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Entreprise : SEQUENS SOLIDARITES SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE - SIREN 304 537 525
Identité
Dénomination
SEQUENS SOLIDARITES SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
SIREN (siège)
304 537 525
Date d'immatriculation au RNE
27/06/1956
Début d’activité
01/09/2019
Date de fin de la personne morale
26/06/2097
Date de clôture
31/12
Date de la première clôture
31/12/2019
Nature de l'entreprise
Gestion de biens, Commerciale
Forme juridique
Société anonyme d'HLM à conseil d'administration
Activités principales de l’objet social
LA SOCIETE A POUR OBJET DE CONSTRUIRE, D'ACQUERIR, D'AMENAGER, D'ASSAINIR, DE REPARER ET DE GERER EN VUE DE LA LOCATION ET DE L'ACCESSION A LA PROPRIETE, DANS LES CONDITIONS PREVUES PAR LA LEGISLATION SUR LES HABITATIONS A LOYER MODERE ET SUR LES PRIMES ET PRETS SPECIAUX A LA CONSTRUCTION, DES HABITATIONS COLLECTIVES OU INDIVIDUELLES AVEC LEURS JARDINS, DEPENDANCES OU ANNEXES ET EVENTUELLEMENT LORSQUE CES HABITATIONS FORMENT UN ENSEMBLE, DES LOCAUX A USAGE COMMUN OU DES INSTALATIONS NECESSAIRES A LA VIE ECONOMIQUE ET SOCIALE DE CET ENSEMBLE, DE LOUER CES HABITATIONS AVEC LEURS JARDINS, DEPENDANCES OU ANNEXES, MOYENNANT UN LOYER FIXECONFORMEMENT A LA LEGISLATION SUR LES HABITATIONS A LOYER MODERE OU A CELLE SUR LES PRIMES ET PRETS SPECIAUX A LA CONSTRUCTION AUX PERSONNES REMOLISSANT LES CONDITIONS PREVUES PAR LESDITES LEGISLATIONS;DE SERVIR DE PRESTATAIRE DE SERVICES AUX SOCIETES CIVILES IMMOBILIERES CONSTITUEES SOUS L'EGIDE D'UNE SOCIETE DE CREDIT IMMOBILIER ET DE PARTICIPER AU CAPITAL DE CES SOCIETES CIVILES; DE REALISER POUR LE COMPTE DE PERSONNES PHYSIQUES OU MORALES ET A TITRE D'ACCESSOIRE D'UN PROGRAMME D'H.L.M. DES LOCAUX A USAGE COMMUN ET TOUTES CONSTRUCTIONS NECESSAIRES A LA VIE ECONOMIQUE ET SOCIALE DE CE PROGRAMME ; DE PROCEDER A TITRE DE PRESTATAIRES DE SERVICES, POUR LE COMPTE DE TOUS ORGANISMES D'H.L.M. OU D'EMPRUNTEURS DE SOCIETES DE CREDIT IMMOBILIER OU DE SOCIETES COOPERATIVES DE CONSTRUCTION, CONFORMEMENT A DES CONVENTIONS TYPES ARRETEES PAR LE MINISTRE CHARGE DU LOGEMENT, APRES AVIS DUCONSEIL SUPERIEUR DES H.L.M. AUX ETUDES DE TOUS PROGRAMMES DE CONSTRUCTION, A LA PREPARATION DES APPELS A LA CONCURRENCE, DES MARCHES ET CONTRATS Y AFFERENTS, AU CONTROLE ET A LA SURVEILLANCEDE L'EXECUTION DES TRAVAUX, A LA PREPARATION DES REGLEMENTS AUXENTREPRENEURS, ARCHITECTES ET TECHNICIENS, AINSI QU'A CELLES DES RECEPTIONS DE TRAVAUX; DE DONNER EVENTUELLEMENT EN LOCATION OUEN GERANCE DES LOCAUX A USAGE COMMUN ET LES INSTALATIONS NECESSAIRE A LA VIE ECONOMIQUE ET SOCIALE DES ENSEMBLES D'HABITATIONS;D'ASSURER LA GESTION DES PROGRAMMES DE CONSTRUCTION REALISES PAR DES SOCIETES ANONYMES COOPERATIVES D'HABITATIONS A LOYER MODERE DE LOCATION-ATTRIBUTION; D'ASSURER LA GERANCE DES COOPERATIVES DE CONSTRUCTION ET LA GESTION DES PROGRAMMES DE CONSTRUCTION QU'ELLE AURA REALISES POUR LE COMPTE DESDITES SOCIETES A TITRE DE PRESTATAIRE DE SERVICES; D'AMENAGER ET D'EQUIPER POUR ELLE-MEME DES ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTE; DE FAIRE TOUTES OPERATIONS POUR LESQUELLES LES SOCIETES ANONYMES D'HABITATIONS A LOYER MODERE SONT OU SERONT HABILITEES PAR LES TEXTES LEGISLATIFS OU REGLEMENTAIRES. OPERATIONS DE LOTISSEMENT PRESTATIONS DE SERVICE POUR LES PROGRAMMES DE CONSTRUCTION ET OPERATIONS ANNEXES OU CONNEXES.
Code APE
6820A - Location de logements
Capital social
1286320 EUR
Adresse du siège
14 BD GARIBALDI 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
14 16 IMMEUBLE "BE ISSY"
Données issues de la reprise des données
Représentants
Nom, Prénom(s)
MOCQUAX DOMINIQUE , MARCEL , HENRI
Qualité
Administrateur
Date de naissance (mm/aaaa)
07/1960
Commune de résidence
Lésigny
Nom, Prénom(s)
PACAUD YVAN , FRANCIS , THIERRY
Qualité
Administrateur
Date de naissance (mm/aaaa)
04/1956
Commune de résidence
Montrouge
Nom, Prénom(s)
BATSCH LAURENT
Qualité
Administrateur
Date de naissance (mm/aaaa)
06/1954
Commune de résidence
Vanves
Nom, Prénom(s)
SVOBODA ELISABETH
Nom d'usage
NOVELLI
Qualité
Directeur Général
Date de naissance (mm/aaaa)
10/1967
Commune de résidence
Herblay-sur-Seine
Nom, Prénom(s)
LONGIN LAURENT
Qualité
Administrateur
Date de naissance (mm/aaaa)
02/1971
Commune de résidence
Antibes
Nom, Prénom(s)
DEZELLUS EMMANUEL
Qualité
Président du conseil d’administration, Administrateur
Date de naissance (mm/aaaa)
12/1954
Commune de résidence
TRONCHOY
Nom, Prénom(s)
BUCHY DOMINIQUE
Qualité
Vice-Président, Administrateur
Date de naissance (mm/aaaa)
02/1959
Commune de résidence
Saint-Ouen-l'Aumône
Nom, Prénom(s)
Parrot MARC
Qualité
Administrateur
Date de naissance (mm/aaaa)
07/1955
Commune de résidence
Sèvres
Dénomination
HABITAT ET HUMANISME ILE DE FRANCE
Qualité
Administrateur
Commune de résidence
Montreuil
Dénomination
CENTRE D'ACTION SOCIAL PROTESTANT
Qualité
Administrateur
Commune de résidence
Paris 12e Arrondissement
Dénomination
KPMG SA
Qualité
Commissaire aux comptes titulaire
Commune de résidence
Paris 13e Arrondissement
Dénomination
Action Logement Immobilier
Qualité
Administrateur
Commune de résidence
Paris 13e Arrondissement
Dénomination
ASSOCIATION LOGETUDE
Qualité
Administrateur
Commune de résidence
Issy-les-Moulineaux
Dénomination
DEPARTEMENT DU VAL D OISE
Qualité
Administrateur
Commune de résidence
Cergy Cedex
Dénomination
DEPARTEMENTS DES HAUTS-DE-SEINE
Qualité
Administrateur
Commune de résidence
NANTERRE
Dénomination
SALUSTRO REYDEL
Qualité
Commissaire aux comptes suppléant
Établissements
Type d'établissement
Siège et principal
Date début d’activité
01/09/2019
Siret
30453752500111
Code APE
6820A - Location de logements
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Gestion de biens, Commerciale
Activité principale
la société A pour objet de construire, D'acquérir, D'aménager, D'assainir, de réparer et de gérer en vue de la location et de L'accession A la propriété, dans les conditions prévues par la législation sur les habitations A loyer modère et sur les primes et prêts spéciaux A la construction, des habitations collectives ou individuelles avec leurs jardins, dépendances ou annexes et éventuellement lorsque Ces habitations forment un ensemble, des locaux A usage commun ou des Instalations nécessaires A la vie économique et sociale de cet ensemble, de louer Ces habitations avec leurs jardins, dépendances ou annexes, moyennant un loyer Fixeconformement A la législation sur les habitations A loyer modère ou A celle sur les primes et prêts spéciaux A la construction aux personnes Remolissant les conditions prévues par lesdites LEGISLATIONS;de servir de prestataire de services aux sociétés civiles immobilières constituées sous L'égide D'une société de crédit immobilier et de participer au capital de Ces sociétés civiles; de réaliser pour le compte de personnes physiques ou morales et A titre D'accessoire D'un programme D'H.L.M. des locaux A usage commun et toutes constructions nécessaires A la vie économique et sociale de ce programme; de procéder A titre de prestataires de services, pour le compte de tous organismes D'H.L.M. ou D'Emprunteurs de sociétés de crédit immobilier ou de sociétés coopératives de construction, conformément A des conventions types arrêtées par le ministre charge du logement, après avis Duconseil supérieur des H.L.M. aux études de tous programmes de construction, A la préparation des appels A la concurrence, des marches et contrats y afférents, au contrôle et A la Surveillancede L'exécution des travaux, A la préparation des règlements Auxentrepreneurs, architectes et techniciens, ainsi qu'A celles des réceptions de travaux; de donner éventuellement en location Ouen gérance des locaux A usage commun et les Instalations nécessaire A la vie économique et sociale des ensembles D'habitations;D'assurer la gestion des programmes de construction réalises par des sociétés anonymes coopératives D'habitations A loyer modère de location-attribution; D'assurer la gérance des coopératives de construction et la gestion des programmes de construction qu'elle aura réalises pour le compte desdites sociétés A titre de prestataire de services; D'aménager et D'équiper pour elle-mémé des zones D'aménagement concerte; de faire toutes opérations pour lesquelles les sociétés anonymes D'habitations A loyer modère sont ou seront habilitées par les textes législatifs ou réglementaires. opérations de lotissement prestations de service pour les programmes de construction et opérations annexes ou connexes.
Autres Activités
la société A pour objet de construire, D'acquérir, D'aménager, D'assainir, de réparer et de gérer en vue de la location et de L'accession A la propriété, dans les conditions prévues par la législation sur les habitations A loyer modère et sur les primes et prêts spéciaux A la construction, des habitations collectives ou individuelles avec leurs jardins, dépendances ou annexes et éventuellement lorsque Ces habitations forment un ensemble, des locaux A usage commun ou des Instalations nécessaires A la vie économique et sociale de cet ensemble, de louer Ces habitations avec leurs jardins, dépendances ou annexes, moyennant un loyer Fixeconformement A la législation sur les habitations A loyer modère ou A celle sur les primes et prêts spéciaux A la construction aux personnes Remolissant les conditions prévues par lesdites LEGISLATIONS;de servir de prestataire de services aux sociétés civiles immobilières constituées sous L'égide D'une société de crédit immobilier et de participer au capital de Ces sociétés civiles; de réaliser pour le compte de personnes physiques ou morales et A titre D'accessoire D'un programme D'H.L.M. des locaux A usage commun et toutes constructions nécessaires A la vie économique et sociale de ce programme; de procéder A titre de prestataires de services, pour le compte de tous organismes D'H.L.M. ou D'Emprunteurs de sociétés de crédit immobilier ou de sociétés coopératives de construction, conformément A des conventions types arrêtées par le ministre charge du logement, après avis Duconseil supérieur des H.L.M. aux études de tous programmes de construction, A la préparation des appels A la concurrence, des marches et contrats y afférents, au contrôle et A la Surveillancede L'exécution des travaux, A la préparation des règlements Auxentrepreneurs, architectes et techniciens, ainsi qu'A celles des réceptions de travaux; de donner éventuellement en location Ouen gérance des locaux A usage commun et les Instalations nécessaire A la vie économique et sociale des ensembles D'habitations;D'assurer la gestion des programmes de construction réalises par des sociétés anonymes coopératives D'habitations A loyer modère de location-attribution; D'assurer la gérance des coopératives de construction et la gestion des programmes de construction qu'elle aura réalises pour le compte desdites sociétés A titre de prestataire de services; D'aménager et D'équiper pour elle-mémé des zones D'aménagement concerte; de faire toutes opérations pour lesquelles les sociétés anonymes D'habitations A loyer modère sont ou seront habilitées par les textes législatifs ou réglementaires. opérations de lotissement prestations de service pour les programmes de construction et opérations annexes ou connexes.
Adresse
14 BD GARIBALDI
92130 , ISSY-LES-MOULINEAUX - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
14 16 IMMEUBLE "BE ISSY"
Données issues de la reprise des données
Voir tous les établissements
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
21/02/2001
Siret
30453752500103
Code APE
6820A - Location de logements
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Gestion de biens, Commerciale
Activité principale
AGENCE DE GESTION LOCATIVE
Autres Activités
AGENCE DE GESTION LOCATIVE
Adresse
76 RUE CAMBRONNE
75015 , PARIS - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
27/01/1983
Siret
30453752500079
Enseigne
PAX PROGRES PALLAS
Code APE
6820A - Location de logements
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Gestion de biens, Commerciale
Activité principale
agence de gestion locative
Autres Activités
agence de gestion locative
Adresse
97 CRS DES ROCHES
77186 , NOISIEL - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
19/05/1987
Siret
30453752500087
Enseigne
PAX PROGRES PALLAS
Code APE
6820A - Location de logements
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Gestion de biens, Commerciale
Activité principale
Société d'Hlm gestion d'immeubles en location
Autres Activités
Société d'Hlm gestion d'immeubles en location
Adresse
1 RUE DE L'ORGE
91000 , EVRY-COURCOURONNES - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
QUARTIER DES AUNETTES
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Siret
30453752500020
Code APE
6820A - Location de logements
Nature de l'établissement
Gestion de biens
Activité principale
Location de logements
Adresse
1 SQ MARCEL LODS
92220 , BAGNEUX - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/01/1974
Siret
30453752500095
Code APE
6820A - Location de logements
Nature de l'établissement
Gestion de biens
Activité principale
Location de logements
Adresse
39 AV HENRI BARBUSSE
92220 , BAGNEUX - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 01/09/2019
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
05/09/1980
Siret
30453752500046
Code APE
6820A - Location de logements
Nature de l'établissement
Activité principale
Location de logements
Adresse
44 RUE SAINT-CHARLES
75015 , PARIS - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Voir moins
Observations
Numéro d'observation
597
Date d'ajout
06/01/2020
Description
fusion par voie d'absorption de la societe sogemac habitat à compter du : 30 Septembre 2019
Voir toutes les observations
Numéro d'observation
85175
Date d'ajout
11/01/2019
Description
Modification d'office dans le libellé d'une ou plusieurs adresses déclarées résultant d'une décision de l'autorité administrative compétente (art. R123-126 alinéa 2 du code de commerce) concernant : Etablissement complémentaire - Ancienne adresse: ETTES 1 RUE DE L'ORGE QUARTIER DES AUN 91000 EVRY, Nouvelle adresse: ETTES 1 RUE DE L'ORGE QUARTIER DES AUN EVRY 91000 EVRY COURCOURONNES.
Numéro d'observation
42
Date d'ajout
23/09/2009
Description
Apport partiel d'actif placé sous le régime des scissions au bénéfice de TROIS VALLEES Société Anonyme d'Habitations à Loyer Modéré 44 rue Saint Charles 75015 PARIS 322 315 557 RCS PARIS
Numéro d'observation
77241
Date d'ajout
15/03/2002
Description
MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI 2001-420 DU 15 MAI 2001
Numéro d'observation
75566
Date d'ajout
13/11/1992
Description
-MISE EN HARMONIE : MISE EN CONFORMITE DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS DES CLAUSES-TYPES RESULTANT DU DECRET PORTANT APPLICATION DES ARTICLES 37, 38, ET 41 DE LA LOI D'ORIENTATION POUR LA VILLE (N° 91-662 DU 13 JUILLET 1991), LES ARTICLES 12, 13, 14 ONT ETE MODIFIES, UN ARTICLE 20 BIS A ETE CREE
Numéro d'observation
35507
Date d'ajout
29/05/1992
Description
-MISE EN CONFORMITE DES STATUTS AVEC LES CLAUSES-TYPES DU DECRET N° 91.385 DU 23 AVRIL 1991 A COMPTER DU 9 AVRIL 1992
Numéro d'observation
37538
Date d'ajout
20/11/1989
Description
Création
Numéro d'observation
2
Date d'ajout
NC
Description
MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI DU 30 DECEMBRE 1981
Numéro d'observation
3
Date d'ajout
NC
Description
-REIMMATRICULATION DU NO 86 088
Numéro d'observation
1
Date d'ajout
NC
Description
SOCIETE REGIE PAR LA LOI DU 24 JUILLET 1966 ET LE DECRET DU 23 MARS 1967 SUR LES SOCIETES COMMERCIALES.ASSEMBLEE DU 23 DECEMBRE 1968
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