Modèle FR : 083484-001 - Pantalon camouflage

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Dessin et modèle français

Numéro de modèle

083484 - 001

Numéro d'enregistrement

083484

Date de dépôt

04/08/2008

Lieu de dépôt

INPI TOULOUSE

Date de publication

17/10/2008

Bulletin de publication

2008-21

Date de fin de validité

04/08/2018

Objet

Pantalon camouflage

Classification de Locarno

0202

Nombre total de modèles dans le dépôt

4

Déposant

  • PROMODIS SAS, SAS 2 Rue du Terroir, 31140 SAINT ALBAN, (FR) - SIREN N°498338235

Mandataire / destinataire de la correspondance

SAS CARGO, Service juridique BP 53169, 31027 TOULOUSE CEDEX 3, (FR)

Informations complémentaires

  • Réquisition de publicité 5 ans et prorogation à 10 ans (Demande du 10/01/2014, BOPI 2014-06)

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Nombre de reproductions du modèle

1

Description de la reproduction

  • Reproduction 1.1 : Pantalon camouflage . - Numéro de publication 829011

Reproduction(s) déposée(s) en couleur

Dernière mise à jour de la base Française Dessins et modèles : 11/04/2025
Dernière mise à jour de la base Internationale Dessins et modèles : 11/04/2025
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