers réguliers de voyageurs
Nature de l'établissement
Libérale non règlementée
Activité principale
Transports routiers réguliers de voyageurs
Adresse
CHE DE MIRECOULY
07100 , ANNONAY - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/07/1991
Siret
38031006000054
Enseigne
TOURISME VERNEY
Code APE
4939A - Transports routiers réguliers de voyageurs
Origine du fonds
Autre
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Transport routier de voyageurs
Adresse
RTE N 7
38150 , SALAISE-SUR-SANNE - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
CHAMP ROLLAND
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
15/03/2021
Siret
38031006000526
Enseigne
TDRA
Code APE
4931Z - Transports urbains et suburbains de voyageurs
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Transports urbains et suburbains de voyageurs
Adresse
2 PRV PIERRE LAROQUE
42000 , SAINT-ETIENNE - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
BATIMENT D
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/10/2017
Siret
38031006000492
Enseigne
TRANSDEV RHONE ALPES INTERURBAIN 63
Code APE
4939A - Transports routiers réguliers de voyageurs
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Transport routier de voyageurs
Adresse
7 RTE DE SAINTE-MARGUERITE
63300 , THIERS - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/01/1991
Siret
38031006000021
Enseigne
T.V.-R.A. - TOURISME VERNEY
Code APE
4939A - Transports routiers réguliers de voyageurs
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Transport routier de voyageurs
Adresse
RUE AMPERE
69730 , GENAY - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
ZI LYON NORD
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/08/2005
Siret
38031006000161
Code APE
4939B - Autres transports routiers de voyageurs
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Libérale non règlementée, Commerciale
Activité principale
Transport routier de voyageurs
Autres Activités
Transport routier de voyageurs
Adresse
11 CHE DE LA PLAINE
69390 , VOURLES - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/01/2008
Siret
38031006000476
Code APE
4939A - Transports routiers réguliers de voyageurs
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Exploitation de toutes lignes de transports automobiles en commun de voyageurs
Adresse
RUE GRANGE MORIN
69400 , ARNAS - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/01/2011
Siret
38031006000369
Code APE
4939B - Autres transports routiers de voyageurs
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Libérale non règlementée, Commerciale
Activité principale
Transport routier de voyageurs
Autres Activités
Transport routier de voyageurs
Adresse
RUE DU PETIT TRAIN
69430 , DEUX-GROSNES - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
LIEUDIT LA GARE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
17/08/2015
Siret
38031006000450
Code APE
4939A - Transports routiers réguliers de voyageurs
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Transport routier de voyageurs
Adresse
CHE DE LA REMISE
69550 , AMPLEPUIS - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
04/01/2016
Siret
38031006000468
Code APE
4939A - Transports routiers réguliers de voyageurs
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Exploitation de toutes lignes de transports automobiles en commun de voyageurs
Adresse
28 AV DU 24 AOUT 1944
69960 , CORBAS - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/08/2018
Siret
38031006000500
Code APE
4939A - Transports routiers réguliers de voyageurs
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Transport routier de voyageurs.
Adresse
342 RUE DE LA NOYERAIE
69490 , SARCEY - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/01/2009
Siret
38031006000211
Nom commercial
AUTOCARS FROSSARD
Code APE
4939B - Autres transports routiers de voyageurs
Origine du fonds
Autre
Nature de l'établissement
Libérale non règlementée, Commerciale
Activité principale
Transport public routier de voyageurs.
Autres Activités
Transport public routier de voyageurs.
Adresse
166 RTE D’APREMONT
73490 , LA RAVOIRE - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
LE CLAPET
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/11/2013
Siret
38031006000435
Code APE
4939A - Transports routiers réguliers de voyageurs
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Exploitation de toutes lignes de transports automobiles en commun de voyageurs.
Adresse
926 AV DE LA HOUILLE BLANCHE
73000 , CHAMBERY - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
926 A
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/01/2009
Siret
38031006000245
Nom commercial
AUTOCARS FROSSARD
Code APE
4939B - Autres transports routiers de voyageurs
Origine du fonds
Apport
Nature de l'établissement
Libérale non règlementée, Commerciale
Activité principale
Transport public routier de voyageurs
Autres Activités
Transport public routier de voyageurs
Adresse
85 AV DE SAINT-DISDILLE
74200 , THONON-LES-BAINS - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
05/07/2011
Siret
38031006000401
Nom commercial
AUTOCARS FROSSARD - SAVOIES TOURISME
Code APE
4939B - Autres transports routiers de voyageurs
Nature de l'établissement
Libérale non règlementée
Activité principale
Autres transports routiers de voyageurs
Adresse
6 CHE DE BRANCHY
74000 , ANNECY - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/07/2017
Siret
38031006000484
Enseigne
TRANSDEV RHONE ALPES INTERURBAIN CL
Code APE
4939A - Transports routiers réguliers de voyageurs
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Transports routiers réguliers de voyageurs.
Adresse
371 AV DU MOLE
74460 , MARNAZ - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 03/03/2011
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/07/2009
Siret
38031006000278
Code APE
4939A - Transports routiers réguliers de voyageurs
Nature de l'établissement
Activité principale
Transports routiers réguliers de voyageurs
Adresse
RUE DE LA 2E ECLUSE
03100 , MONTLUCON - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
ZI DE BLANZAT
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 03/03/2011
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/07/2009
Siret
38031006000260
Code APE
4939A - Transports routiers réguliers de voyageurs
Nature de l'établissement
Activité principale
Transports routiers réguliers de voyageurs
Adresse
11 RUE DE L'ARSENAL
03400 , YZEURE - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
ZONE INDUSTRIELLE DE MOULINS
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 31/12/1999
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/01/1992
Siret
38031006000096
Code APE
633Z
Adresse
3 RUE DE LA RECLUZIERE
07100 , ANNONAY - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 01/09/2011
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/01/1994
Siret
38031006000047
Enseigne
TRANSPORTS VERNEY
Code APE
4939A - Transports routiers réguliers de voyageurs
Origine du fonds
Autre
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Transport public de voyageurs
Adresse
RUE DE LA VALETTE
07100 , ANNONAY - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
ANNONAY BUS GARE ROUTIERE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 01/01/1999
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/01/1992
Siret
38031006000088
Code APE
633Z
Adresse
3 AV JEAN JAURES
38150 , ROUSSILLON - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 14/04/1998
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/01/1992
Siret
38031006000070
Enseigne
TOURISME VERNEY TV RA
Code APE
633Z
Adresse
16 BD ASIATICUS
38200 , VIENNE - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 01/01/1999
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
14/04/1998
Siret
38031006000120
Code APE
602B
Adresse
28 RUE JOSEPH BRENIER
38200 , VIENNE - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 31/12/2003
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/06/2002
Siret
38031006000138
Code APE
602G
Adresse
RTE DU BARRAGE
38121 , REVENTIN-VAUGRIS - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
ZI FLUVIALE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 10/02/2010
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/01/2009
Siret
38031006000203
Code APE
4939B - Autres transports routiers de voyageurs
Nature de l'établissement
Activité principale
Autres transports routiers de voyageurs
Adresse
7 AV LEONARD DE VINCI
63000 , CLERMONT-FERRAND - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 01/10/2011
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
10/02/2010
Siret
38031006000286
Code APE
4939B - Autres transports routiers de voyageurs
Nature de l'établissement
Activité principale
Autres transports routiers de voyageurs
Adresse
13 RUE LOUIS BLERIOT
63800 , COURNON-D'AUVERGNE - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 31/12/2012
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
02/01/2011
Siret
38031006000294
Code APE
4939B - Autres transports routiers de voyageurs
Nature de l'établissement
Activité principale
Autres transports routiers de voyageurs
Adresse
20 PL RENOUX
63000 , CLERMONT FERRAND - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 31/12/2012
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
02/01/2011
Siret
38031006000302
Code APE
4939B - Autres transports routiers de voyageurs
Nature de l'établissement
Activité principale
Autres transports routiers de voyageurs
Adresse
43 AV DE L'UNION SOVIETIQUE
63000 , CLERMONT-FERRAND - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 31/12/2017
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/10/2011
Siret
38031006000419
Enseigne
0101
Code APE
4939B - Autres transports routiers de voyageurs
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Libérale non règlementée, Commerciale
Activité principale
Transport public routier de voyageurs
Autres Activités
Transport public routier de voyageurs
Adresse
AV JEAN JAURES
63540 , ROMAGNAT - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
avenue Jean Jaurès Entre Ces Deux Voies
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 18/12/2012
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/10/2011
Siret
38031006000344
Enseigne
0101
Code APE
4939B - Autres transports routiers de voyageurs
Nature de l'établissement
Activité principale
Autres transports routiers de voyageurs
Adresse
47 AV DE L'ALLIER
63800 , COURNON-D'AUVERGNE - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 18/12/2012
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
18/12/2012
Siret
38031006000427
Code APE
4939B - Autres transports routiers de voyageurs
Nature de l'établissement
Activité principale
Autres transports routiers de voyageurs
Adresse
AV JEAN JAURES
63540 , ROMAGNAT - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 31/12/2016
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/01/1991
Siret
38031006000039
Enseigne
TOURISME VERNEY
Code APE
4939B - Autres transports routiers de voyageurs
Nature de l'établissement
Activité principale
Autres transports routiers de voyageurs
Adresse
55 BD LUCIEN SAMPAIX
69190 , SAINT-FONS - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 01/01/1999
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/04/1992
Siret
38031006000062
Enseigne
TOURISME VERNAY - TV-RA
Code APE
633Z
Adresse
70 AV GEORGES CLEMENCEAU
69230 , SAINT-GENIS-LAVAL - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 31/12/2005
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/05/1997
Siret
38031006000112
Code APE
602G
Adresse
RUE DU MORON
69440 , SAINT-LAURENT-D'AGNY - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
Z.I. SIVOM
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 01/08/2005
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
16/12/2004
Siret
38031006000146
Code APE
602G
Adresse
1 RUE DE LA HAUTE VALOIS
69390 , MILLERY - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 15/07/2014
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/07/2005
Siret
38031006000153
Code APE
4939A - Transports routiers réguliers de voyageurs
Nature de l'établissement
Activité principale
Transports routiers réguliers de voyageurs
Adresse
28 RUE GAMBETTA
69190 , SAINT-FONS - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 01/11/2013
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/01/2008
Siret
38031006000310
Code APE
4939A - Transports routiers réguliers de voyageurs
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Exploitation de toutes lignes de transports automobiles en commun de voyageurs
Adresse
184 CRS LAFAYETTE
69003 , LYON - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 24/11/2016
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/01/2008
Siret
38031006000179
Code APE
4939A - Transports routiers réguliers de voyageurs
Nature de l'établissement
Activité principale
Transports routiers réguliers de voyageurs
Adresse
28 RUE DU CHAMP DU GARET
69400 , ARNAS - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 21/04/2011
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/01/2008
Siret
38031006000187
Code APE
4939A - Transports routiers réguliers de voyageurs
Nature de l'établissement
Activité principale
Transports routiers réguliers de voyageurs
Adresse
1 RUE DE MAILLY
69300 , CALUIRE-ET-CUIRE - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 31/12/2015
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/01/2011
Siret
38031006000377
Code APE
4939B - Autres transports routiers de voyageurs
Nature de l'établissement
Activité principale
Autres transports routiers de voyageurs
Adresse
PONT DE LA COTE
69240 , SAINT-VINCENT-DE-REINS - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 31/08/2018
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/01/2011
Siret
38031006000385
Code APE
4939B - Autres transports routiers de voyageurs
Nature de l'établissement
Activité principale
Autres transports routiers de voyageurs
Adresse
ZI DE LA PONCHONNIERE
69210 , SAIN-BEL - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 31/08/2018
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/01/2011
Siret
38031006000393
Code APE
4939B - Autres transports routiers de voyageurs
Nature de l'établissement
Activité principale
Autres transports routiers de voyageurs
Adresse
26 ANCIENNE ROUTE NATIONALE 7
69570 , DARDILLY - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 31/08/2018
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/01/2011
Siret
38031006000351
Code APE
4939B - Autres transports routiers de voyageurs
Nature de l'établissement
Activité principale
Autres transports routiers de voyageurs
Adresse
8 RUE DE SERBIE
69170 , TARARE - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 15/03/2021
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/06/2019
Siret
38031006000518
Code APE
4931Z - Transports urbains et suburbains de voyageurs
Nature de l'établissement
Activité principale
Transports urbains et suburbains de voyageurs
Adresse
89 RUE DE LA VILLETTE
69003 , LYON - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 01/07/2005
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/01/1991
Siret
38031006000013
Code APE
741J
Adresse
20 AV DU GENERAL LECLERC
72000 , LE MANS - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 03/03/2011
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/07/2008
Siret
38031006000195
Code APE
4939A - Transports routiers réguliers de voyageurs
Nature de l'établissement
Activité principale
Transports routiers réguliers de voyageurs
Adresse
104 RTE D'ANNECY
74160 , COLLONGES-SOUS-SALEVE - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 05/07/2011
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/01/2009
Siret
38031006000237
Enseigne
AUTOCARS FROSSARD
Code APE
4939A - Transports routiers réguliers de voyageurs
Nature de l'établissement
Activité principale
Transports routiers réguliers de voyageurs
Adresse
AV DES NEIGEOS
74000 , ANNECY - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 03/03/2011
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/01/2009
Siret
38031006000229
Enseigne
JUMBOBUS
Code APE
4939A - Transports routiers réguliers de voyageurs
Nature de l'établissement
Activité principale
Transports routiers réguliers de voyageurs
Adresse
279 RUE DES GENTIANES
74800 , LA ROCHE-SUR-FORON - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 31/12/2010
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/01/2009
Siret
38031006000252
Code APE
4939A - Transports routiers réguliers de voyageurs
Nature de l'établissement
Activité principale
Transports routiers réguliers de voyageurs
Adresse
PL DE L EGLISE
74390 , CHATEL - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 01/09/2011
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/04/2011
Siret
38031006000328
Nom commercial
SAVOIES TOURISME
Code APE
4939B - Autres transports routiers de voyageurs
Nature de l'établissement
Activité principale
Autres transports routiers de voyageurs
Adresse
6 RUE DES TERRASSES
74000 , ANNECY - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 31/05/2018
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/04/2011
Siret
38031006000336
Nom commercial
SAVOIES TOURISME
Code APE
4939B - Autres transports routiers de voyageurs
Nature de l'établissement
Activité principale
Autres transports routiers de voyageurs
Adresse
AV DE L'ARCALOD
74150 , RUMILLY - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
IMP DES LYS
Données issues de la reprise des données
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Observations
Numéro d'observation
F20/005689
Date d'ajout
24/01/2020
Description
Fusion : société ayant participé à l'opération : société par actions simplifiée - TRANSDEV AUVERGNE, siège social : Route de Sainte-Marguerite 63300 THIERS, 517 628 855 RCS CLERMONT FERRAND, société apporteuse avec date d'effet au 31/10/2019
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Numéro d'observation
F19/041946
Date d'ajout
15/07/2019
Description
En application de l'article R.123-96 du Code de Commerce, l'activité de Transports urbains et suburbains de voyageurs. est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au greffe dans les 15 jours de sa délivrance par l'autorité compétente. En cas de non respect de ce délai par l'assujetti, le greffier appliquera le 2ème alinéa de l'article R.123-100 du Code de Commerce
Numéro d'observation
F16/003316
Date d'ajout
29/06/2016
Description
Fermeture d'un établissement secondaire sis Le Pont de la Côte 69240 SAINT-VINCENT-DE-REINS à compter du 17/08/2015
Numéro d'observation
F12/000100
Date d'ajout
10/01/2012
Description
Fermeture d'un établissement secondaire sis ANNONAY BUS GARE ROUTIER RUE DE LA VALETTE 07100 ANNONAY à compter du 01/09/2011
Numéro d'observation
F11/007269
Date d'ajout
29/07/2011
Description
Fusion absorption de la société SAVOIES TOURISME - EUROP'TOUR par la société VEOLIA TRANSPORT RHONE ALPES INTERURBAINS - VTRAI.
Numéro d'observation
F11/023584
Date d'ajout
29/06/2011
Description
Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - SAVOIES TOURISME - EUROP'TOUR Avenue De l'Arcalod Zone Artisanale de Balvé 74150 RUMILLY, 320 217 912 RCS GTC ANNECY, société apporteuse avec date d'effet au 01/04/2011
Numéro d'observation
F11/003358
Date d'ajout
04/04/2011
Description
Fermeture d'un établissement secondaire sis 279 Rue des Gentianes 74800 LA ROCHE-SUR-FORON à compter du 03/03/2011.
Numéro d'observation
F11/008846
Date d'ajout
01/03/2011
Description
Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - FINANCES SAVOIES SERVICES Avenue De l'Arcalod Zone Artisanale de Balve 74150 RUMILLY, 420 607 095 RCS GTC Annecy, société apporteuse avec date d'effet au 01/12/2010
Numéro d'observation
F09/026552
Date d'ajout
18/08/2009
Description
Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - CONNEX ALLIER 11 Rue de l'Arsenal 03400 YZEURE, 343 240 610 RCS GTC Cusset, société apporteuse avec date d'effet au 01/07/2009
Numéro d'observation
F09/009696
Date d'ajout
12/03/2009
Description
Fusion : société ayant participé à l'opération : - COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORT INTERURBAIN CFTI, RCS NANTERRE, 169 Avenue Georges Clémenceau 92000 NANTERRE, suivant assemblée générale du 02/01/2009
Numéro d'observation
NC
Date d'ajout
01/01/2009
Description
Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce d'Annonay a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Aubenas.
Numéro d'observation
NC
Date d'ajout
01/01/2009
Description
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Thonon-les-Bains. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Thonon-les-bains décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Numéro d'observation
F08/029341
Date d'ajout
02/09/2008
Description
Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - TRANSPORTS TOURISCAR 104 Route d'Annecy 74160 COLLONGES-SOUS-SALEVE, 350 602 314 RCS TGI Thonon avec date d'effet au 01/07/2008
Numéro d'observation
F08/006225
Date d'ajout
14/02/2008
Description
Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - RHONE NORD AUTOCARS Rue Champ du Garet 69400 ARNAS, 399 734 466 RCS GTC Villefranche-Tarare avec date d'effet au 02/01/2008
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