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Notice n° FR3113350
Titre
Ensemble électronique modulaire et système vidéo nomade comportant un tel ensemble
N° et date de publication de la demande
FR3113350 - 11/02/2022 (BOPI 2022-06)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR2008340 - 06/08/2020
N° et date de priorité
FR2008340 - 06/08/2020
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
Abrégé
L’invention concerne un ensemble électronique modulaire (300) comportant plusieurs modules électroniques (350) comprenant chacun un boîtier logeant au moins un équipement électronique, ainsi qu’un support (310) prévu pour accueillir de manière amovible lesdits modules (350), ce support (310) comportant un châssis (311) comprenant un panneau (312) ainsi que des moyens de montage à pivotement comprenant une tige cylindrique pivot (315) portée par ledit châssis (311) et sur laquelle peut être encliqueté de manière amovible un crochet de clippage (370) saillant à l’extérieur du boîtier de chacun desdits modules (350) pour permettre leur montage dans une position de service dans laquelle ces modules (350) sont agencés côte à côte suivant une direction prédéterminée parallèle audit panneau (312) et où leurs faces avant s’étendent coplanairement. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
INTERVENANTS
Déposant
VDSYS - 799 rue du Docteur Calmette ZI Toulon Est - 83210 LA FARLEDE - FR - N° Siren : 535162689
Titulaire
VDSYS - 799 rue du Docteur Calmette ZI Toulon Est - 83210 LA FARLEDE - FR - N° Siren : 535162689
Inventeur
GESSET Xavier - 83130 LA GARDE - FR
Mandataire
MED'INVENT CONSULTING - Z.I. Athélia IV - Espace Mistral - Bâtiment A 297 avenue du Mistral - 13705 LA CIOTAT - FR
STATUT EN FRANCE
Publication du rapport de recherche préliminaire
11/02/2022 (BOPI 2022-06)
Note
Revendications modifiées après publication de la demande
Délivrance
16/12/2022 (BOPI 2022-50)
Dernière annuité payée
28/08/2023
Quantième- N° de l'annuité payée
4
Date de paiement de la prochaine annuité
02/09/2024
