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Entreprise : EARL DE CHAMPAGNE - SIREN 353 176 977
Identité
Dénomination
EARL DE CHAMPAGNE
Sigle
EARL DE CHAMPAGNE
SIREN (siège)
353 176 977
Date d'immatriculation au RNE
01/06/2005
Début d’activité
01/01/1990
Date de fin de la personne morale
31/05/2035
Forme juridique
EARL, Exploitation agricole à responsabilité limitée pluripersonnelle
Activités principales de l’objet social
Mise en valeur d'une exploitation agricole.
Code APE
0150Z - Culture et élevage associés
Qualité
Actif agricole
Capital minimum
118560 EUR
Adresse du siège
7 RUE MOLIERE 39300 CHAMPAGNOLE FRANCE
Données issues de la reprise des données
Représentants
Nom, Prénom(s)
BROCARD JEAN-FRANCOIS
Qualité
Gérant
Mention de la qualité
Actif agricole
Date de naissance (mm/aaaa)
03/1968
Commune de résidence
Champagnole
Établissements
Type d'établissement
Siège et principal
Date début d’activité
01/01/1990
Siret
35317697700026
Code APE
0150Z - Culture et élevage associés
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale, Agricole
Activité principale
Mise en valeur d'une exploitation agricole.
Autres Activités
Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Adresse
7 RUE MOLIERE
39300 , CHAMPAGNOLE - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
Données issues de la reprise des données
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Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/01/1990
Siret
35317697700018
Code APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Agricole
Activité principale
Élevage de vaches laitières
Adresse
A L ETANG DE CHAMPAGNE
39300 , CHAMPAGNOLE - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
Données issues de la reprise des données
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Observations
Numéro d'observation
NC
Date d'ajout
01/01/2009
Description
Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce de Dole a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Lons Le Saunier.
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Numéro d'observation
NC
Date d'ajout
01/06/2005
Description
Immatriculation précédemment effectuée au greffe du Tribunal de Commerce de Salins supprimé par suite du rattachement du Tribunal de Salins au Tribunal de Dole avec effet au 01.06.2005 (Décret n° 2005-624 du 27 Mai 2005)
Numéro d'observation
NC
Date d'ajout
01/01/2002
Description
- LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 780 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 118 910.23 EUR
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