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Modèle FR : 20193137-001 - Corbeille (mobilier urbain)
Dessin et modèle français
Numéro de modèle
20193137 - 001
Numéro d'enregistrement
20193137
Date de dépôt
12/06/2019
Lieu de dépôt
INPI DEPOT ELECTRONIQUE
Date de publication
09/08/2019
Bulletin de publication
2019-16
Date de fin de validité
12/06/2029
Objet
Corbeille (mobilier urbain)
Classification de Locarno
0909
Nombre total de modèles dans le dépôt
1
Déposant
- GHM, SAS Rue Antoine Durenne 52220 SOMMEVOIRE FR - SIREN N°528902042 - SIREN N°528902042
Mandataire / destinataire de la correspondance
BRUN Chantal Rue Antoine Durenne 52220 SOMMEVOIRE FR
Division
20192705
Type de publication
Déposée 5 ans
Informations complémentaires
-
Réquisition de publicité 5 ans et prorogation à 10 ans (Demande du 16/05/2024, BOPI 2024-13)
Nombre de reproductions du modèle
2
Description de la reproduction
-
Reproduction 1.1 : Vue 3/4 dessus de la corbeille. - Numéro de publication 1042098
-
Reproduction 1.2 : vue de face de la corbeille. - Numéro de publication 1042099
Reproduction(s) déposée(s) en couleur
BOPI Dessins et modèles 2024/13 du 21 juin 2024 - Prorogations des dessins et modèles
21N° d’enregistrement
22Date de dépôt
12 juin 2019
20N° de la demande de prorogation
PR-2024-000390
20Date de la demande de prorogation
16 mai 2024
Date de publication de la prorogation
21 juin 2024
N° du BOPI de l'enregistrement ou de la précédente prorogation
2019/16
Portée de la prorogation
totale
53N°(s) de publication des reproductions prorogées
1 042 098 ; 1 042 099
73Déclarant
-
G.H.M., Société par actions simplifiée - Rue Antoine Durenne, 52220 SOMMEVOIRE, FRANCE - Siren : 528902042
74Mandataire
-
Novagraaf France, Alexis THIEBAUT - 2 Rue Sarah Bernhardt, CS90017, 92665 Asnières-Sur-Seine Cedex, FRANCE
