Entreprise : BRACHET J - SIREN 333 684 470
Identité
Dénomination
BRACHET J
SIREN (siège)
333 684 470
Date d'immatriculation au RNE
13/12/1985
Début d’activité
01/11/1985
Date de fin de la personne morale
13/12/2144
Date de clôture
31/12
Forme juridique
EARL, Exploitation agricole à responsabilité limitée pluripersonnelle
Activités principales de l’objet social
Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques.
Code APE
0128Z - Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
Qualité
Actif agricole
Capital social
28264.05 EUR
Adresse du siège
25 MTE DU SERRE ROUGE 26230 VALAURIE FRANCE
Données complétées issues du guichet unique
Représentants
Nom, Prénom(s)
BRACHET JEAN , LOUIS , CLAUDE
Qualité
Gérant
Mention de la qualité
Actif agricole
Date de naissance (mm/aaaa)
06/1977
Commune de résidence
Valaurie
Établissements
Type d'établissement
Siège et principal
Date début d’activité
01/11/1985
Siret
33368447000029
Code APE
0128Z - Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale, Agricole
Activité principale
Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques.
Autres Activités
Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
Adresse
25 MTE 25 Montée du Serre Rouge
26230 , Valaurie - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
Données complétées issues du guichet unique
Voir tous les établissements
Cet établissement a été fermé le 01/12/2015
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/11/1985
Siret
33368447000011
Code APE
0121Z - Culture de la vigne
Activité principale
Culture de la vigne
Adresse
11 RTE DE MONTELIMAR
26230 , VALAURIE - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
LES COTES DOMAINE DU SERRE ROUGE
Données issues de la reprise des données
Voir moins
Observations
Numéro d'observation
NC
Date d'ajout
01/01/2009
Description
Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Valence a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Romans Sur Isère.
Voir toutes les observations
Numéro d'observation
F06/002193
Date d'ajout
30/08/2006
Description
Changement de gérant SUIVANT P.V D'ASSEMBLEE EN DATE DU 20/06/06, MR BRACHET JEAN LOUIS EST NOMME GERANT EN REMPLACMENT DE MME GENOULAZ CLAUDETTE ET DE MR BRACHET GILBERT (DEMISSIONNAIRES). JOURNAL PUBLICATEUR : DROME HEBDO DU 28/07/06 DEPOT D'ACTE N° A 1217 DU 30/08/06 date d'effet : 20/06/2006
Numéro d'observation
F06/001745
Date d'ajout
04/07/2006
Description
Transformation de la société SUIVANT P.V D'ASSEMBLEE EN DATE DU 30/01/06, TRANSFORMATION DE LA FORME JURIDIQUE ET LA LA DENOMINATION DE LA SOCIETE : ANCIENNE MENTION : GAEC BRACHET JEAN ET FILS NOUVELLE MENTION : EARL BRACHET J JOURNAL PUBLICATEUR : DROME HEBDO DU 03/03/06 DEPOT D'ACTE : A 984 DU 04/07/06 date d'effet : 30/01/2006
Numéro d'observation
NC
Date d'ajout
NC
Description
LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 185 400.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 28 264.05 EUR
Voir moins
Pour signaler une erreur sur cette fiche, vous pouvez contacter INPI Direct au 01 56 65 89 98 (de 9h à 18h du lundi au vendredi).