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Modèle FR : 20240511-001 - Disques de stationnement
Dessin et modèle français
Numéro de modèle
20240511 - 001
Numéro d'enregistrement
20240511
Date de dépôt
01/02/2024
Lieu de dépôt
92 INPI - Démarche en ligne
Date de publication
01/03/2024
Bulletin de publication
2024-05
Date de fin de validité
01/02/2034
Objet
Disques de stationnement
Classification de Locarno
1908
Nombre total de modèles dans le dépôt
2
Déposant
- PINEAU Cindy 146 Chemin des moulins 85220 Commequiers FR
Mandataire / destinataire de la correspondance
PINEAU Cindy 146 Chemin des moulins 85220 Commequiers FR
Nombre de reproductions du modèle
1
Description de la reproduction
-
Reproduction 1.1 : vue de dessus. Ce disque a pour but d’éviter que des personnes monopolise des transats. - Numéro de publication 1121735
BOPI Dessins et modèles 2024/05 du 1 mars 2024 - Publications des dessins et modèles
21N° d’enregistrement
22Date de dépôt
1 février 2024
20Lieu de dépôt
92 INPI - Démarche en ligne
28Nombre total de dessins et modèles déposés
2
Nombre total de reproductions
2
71Déposant(s)
-
Cindy PINEAU - 146 Chemin des moulins, 85220 Commequiers, FRANCE
54Numéro du dessin ou modèle
11N°(s) de publication des reproductions
1 121 735
Nombre de reproductions
1
54Désignation des produits
Disques de stationnement
51Classification de Locarno
19-08
Date de publication
1 mars 2024
17Durée de l’enregistrement du dessin ou modèle
10 ans
57Intitulé et description des reproductions
-
Reproduction 1.1 - Numéro de publication : 1 121 735
vue de dessus ; Ce disque a pour but d’éviter que des personnes monopolise des transats.
54Numéro du dessin ou modèle
11N°(s) de publication des reproductions
1 121 736
Nombre de reproductions
1
54Désignation des produits
Disques de stationnement
51Classification de Locarno
19-08
Date de publication
1 mars 2024
17Durée de l’enregistrement du dessin ou modèle
10 ans
57Intitulé et description des reproductions
-
Reproduction 2.1 - Numéro de publication : 1 121 736
vue de dessus ; Ce disque a pour but d’éviter que des personnes monopolise des transats.
