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Modèle FR : 20163108-001 - Logo
Dessin et modèle français
Numéro de modèle
20163108 - 001
Numéro d'enregistrement
20163108
Date de dépôt
14/06/2016
Lieu de dépôt
INPI DEPOT ELECTRONIQUE
Date de publication
09/09/2016
Bulletin de publication
2016-18
Date de fin de validité
14/06/2026
Objet
Logo
Classification de Locarno
3200
Nombre total de modèles dans le dépôt
1
Déposant
- IFAC - INSTITUT DE FORMATION, D'ANIMATION ET DE CONSEIL, SARL à Associé Unique 53 rue du Révérend Père Christian Gilbert 92600 ASNIERES FR - SIREN N°332737394 - SIREN N°332737394
Mandataire / destinataire de la correspondance
IFAC - INSTITUT DE FORMATION, D'ANIMATION ET DE CONSEIL, M. MICHAUD Didier 53 rue du Révérend Père Christian Gilbert 92600 ASNIERES FR
Type de publication
Réquisition de publicité 5 ans et prorogation à 10 ans
Nombre de reproductions du modèle
1
Description de la reproduction
-
Reproduction 1.1 : . Logo de l'association - Numéro de publication 986616
Reproduction(s) déposée(s) en couleur
