Modèle FR : 083484-001 - Pantalon camouflage
Dessin et modèle français
Numéro de modèle
083484 - 001
Numéro d'enregistrement
083484
Date de dépôt
04/08/2008
Lieu de dépôt
INPI TOULOUSE
Date de publication
17/10/2008
Bulletin de publication
2008-21
Date de fin de validité
04/08/2018
Objet
Pantalon camouflage
Classification de Locarno
0202
Nombre total de modèles dans le dépôt
4
Déposant
- PROMODIS SAS, SAS 2 Rue du Terroir, 31140 SAINT ALBAN, (FR) - SIREN N°498338235
Mandataire / destinataire de la correspondance
SAS CARGO, Service juridique BP 53169, 31027 TOULOUSE CEDEX 3, (FR)
Informations complémentaires
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Réquisition de publicité 5 ans et prorogation à 10 ans (Demande du 10/01/2014, BOPI 2014-06)
Nombre de reproductions du modèle
1
Description de la reproduction
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Reproduction 1.1 : Pantalon camouflage . - Numéro de publication 829011
Reproduction(s) déposée(s) en couleur