Précédent
Suivant
Modèle FR : 090538-001 - Menotte
Dessin et modèle français
Numéro de modèle
090538 - 001
Numéro d'enregistrement
090538
Date de dépôt
06/02/2009
Lieu de dépôt
INPI PARIS
Date de publication
02/10/2009
Bulletin de publication
2009-20
Date de fin de validité
06/02/2014
Objet
Menotte
Classification de Locarno
0807
Nombre total de modèles dans le dépôt
1
Déposant
- Société AMG-FECHOZ, Société par actions simplifiée 46 rue Duhesme 75018 PARIS FR - SIREN N°348629858 - SIREN N°348629858
Mandataire / destinataire de la correspondance
CABINET DEMARIGNY Me Matthieu GUYOMAR 70 rue Jullien 92170 VANVES FR
Type de publication
Réquisition de publicité 5 ans
Nombre de reproductions du modèle
2
Description de la reproduction
-
Reproduction 1.1 : Menotte, collier mobile démontable, avec système d'accroche, pivotant à vide, autobloquant en charge par procédé mécanique de machoire. Destination : attache de sous portage de perche, équipé ou porteuse de scène. Menotte - Numéro de publication 847439
-
Reproduction 1.2 : Eclaté de menotte. Menotte, collier mobile démontable, avec système d'accroche, pivotant à vide, autobloquant en charge par procédé mécanique de machoire. Destination : attache de sous portage de perche, équipé ou porteuse de scène. Menotte - Numéro de publication 847440
Reproduction(s) déposée(s) en couleur
