Précédent
Suivant
Entreprise : EARL LOUIS FAVEL - SIREN 316 171 982
Identité
Dénomination
EARL LOUIS FAVEL
SIREN (siège)
316 171 982
Date d'immatriculation au RNE
28/06/1979
Début d’activité
30/11/2023
Date de fin de la personne morale
27/06/2078
Forme juridique
SCEA, Société civile d'exploitation agricole
Activités principales de l’objet social
Culture de fuits à pépins et à noyaux.
Code APE
0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
Qualité
Actif agricole
Capital social
183213.5 EUR
Adresse du siège
1195 CHE DES ILES MARGERIES 26290 DONZERE FRANCE
Représentants
Nom, Prénom(s)
FAVEL MARC , GABRIEL
Qualité
Gérant, Associé indéfiniment responsable
Mention de la qualité
Actif agricole
Date de naissance (mm/aaaa)
03/1965
Commune de résidence
Donzère
Nom, Prénom(s)
CHABERT SOPHIE , NATHALIE
Nom d'usage
FAVEL
Qualité
Associé indéfiniment responsable
Date de naissance (mm/aaaa)
05/1972
Commune de résidence
Donzère
Nom, Prénom(s)
FAVEL ELIOT , LOUIS , JEAN
Nom d'usage
FAVEL
Qualité
Associé indéfiniment responsable
Date de naissance (mm/aaaa)
07/2004
Commune de résidence
Donzère
Nom, Prénom(s)
FAVEL LEO , CHARLES , LUCIEN
Nom d'usage
FAVEL
Qualité
Associé indéfiniment responsable
Date de naissance (mm/aaaa)
12/2001
Commune de résidence
Donzère
Nom, Prénom(s)
FAVEL TOM , RAOUL , ANDRE
Nom d'usage
FAVEL
Qualité
Associé indéfiniment responsable
Date de naissance (mm/aaaa)
12/2001
Commune de résidence
Donzère
Établissements
Type d'établissement
Siège et principal
Date début d’activité
30/11/2023
Siret
31617198200010
Code APE
0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Agricole
Activité principale
Culture de fuits à pépins et à noyaux.
Autres Activités
Culture de fruits à pépins et à noyau,Culture de céréales (à l exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses, Toute opération notamment de nature financière, immobilière ou mobilière, dont la souscription de contrats de capitalisation et l'acquisition de parts de SCPI, le tout se rattachant directement ou indirectement au développement et à la réalisation des affaires de la société.
Adresse
1195 CHE DES ILES MARGERIES
26290 , DONZERE - FRANCE
Observations
Numéro d'observation
NC
Date d'ajout
01/01/2009
Description
Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Valence a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Romans Sur Isère.
Voir toutes les observations
Numéro d'observation
F07/001691
Date d'ajout
02/07/2007
Description
Changement de gérant SUIVANT P.V D'ASSEMBLEE EN DATE DU 30/12/06, DEMISSION DE MME FAVEL MICHELE EN QUALITE DE COGERANTE. JOURNAL PUBLICATEUR : L'ECHO - LE VALENTINOIS DU 26/05/07 DEPOT D' ACTE N° A 976 DU 02/07/07 date d'effet : 30/12/2006
Numéro d'observation
F94/000138
Date d'ajout
25/01/1994
Description
Modification autre L'ASSEMBLEE GENERALE DU 29.04.93 A DECIDE DES MODIFICATIONS SUIVANTES: 1/CHANGEMENT DE DENOMINATION EN CELLE DE "LOUIS FAVEL" 2/TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL: LES ILES 26290-DONZERE 3/NOUVELLE ACTIVITE : L'EXERCICE DANS DES CONDITIONS COMPARABLES A CELLES EXISTANT DANS LES EXPLOITATIONS DE CARACTERE FAMILIAL, D'UNE ACTIVITE AGRI- COLE SUR UNE SUPERFICIE QUI NE POURRA EXCEDER LE PLAFOND FIXE PAR DECRET. 4/CAPITAL SOCIAL PORTE A 2.397.600 F. 5/NOUVEAUX GERANTS EN REMPLACEMENTS DE M. LOUIS FAVEL : - MME MICHELE FAVEL - M. LAURENT FAVEL - M. MARC FAVEL EFFET AU 29.04.93 DEPOT D'ACTE NÈ58 DU 25.01.94 JOURNAL PUBLICATEUR: L'ECHO ET LE VALENTINOIS DU 18.12.93
Numéro d'observation
F90/001363
Date d'ajout
24/10/1990
Description
Changement de gérant SUIVANT P.V D'ASSEMBLEE EN DATE DU 23/05/90, M. LOUIS FAVEL A ETE NOMME EN QUALITE DE GERANT DE LA SCA, SUITE AU DECES DE M. LUCIEN SANGES. DEPOT D'ACTE NÈ746 DU 24/10/90 JOURNAL PUBLICATEUR : LA TRIBUNE DES 16 ET 23 AOUT 1990 A COMPTER DU 23/05/90
Numéro d'observation
NC
Date d'ajout
NC
Description
LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 2 397 600.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 365 511.76 EUR
Voir moins
Pour signaler une erreur sur cette fiche, vous pouvez contacter INPI Direct au 01 56 65 89 98 (de 9h à 18h du lundi au vendredi).
