Notice complète

Dessin et modèle international

Numéro de modèle

DM/018709 - 002

Numéro d'enregistrement

DM/018709

Date de dépôt

28/01/1991

Date de publication

31/03/1991

Date de fin de validité

28/01/2001

Pays désignés

• Hague Agreement - 1999 Act: Allemagne, Benelux, France, Italie, Suisse

• Hague Agreement - 1960 Act: Égypte, Espagne, Indonésie, Maroc, Antilles Néerlandaises, Saint-Siège, Tunisie

Objet

LAMPES

Nombre total de modèles dans le dépôt

2

Priorité

• 18/09/1990 - FR - 905793
• 10/01/1991 - FR - EXPO PARIS

Déposant

• CUNY PHILIPPE FR