Brevet : FR3128528 - Procédé et système pour déterminer des données caractérisant un cap suivi par u...

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Titre

Procédé et système pour déterminer des données caractérisant un cap suivi par un véhicule automobile à un instant courant

N° et date de publication de la demande

FR3128528 - 28/04/2023 (BOPI 2023-17)

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

FR2111209 - 21/10/2021

N° et date de priorité

FR2111209 - 21/10/2021

Abrégé

Système (100) et procédé pour déterminer des données caractérisant un cap suivi par un véhicule automobile à un instant courant. Figure pour l’abrégé : 1

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INTERVENANTS

Déposant

PSA AUTOMOBILES SA - 2-10 Boulevard de l'Europe - 78300 Poissy - FR - N° Siren : 542065479

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - 3, rue Michel Ange - 75016 PARIS cedex 16 - FR - N° Siren : 180089013

UNIVERSITE D'AIX-MARSEILLE - 58 boulevard Charles Livon - 13284 Marseille Cedex 7 - FR - N° Siren : 130015332

Titulaire

PSA AUTOMOBILES SA - 2-10 Boulevard de l'Europe - 78300 Poissy - FR - N° Siren : 542065479

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - 3, rue Michel Ange - 75016 PARIS cedex 16 - FR - N° Siren : 180089013

UNIVERSITE D'AIX-MARSEILLE - 58 boulevard Charles Livon - 13284 Marseille Cedex 7 - FR - N° Siren : 130015332

Inventeur

POUGHON LEO - 13009 MARSEILLE 09 - FR

MAFRICA STEFANO - 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - FR

MONNOYER JOCELYN - 13006 MARSEILLE - FR

PRADERE LAETITIA - 37550 ST AVERTIN - FR

SERRES Julien - 13009 MARSEILLE - FR

Viollet Stéphane - 13008 Marseille - FR

Mandataire

PSA AUTOMOBILES SA - Route de Gisy VV 1400 - 78140 Vélizy Villacoublay - FR

STATUT EN FRANCE

Publication du rapport de recherche préliminaire

28/04/2023 (BOPI 2023-17)

Délivrance

12/01/2024 (BOPI 2024-02)

Dernière annuité payée

19/12/2023

Quantième- N° de l'annuité payée

3

Date de paiement de la prochaine annuité

31/10/2024

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