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Notice n° FR3082422
Titre
EMULSION POUR LA CHIRURGIE D'ABLATION ULTRASONORE
N° et date de publication de la demande
FR3082422 - 20/12/2019 (BOPI 2019-51)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR1855237 - 14/06/2018
N° et date de priorité
FR1855237 - 14/06/2018
Classification CIB
Classification CPC
A61K 9/0009 ; A61K 9/0019 ; A61K 9/107 ; A61K 9/1075 ; A61K 31/025 ; A61K 41/0052 ; A61K 49/1806 ; A61N 7/02 ; A61P 35/00 ; A61K 9/0009 ; A61K 9/0019 ; A61K 49/10 ; A61K 49/1806 ; A61N 7/00
Famille de brevets
Abrégé
La présente description porte sur une émulsion comprenant un composé amphiphile, une première phase comprenant des gouttelettes incluant au moins un composé perfluorocarboné et une deuxième phase, de type aqueux. Les gouttelettes présentent un diamètre d3,4 compris entre 0,5 µm et 5,5 µm. La présente description porte également sur une telle émulsion pour son utilisation en tant qu'agent améliorant en chirurgie d'ablation ultrasonore (FIG.3).
INTERVENANTS
Déposant
UNIVERSITE D'AVIGNON ET DES PAYS DE VAUCLUSE - 74 RUE LOUIS PASTEUR - 84029 AVIGNON CEDEX 1 - FR - N° Siren : 198406852
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - 3, RUE MICHEL ANGE - 75016 PARIS - FR - N° Siren : 180089013
INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE - 101 RUE DE TOLBIAC - 75013 PARIS - FR - N° Siren : 180036048
SORBONNE UNIVERSITE - 21 RUE DE L'ECOLE-DE-MEDECINE - 75006 PARIS - FR
Titulaire
Avignon Université - 74 rue Louis Pasteur - 84029 Avignon Cedex 1 - FR - N° Siren : 198406852
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - 3, RUE MICHEL ANGE - 75016 PARIS - FR - N° Siren : 180089013
INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE - 101 RUE DE TOLBIAC - 75013 PARIS - FR - N° Siren : 180036048
SORBONNE UNIVERSITE - 21 RUE DE L'ECOLE-DE-MEDECINE - 75006 PARIS - FR
UNIVERSITE DE MONTPELLIER - 163 rue Auguste Broussonnet - 34090 Montpellier - FR
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE CHIMIE DE MONTPELLIER - 240 avenue du Pr Emile Jeanbrau - 34296 Montpellier Cedex 5 - FR
Inventeur
CONTINO-PEPIN CHRISTINE - 84210 ALTHEN DES PALUDS - FR
DESGRANGES STEPHANE - 84000 AVIGNON - FR
TAULIER NICOLAS - 75014 PARIS - FR
Mandataire
Cabinet OSHA et Associés - 2 rue de la Paix - 75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - FR
STATUT EN FRANCE
Publication du rapport de recherche préliminaire
20/12/2019 (BOPI 2019-51)
Note
Revendications modifiées après publication de la demande
Délivrance
22/01/2021 (BOPI 2021-03)
Registre national des brevets (RNB)
16/12/2020 - N°0239262 - CD : Changement de nom, de dénomination (BOPI 2021-03)
16/12/2020 - N°0239263 - PT : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) (BOPI 2021-03)
Dernière annuité payée
20/06/2023
Quantième- N° de l'annuité payée
6
Date de paiement de la prochaine annuité
01/07/2024
